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755 résultats pour « Emmanuelle CHOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

68f93361de0ebe408daa83df

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de la protection GREFFIER : Amira BOUSROUD, lors des débats et du prononcé DEMANDEUR Madame [K] [U], demeurant 350 chemin du Haut du Thou - 11620 VILLEMOUSTAUSSOU Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle

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TJ

Chambre J.A.F. Cab 5

69e2a4f4cdc6046d479f22a2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Avril 2026 par Madame Emmanuelle FAUVRE, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 5

6769ca909786ffe39c0aa3b8

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Octobre 2024 par Madame Aurélie MARQUES, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6945dc5a75782d5f06d4f30d

T. Judiciaire

20 novembre 2025

20 novembre 2025

A titre infiniment subsidiaire : - Désigner tout professionnel de son choix afin d’expertiser et chiffrer la valeur des parcelles objets du présent litige.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dccb98137c17478533f

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

RG N°23/1230 DEMANDEURS Monsieur [R] [Y] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Maître Emmanuel LAVAUD de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [P] [O] [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre référés

65bd43d246d547e419ff7d79

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

R+INGENIERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel RUBI, avocat au barreau de NANTES Me BOMMELAER Benoît, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me ARNOUX Chloé, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b60ea89248182ad98c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

KRYMKIER D’ESTIENNE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Groupe Hospitalier Associatif [4] représentée par Me Chloé PIGEOT, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C301, avocat postulant, Me Thibault

Source officielle
TJ

Service des référés

661041a4c9ea95b316fe1d83

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Flore MARIGNY, Faisant fonction de Greffier, DEMANDEURS Monsieur [U] [Y] [Adresse 9] [Localité 6] représenté par Me Chloé

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 5

6769ca949786ffe39c0aa3fb

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Octobre 2024 par Madame Aurélie MARQUES, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

6712c6a80883c6606fa8299a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 23/00136 - N° Portalis DB2V-W-B7G-GECK [H] [F] [D] [B] C/ [Y] [W] [N] [L] épouse [B] ------------------------------------- Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 5

6769ca949786ffe39c0aa3f3

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Octobre 2024 par Madame Aurélie MARQUES, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 5

69e2a51bcdc6046d479f2622

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Avril 2026 par Madame Emmanuelle FAUVRE, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 5

6769ca929786ffe39c0aa3df

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Octobre 2024 par Madame Aurélie MARQUES, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d0228119c9032173a1

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

par Maître Emmanuel LAVAUD de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant DEFENDEURS Monsieur [O] [R] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 10] (HAUT RHIN) de nationalité

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TJ

Chambre J.A.F. Cab 5

6769ca8f9786ffe39c0aa332

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Octobre 2024 par Madame Aurélie MARQUES, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a6d34947251e2b24234670

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MACIFLORE 2.0 Grosse Délivrée le : à Me Emmanuel ABI KHALIL SELARL GUILLAUME ACHOU-LEPAGE (AEDIFICO) + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA

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TJ

J.L.D.

67eed04fb848dd6814c5dcb3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/01199 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SV4 Ordonnance du : 03 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a6d34847251e2b24234488

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

PISCINES 33 Grosse Délivrée le à Me Emmanuel ABI KHALIL SARL TGS FRANCE AVOCATS + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le

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TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d02adbcdc6046d47079196

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

’EXÉCUTION ----- SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT DU 03 Avril 2026- N° 26/00070 PROROGATION DU COMMANDEMENT N° Rôle : N° RG 19/00020 - N° Portalis DB2S-W-B7D-EAPK COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Chloé

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TJ

6ème Chambre Cabinet D

69dd420dcdc6046d471fb4a6

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Juge : Madame LECARME Greffier : Madame MARTINA PARTIES : DEMANDEUR : Madame [G] [X] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marie-emmanuelle

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