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1 154 résultats pour « Eldrissi-Rachidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

6a0b61a2cdc6046d471d2e4a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [J] [S] née le 02 Février 1992 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 4] DE [Localité 5] Présent (e) assisté (e) de Me Rachid

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0b61a5cdc6046d471d2e84

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [Q] [B] [D] né le 11 Avril 1991 à [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 3] DE [Localité 4] Absent (e) représenté (e) par Me Rachid

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0b6194cdc6046d471d2d5d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [Z] [V] née le 02 Juin 1965 à [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 3] DE [Localité 4] Absent (e) représenté (e) par Me Rachid

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0b6197cdc6046d471d2d71

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [Q] [P] né le 21 Août 1996 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Etablissement 1] Présent (e) assisté (e) de Me Rachid

Source officielle
TJ

5ème Référés

6a0e0c66cdc6046d475a94b8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Mme [R] allègue avoir subi des douleurs abdominales puis rachidiennes et avoir réalisé un scanner abdomino-pelvien le 29 mai 2025 n’ayant pas relevé d’anomalie afin d’expliquer les douleurs subies.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e77fcdc6046d47059316

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Certains facteurs de risque de développement d'une arthrose rachidienne cervicale sont rapportés dans la littérature : canal cervical constitutionnellement étroit, exposition à des sollicitations rachidiennes

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d72cdc6046d471f6403

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Selon certificat médical réalisé le lendemain de l’accident, Madame [C] [K] a présenté une cervico-dorsalgie et une rectitude du rachis cervical.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69e13dfccdc6046d477df93f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Medhi ELMRINI ; Association HIP HOP CITOYENS Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69e13e0acdc6046d477dfa3f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Medhi ELMRINI ; Association HIP HOP CITOYENS Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d72bd33109fd079b2a7a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le certificat médical initial du même jour mentionnait : « douleurs rachis dorsal et lombaire avec irradiation dans les deux membres inférieurs ».

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd504be85d0474bddb3997

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

La lombalgie aiguë, le lumbago est une douleur rachidienne lombaire brutale par contracture musculaire survenant lors d'une surcharge mécanique aiguë au niveau d'un disque intervertébral rachidien.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6688491a342d338c20d4ffe2

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Persistance d’un syndrome rachidien notable avec lombalgies variables et de sciatalgie tronquée sans séquelle neurologique objective».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716490d395d6ba9f2a7582

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

est en rapport avec un état antérieur rachidien, ce qui selon le médecin est le cas dans le présent dossier.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d38cf40727a0043ba1c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

accident du travail, le 14 novembre 2012, consistant en un traumatisme lombaire sur état antérieur et lésion méniscale interne gauche, traités médicalement avec altération modérée de l’antéflexion rachidienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d09cdc6046d471f5bad

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 06 juin 2025, le Dr [W] [C], médecin généraliste, a prescrit à [U] [F] des radiographies du rachis cervical à effectuer 7 jours après l’accident + radiographie du rachis dorso lombaire, des antidouleurs

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e145cdc6046d47051608

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

septembre 2022 ; un sinistre à cette date à l’origine d’une aggravation totale et continue de l’état ; un taux strictement médical minimal de 15% en réalité, suivant le barème indicatif (3.2 sur le rachis

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4702fc178212f7c98d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Un scanner du rachis cervical est réalisé le 17/11/2023 pour une suspicion de névralgie cervico-brachiale droite.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b302df5b5c7d10ca45cf

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

lombaire, sur rachis dégénératif, traité médicalement consistant en douleur et gêne fonctionnelle légère séquelles indemnisables d’un traumatisme du rachis cervical sur état antérieur, l traité médicalement

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453ebfa4c7b1df1a8873

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[R] [S] a présenté des contractures musculaires para rachidiennes globales, une limitation de mobilité du rachis cervical et un stress post traumatique suite au choc.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b15e1db9f94e98464d88b1

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le premier bilan d’imagerie concernant le rachis lombaire ne sera réalisé que le 25 mars 2015.

Source officielle

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