CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 résultats pour « Christophe THILL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3e ch. REFERES PAF

688d2c13afe88dc815de4f3b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AXA FRANCE IARD, assureur DO et assureur de la société HEXAOM [Adresse 6] représentée par Me Christophe THILL de la SCP MILLIAND THILL PEREIRA substituant Sophie SAINT-ANDRE de la SCP BESSAULT MADJERI

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →

Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Créations

THILLMANY, Davy, Jean-Christophe

SIREN 100790484Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

17/02/2026

Voir →

Procédures collectives

THILLOY, Christophe, Gaëtan, Léon, THILLOY (EI)

SIREN 438656720Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

13/09/2024

Voir →

Radiations

Wannabiz, THILL, Christophe, Pierre

SIREN 952276590Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

23/05/2024

Voir →

Procédures collectives

THILLOY, Christophe, Gaëtan, Léon, THILLOY (EI)

SIREN 438656720Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 1 mai 2023, désignant liquidateur Selarl Evolution 54 rue Victor Hugo 80000 Amiens. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publicati

26/04/2024

Voir →

Modifications diverses

Wannabiz, THILL, Christophe, Pierre

SIREN 952276590Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

04/01/2024

Voir →

TJ

Chambre 9 cab 09 F

689b84b740cd0f0b3d002f10

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JEAN LAIN AUTOSPORT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin GAEL de la SELARL STRAT AVOCATS, avocats au barreau de LYON et Maître Christophe THILL avocat au barreau de

Source officielle
TJ

C6-REFERES

69d5762bcdc6046d4772db68

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

. -=-=-=- PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [P] [J] né le 15 Octobre 1979 à CHÂTEAU-THIERRY (02), demeurant 30 rue de la Fruitière 01170 CESSY représenté par Maître Christophe THILL de la SCP MILLIAND

Source officielle
TJ

3e ch. REFERES PAF

688d2c13afe88dc815de4f30

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUDICIAIRE D’ALBERTVILLE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01/07/2025 N° RG 25/00117 - N° Portalis DB2O-W-B7J-C2LQ N° MINUTE : 25/00143 DEMANDEUR(S) : Monsieur [E] [K] [Adresse 4] représenté par Me Christophe

Source officielle
TJ

3e ch. REFERES PAF

688d2c12afe88dc815de4f1a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ALBERTVILLE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01/07/2025 N° RG 25/00093 - N° Portalis DB2O-W-B7J-C2IS N° MINUTE : 25/00142 DEMANDEURS : Monsieur [N] [B] et Madame [Z] [V] [Adresse 3] représentés par Me Christophe

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

686d5d15a2273490db10691a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

sis [Adresse 35] non comparante, ni représentée Société PAC SERVICE, immatriculée au RCS de [Localité 30] sous le numéro 535 264 840, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Christophe

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10c4f2cdc6046d479db2ac

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Localité 1] Monsieur [S] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] Monsieur [V] [Q] [Adresse 3] [Localité 3] Monsieur [W] [Q] [Adresse 4] [Localité 4] Tous représentés par Me Stéphane MILLIAND, de la SCP MILLIAND THILL

Source officielle
TJ

3e ch. REFERES PAF

6a0e2c50cdc6046d475d052c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

HOTEL [Etablissement 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Stéphane MILLIAND, de la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE substitué par Me Christophe THILL, avocat

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10c4fccdc6046d479db37f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

barreau de GRENOBLE, DÉFENDEURs : Monsieur [W] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Madame [J] [S] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 2] Tous deux représentés par Me Stéphane MILLIAND, de la SCP MILLIAND THILL

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

697b9938cdc6046d472545ea

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

le 08 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : Madame [L] [H] [U], divorcée de [X] [I] née le 19 mars 1955 à PONTA DO SOL (PORTUGAL), demeurant 5 avenue Victoria - 73100 AIX-LES-BAINS représentée par Maître Christophe

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10c4e1cdc6046d479db16b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[W] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Stéphane MILLIAND, de la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat au barreau d’ALBERTVILLE substitué par Me Christophe THILL, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a160bddcdc6046d47083fd7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

RHONE-ALPES (OPERA) [Adresse 3] [Localité 3] Non comparant, ni représenté MMA ASSURANCES MUTUELLES assureur de O.P.E.R.A [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Stéphane MILLIAND, de la SCP MILLIAND THILL

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

67eeed93b848dd6814c64515

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Représentée par Me Franck THILL,membre de la SELARL THILL-LANGEARD § Associés, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 93 COPIE EXÉCUTOIRE à Me [S] MARRET - 30, Me Franck THILL - 93, Me Christophe VALERY

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6792b2bd304ff28fe37e67ed

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

1994 à [Localité 6] (14) demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL THILL-LANGEARD agissant par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 93 Monsieur [N] [I] né le 10 Avril 1986

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

670ecea31c3411ff345be049

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[W] et désigne le tribunal de proximité de Thiers comme juridiction compétente, n’est pas contredite sur ce point par M. [W]. Mme [K] et M.

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a15f903cdc6046d4706cf77

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

GREFFIER : Madame THIELE, PARTIES : DEMANDERESSE Mme [H] [S] née le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Arnaud BOUSQUET, avocat au barreau de CASTRES, avocat

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c872b7e1b6bf1d7dfa

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #G0020 Décision du 02 juillet 2025 3ème chambre 3ème section N° RG 23/08740 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2JKW MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Jean-Christophe

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d03b34cdc6046d4708eae5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Par acte en date du 06 avril 2022, Monsieur [S] [E] a assigné Monsieur [P] [W] et Madame [V] [I] épouse [W] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Thiers afin notamment

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a15f915cdc6046d4706d0db

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

GREFFIER : Madame THIELE, PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686c2c2add7001754d621d1d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[F] RCS de [Localité 13] N° [N° SIREN/SIRET 8] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 23] représentée par Me Christophe VALERY, membre

Source officielle