CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
6a0b61a2cdc6046d471d2e4a
18 mai 2026
SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [J] [S] née le 02 Février 1992 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 4] DE [Localité 5] Présent (e) assisté (e) de Me Rachid
6a0b61a5cdc6046d471d2e84
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [Q] [B] [D] né le 11 Avril 1991 à [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 3] DE [Localité 4] Absent (e) représenté (e) par Me Rachid
6a0b6194cdc6046d471d2d5d
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [Z] [V] née le 02 Juin 1965 à [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 3] DE [Localité 4] Absent (e) représenté (e) par Me Rachid
6a0b6197cdc6046d471d2d71
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [Q] [P] né le 21 Août 1996 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Etablissement 1] Présent (e) assisté (e) de Me Rachid
5ème Référés
6a0e0c66cdc6046d475a94b8
20 mai 2026
Mme [R] allègue avoir subi des douleurs abdominales puis rachidiennes et avoir réalisé un scanner abdomino-pelvien le 29 mai 2025 n’ayant pas relevé d’anomalie afin d’expliquer les douleurs subies.
19ème chambre civile
6a15e77fcdc6046d47059316
26 mai 2026
Certains facteurs de risque de développement d'une arthrose rachidienne cervicale sont rapportés dans la littérature : canal cervical constitutionnellement étroit, exposition à des sollicitations rachidiennes
Référés Cabinet 1
69dd3d72cdc6046d471f6403
13 avril 2026
Selon certificat médical réalisé le lendemain de l’accident, Madame [C] [K] a présenté une cervico-dorsalgie et une rectitude du rachis cervical.
PCP JTJ proxi fond
69e13dfccdc6046d477df93f
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Medhi ELMRINI ; Association HIP HOP CITOYENS Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
69e13e0acdc6046d477dfa3f
POLE SOCIAL
6866d72bd33109fd079b2a7a
2 juillet 2025
Le certificat médical initial du même jour mentionnait : « douleurs rachis dorsal et lombaire avec irradiation dans les deux membres inférieurs ».
Pôle social
67fd504be85d0474bddb3997
1 avril 2025
La lombalgie aiguë, le lumbago est une douleur rachidienne lombaire brutale par contracture musculaire survenant lors d'une surcharge mécanique aiguë au niveau d'un disque intervertébral rachidien.
CTX PROTECTION SOCIALE
6688491a342d338c20d4ffe2
5 juillet 2024
Persistance d’un syndrome rachidien notable avec lombalgies variables et de sciatalgie tronquée sans séquelle neurologique objective».
68716490d395d6ba9f2a7582
7 juillet 2025
est en rapport avec un état antérieur rachidien, ce qui selon le médecin est le cas dans le présent dossier.
PS ctx technique
67f80d38cf40727a0043ba1c
9 avril 2025
accident du travail, le 14 novembre 2012, consistant en un traumatisme lombaire sur état antérieur et lésion méniscale interne gauche, traités médicalement avec altération modérée de l’antéflexion rachidienne
69dd3d09cdc6046d471f5bad
Le 06 juin 2025, le Dr [W] [C], médecin généraliste, a prescrit à [U] [F] des radiographies du rachis cervical à effectuer 7 jours après l’accident + radiographie du rachis dorso lombaire, des antidouleurs
6a15e145cdc6046d47051608
septembre 2022 ; un sinistre à cette date à l’origine d’une aggravation totale et continue de l’état ; un taux strictement médical minimal de 15% en réalité, suivant le barème indicatif (3.2 sur le rachis
Serv. contentieux social
67f01e4702fc178212f7c98d
3 avril 2025
Un scanner du rachis cervical est réalisé le 17/11/2023 pour une suspicion de névralgie cervico-brachiale droite.
6786b302df5b5c7d10ca45cf
8 janvier 2025
lombaire, sur rachis dégénératif, traité médicalement consistant en douleur et gêne fonctionnelle légère séquelles indemnisables d’un traumatisme du rachis cervical sur état antérieur, l traité médicalement
Référés Cabinet 2
66a1453ebfa4c7b1df1a8873
24 juillet 2024
[R] [S] a présenté des contractures musculaires para rachidiennes globales, une limitation de mobilité du rachis cervical et un stress post traumatique suite au choc.
Chambre 21
65b15e1db9f94e98464d88b1
17 janvier 2024
Le premier bilan d’imagerie concernant le rachis lombaire ne sera réalisé que le 25 mars 2015.
Page 1 sur 58