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15 résultats pour « Céline HUREL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Baux d'habitation

69dd6995cdc6046d4722d122

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

. *** L’affaire oppose : PARTIE DEMANDERESSE Madame [N] [I] épouse [W], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Bernard HOYE, avocat au barreau de LISIEUX substitué par Me Céline HUREL, avocat au

Source officielle
TJ

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

HUREL, Manuella, Céline, Josée

SIREN 107579021Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

24/07/2026

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Modifications diverses

CABINET INFIRMIER HUREL-LAURENT Corine & CATUSSE-SCHMITT Céline & JESSL-TENOT Mélanie

SIREN 501582803GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

29/04/2014

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Modifications diverses

SCM HUREL-LAURENT Corine & CATUSSE-SCHMITT Céline & JESSL-TENOT Melanie

SIREN 501582803GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

03/02/2011

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Modifications diverses

SCM HUREL-LAURENT Corine & CATUSSE-SCHMITT Céline

SIREN 501582803GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

03/02/2011

Voir →

Créations

SCM HUREL-LAURENT Corine & CATUSSE-SCHMITT Céline

SIREN 501582803GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

20/03/2008

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PAC - Contentieux

69d55fc5cdc6046d47711f19

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

élément de construction 2D Demande de réinscription après retrait du rôle AFFAIRE : DEMANDEUR : Centre Hospitalier du Rouvray 4, rue Paul Eluard, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4c025882b39b2e739e5e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[G] [I] [V] [N] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Jean-marc HUMMEL de la SELARL G 2 & H - #U0004 DEFENDERESSES S.N.C. CORESI S.N.C.

Source officielle
TJ

Référés

68e02dd474e929a9d8fc18e1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, substitué par Maître Claire HALLE, Avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEURS : Compagnie d’assurance ABEILLE IARD ET SANTE, prise en la personne de son

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f03cbe02fc178212f8419f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

KERBURO [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEURS : Monsieur [K] [I] né le [Date naissance 5] 1946 à [Localité

Source officielle
TJ

Référés

67f977560ea89248182abc1c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

immatriculée au RCS D’[Localité 14] sous le n°441 209 350, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 13] [Localité 7] représentée par Maître Patrice HUGEL

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51cf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 25/01615 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UPNV Le 03 Octobre 2025 Nous, Catherine ESTEBE, Juge délégué au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Céline

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 25/01606 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UPL2 Le 03 Octobre 2025 Nous, Catherine ESTEBE, Juge délégué au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Céline

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041ca74e929a9d8fd5154

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 25/01615 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UPNV Le 03 Octobre 2025 Nous, Catherine ESTEBE, Juge délégué au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Céline

Source officielle
TJ

Référés

6a15fe4bcdc6046d47073037

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, substitué par Maître Claire HALLE, Avocats au barreau D’ANGERS S.A.

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

68f92cbcde0ebe408da9fd4d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[G] [U] née le 22 Août 1989 à [Localité 8] [Adresse 5] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Céline

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TJ

8ème chambre 3ème section

6581ee053ea7c8c112520e5d

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me CASSEL et Me HUMMEL Copies certifiées conformes délivrées le: à Me EOCHE DUVAL ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

68f92c66de0ebe408da9f6df

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

2024) Représentée par Maître ANNOVAZZI de l’ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocats au barreau de BEZIERS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Céline

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d96146cdc6046d47cfe4c1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

par Me AURIAU substituant Me Patrick ALBERT, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 10 Février 2026 JUGE : Emeline GUIBON-BONIN GREFFIÈRE : Céline

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

67f981e90ea89248182addde

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DEMANDERESSE SASU PROFONDATION immatriculée au RCS, n°842 824 708, prise en la personne de son représentant légal y domicilié, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 6] représentée par Me Céline

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