CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 résultats pour « Etman-Toporkova »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcc3c52714c33ca458c1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ETHAN Représentant : Me Hervé ITTA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0655 C/ Monsieur [E] [H] [I] [J] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me ITTA Hervé Copie délivrée à : Mr

Source officielle
TJ

Ventes

65b01026b98137c1747892e3

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

HILLEL-ETHAN à comparaître devant le juge de l’exécution du Tribunal judiciaire de LYON.

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db435ff06e1567cdd9f8ef

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

ETHAN Représentant : Me Hervé ITTA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0655 C/ Monsieur [R] [X] Monsieur [H] [N] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Hervé ITTA Copie délivrée

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d261ff97dabd6b86188

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

. * Par actes d’huissier de justice délivrés le 31 juillet 2023, la société Natur’Habitat a fait citer en intervention forcée et garantie les sociétés Entreprise de Travaux de Maçonnerie Abreu (Etma) et

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67115591aa7e95fd3fcf7e5c

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ETHAN AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Mikaël LOREK - #C1707 DEFENDEURS M.

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd7254548223b2c7ab3c94

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SARL [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Marcel BOUHENIC, avocat au barreau de PARIS - #R0080 DEFENDERESSE La société ALESIA ETAN, SNC [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Maître

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687154dcd395d6ba9f2a0bdf

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En foi de quoi, le présent jugement a été signé par Albane OLIVARI, Présidente, etAnne DESHAYES, Greffière. La greffière La présidente

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687154ded395d6ba9f2a0c33

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En foi de quoi, le présent jugement a été signé par Albane OLIVARI, Présidente, etAnne DESHAYES, Greffière. La greffière La présidente

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

6a0cb135cdc6046d473a1d3b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

saisie-rémunération entre les mains d'un tiers, * autres saisies, * paiement direct entre les mains de l'employeur, * recouvrement public par l'intermédiaire du Procureur de la République, les frais de recouvrement étanr

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

6973fc50cdc6046d477da477

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CHAMBRE : Pôle Civil section 3 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [Z] [A] né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marieta TODOROVA

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f0243202fc178212f7e443

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Sur les incidents : Par conclusions d’incident distinctes notifiées par voie électronique le 06 octobre 2022, etdans ses dernières conclusions sur incident notifiées le 05 février 2025, la SCCV [Localité

Source officielle
TJ

JCP

67f834abcf40727a00447896

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 10] (YVELINES) [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Sébastien NEANT, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE: Mme [G] [E] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Marieta TODOROVA

Source officielle