CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

45 résultats pour « Brutinel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

69deba03cdc6046d4740111e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

conclusions, de l'instance par lui engagée devant le tribunal de céans, contre Monsieur [S] [U], Madame [Q] [R] et Monsieur [J] [N] par assignation en date du 09 février 2024, délivrée par acte de la SELARL BRUNEL

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

697c5315cdc6046d47384fb4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Civil section 2 a rendu le jugement de désistement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [F] [S] né le 08 Décembre 1987 à [Localité 4] (59), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Thomas BRUNEL

Source officielle
TJ

Service des référés

678037949c3ba90f51dc6540

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BRUNEL HAMMOUTI IMMO C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d0bd5af8a921ecd252a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

opérations d’expertise ont été déclarées communes à la SARL BIM ARCHITECTES et la SAS BTP CONSULTANTS, la compagnie d'assurance ALBINGIA, la SAS GESTION EUROPEENNE IMMOBILIERE, l’entreprise ATELIER BRUNEL

Source officielle
TJ

CH1 Référés

69fd082fcdc6046d47fa814b

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Maître Emmanuelle MILLIAT de la SELARL CUVIER - MILLIAT AVOCATS, avocats au barreau de VALENCE, avocats plaidant DEFENDEURS Madame [X] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Mathilde BRUNEL

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92dbbde0ebe408daa1a92

T. Judiciaire

18 septembre 2025

18 septembre 2025

de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE : E.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

689ba58840cd0f0b3d010659

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Minute N° 2024/372 N° RG 24/00253 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HXGV Le 1 CCC à Me BEAUHAIRE - 03 1 CCC à Me BRUNEEL-BAÏSSAS - 47 1 CCC à Me LAFONT - 1 2 CCC au service des expertises RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
TJ

J.A.F

6866d41ed33109fd079b10c4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: DEMANDEURS : Monsieur [N] [M] [C] [G] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 9] de nationalité Française Profession : Responsable logistique [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Laure BRUNEL

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa3f6e9a46d1f5a76977c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

24/01118 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PAVA LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] JUGEMENT DU 06 Janvier 2025 DEMANDEUR: Madame [B] [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thomas BRUNEL

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69d82940cdc6046d47b2e25c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GENERAL JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 DEMANDEURS : Madame [X] [A] née le 06 Septembre 1984 à Epinal 470 chemin des Gardettes 26400 CREST représentée par Maître Mathilde BRUNEL

Source officielle
TJ

CH1 Référés

6a176660cdc6046d4728f4a9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DROME) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Kevin GERBAUD, avocat au barreau de VALENCE, avocat plaidant DEFENDERESSE Madame [P] [H] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Mathilde BRUNEL

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

6780502d9c3ba90f51dca009

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Janvier 2025 Code NAC : 20J DOSSIER : N° RG 24/00004 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H7PY AFFAIRE : [G] / [N] MINUTE : Copie exécutoire : aux parties par LRAR + IFPA Copie certifiée conforme : Me Mathilde BRUNEL

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa439e9a46d1f5a7699c6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

social est sis [Adresse 6], immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 842689556, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Thomas BRUNEL

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

68e01aa174e929a9d8faabf0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

qualité de liquidateur judiciaire, ORDONNE l’inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent, DÉSIGNE aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée, la SCP [I] BRUNEL

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

68e01aa174e929a9d8faabe0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

qualité de mandataire judiciaire, ORDONNE l’inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent, DÉSIGNE aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée, la SCP [W] BRUNEL

Source officielle
TJ

J.E.X

678807fbc21c0e53e7907109

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

. - Une copie certifiée conforme à Maître Thibaut DE [Localité 8] de la SELARL ALAGY BRET ET ASSOCIES - 11, Me Didier DOMAT - Une copie à l’huissier poursuivant : SCP LABEILLE BRUNEL FAISANT [Adresse 7

Source officielle
TJ

Chambre 1

69deaf19cdc6046d473f2a96

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 DEMANDEURS : Monsieur [I] [R], [G] [L] né le 25 Février 1950 à [Localité 1] ( 90) de nationalité française, Retraité , demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Carole BRUNEEL-BAÏSSAS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea920bfd75b73b3e407d5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : [Z] [R] ASSESSEUR SALARIÉ : [N] [G] GREFFIER : Camille POURTAL PARTIES : DEMANDEUR : S.A. [10] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître BRUNEL

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

66fd8f0b38de0398b51799a8

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

JUGEMENT rendu le 02 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [D] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Mathieu BOURGEOIS, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire #B0688, et par Me Andre BRUNEL

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f6e269a9d5adc2606270a9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Copie délivrée à la SELARL [8] Me Dorothée BRUNEL-BESANCON la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 18] Le 09 Avril 2025 Troisième Chambre

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BRUTINEL

SIREN 491447918GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

10/01/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BRUTINEL

SIREN 491447918GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

31/12/2023

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BRUTINEL SIMON

SIREN 841038516GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Nouveau siège.

04/08/2022

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON BRUTINEL

SIREN 840035901GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

29/09/2021

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON BRUTINEL

SIREN 840035901GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

23/07/2020

Voir →