Les avis prévus par les articles R. 743-3 et R . 743-4 du CESEDA ayant été donnés par le greffier ; Vu la requête reçue au greffe le 11 avril 2026 à 10h44 enregistrée sous le numéro N° RG 26/01826 - N

Les avis prévus par les articles R. 743-3 et R . 743-4 du CESEDA ayant été donnés par le greffier ; Vu la requête reçue au greffe le 11 Avril 2026 à 11h46 enregistrée sous le numéro N° RG 26/01839 - N

Les avis prévus par les articles R. 743-3 et R . 743-4 du CESEDA ayant été donnés par le greffier ; Vu la requête reçue au greffe le 11 Avril 2026 à 11h48 enregistrée sous le numéro N° RG 26/01841 - N

J'ai déposé un dossier et on m'a donné un récépissé, j'attends la réponse pour la carte de séjour, j'ai fait les démarches. J'ai fait le recours le 22 avril 2024, vous avez tout mon dossier.

Le 30 décembre 2015, le SMTC a conclu un protocole transactionnel avec la CAFFIL et la SFIL.

EXPOSE DU LITIGE Par contrat en date du 8 décembre 2022, avec prise d’effet au 13 décembre 2022, l'OPH HABITAT 76 a donné à bail à Madame [F] [R] et Madame [U] [Q] un appartement situé 3 rue Camille Pissarro

Les avis prévus par les articles R.743-3 et R. 743-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers etdu droit d'asile ayant été donnés parle greffier ; Les avis prévus par les articles R.743-3 et R.

Par acte d’huissier du 1er juillet 2024, les copropriétaires ont fait assigner la SARL Camille ROC - Lina UNG aux fins d’appel en garantie.

Par requête reçue au greffe le 3 octobre 2025, [X] [W] épouse [Z] a sollicité l’annulation du contrat et la condamnation de la société CAMILLE CETINKAYA CUISINES à lui restituer l’acompte payé.

La SAS CAMILLE a donc été contrainte de fermer son établissement de la période du 15 mars 2020 au 2 juin 2020.

2024 - NOTIFICATION par courriel contre récépissé à : - l'avocat - monsieur le directeur de l’établissement hospitalier - à M. le Préfet des Yvelines [[[GRAON]]]Madame [T] [N][[[GRAOFF]]] 03 Rue Camille

CAMILLE DI CINTIO AVOCAT, agissant par Me Camille DI CINTIO, avocate au barreau de CHAMBERY, avocate plaidante Monsieur [K] [X], agissant en son nom personnel et en qualité de représentant légal de [B

Greffier, lors des débats et lors du prononcé du délibéré : Madame Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : Madame [Z] [B] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Camille FOURNIER-GUINUT, avocat

de services défectueux   TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Régis FRANCE, Président GREFFIER : Pauline ANGEL, lors de l’audience de plaidoiries et Valentine CAILLE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions délivrées aux parties par LS le : 1 Expédition délivrée à Me Camille MACHELE par LS le : ■ PS ctx protection soc 1 N° RG 22/02272 N° Portalis

Kévin BORDE, Avocat, #R0181 ET Madame [R] [U] épouse [Y] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bérengère LAGRANGE, Avocat, #G800 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Alice PEREGO LE GREFFIER Camille

République, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [S] [H] assistée de Me Camille

maintien de la mesure, Vu la soustraction aux soins de Monsieur [Z] [U] depuis le 15.02.2025, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître PLOU Camille