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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2 cabinet 7 -JAF7
67102021e2125aac37757e69
4 octobre 2024
4 octobre 2024
FH/GV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE QUATRE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67803dab9c3ba90f51dc750d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[S] [O] [B] [P] [X], Mme [T] [U] épouse [X] CONTRE Grosse :2 Me LEDOUX Maître Fabienne SERTILLANGE de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Notifications :2 M.
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
66ec87a97ad60b1f57b1a253
29 avril 2024
29 avril 2024
CADUCITE chambre 2 cabinet 4 -jaf4 LE VINGT NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE, dans le litige opposant : DEMANDEUR Madame [U] [B] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Maître Fabienne
Source officielleChambre 3 - JEX mobilier
67536aa46456959dfb71472c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
W-B7I-JSH5 NAC : 78F 0A JUGEMENT JEX Du : 15 Octobre 2024 Monsieur [H] [S] C/ Madame [Y] [L] CCC DÉLIVRÉES LE : A : Maître Paul JAFFEUX de la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT Maître Fabienne
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
66fc59a7536c57b6ad872994
1 octobre 2024
1 octobre 2024
la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS PARTIES : Madame [T] [S] épouse [X], née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 11] [Adresse 13] [Localité 4] comparant, concluant et plaidant par Maître Fabienne
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
678ebe2fbfd75b73b3e44711
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[R] [E] [A] CONTRE Mme [S] [H] [D] [O] épouse [A] Grosses : 2 Me Aline PAULET SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie : 1 Dossier Me Aline PAULET Maître Fabienne SERTILLANGE de la SCP
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
6947325075782d5f061201b9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[M] [N] [J] ET - Mme [L] [I] épouse [J] Grosses : 2 Me Fabienne SERTILLANGE de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Me Naïma HIZZIR Copie : 1 Dossier Me Naïma HIZZIR la SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
67a67ab19324999a647ab602
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[C] [B] Grosses : 2 Me Mohamed KHANIFAR SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIES Copie : 1 Dossier Me Mohamed KHANIFAR Maître Fabienne SERTILLANGE de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
68eeb41022996ce54483c3dd
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[B] [Y] [M] Grosses : 2 SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Me Frédérique FOUQUES-LABRO Copie : 1 Dossier Me Frédérique FOUQUES-LABRO Maître Fabienne SERTILLANGE de la SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
687022c8b8daa57c7f679458
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[I] [D] Grosses : 2 Me Fabienne SERTILLANGE de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Me Naïma HIZZIR Notifications : 2 Mme [L] [G] épouse [D] (LRAR) M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fec2057a459da3dcdf062d
10 avril 2025
10 avril 2025
ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Général LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ dans le litige opposant : [9] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Fabienne
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
68eeb41422996ce54483c4d8
3 octobre 2025
3 octobre 2025
FH/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée lors
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6980d0eacdc6046d47a4265c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] Pôle Social Contentieux Médical LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, dans le litige opposant : Madame [J] [X] [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Maître Fabienne
Source officielleJuge des libertés détent
6946fd0875782d5f060a3e70
3 janvier 2025
3 janvier 2025
comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [B] [V] né le 28 Novembre 1967 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] Comparant et assisté de Me PONCHET substituant Me Fabienne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697d5e2ccdc6046d4757318f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUDICIAIRE DE [Localité 8] Pôle Social Contentieux Médical LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, dans le litige opposant : Madame [P] [Y] épouse [R] [Adresse 2] [Localité 4] assistée par Maître Fabienne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67803dab9c3ba90f51dc7511
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Général LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ dans le litige opposant : Madame [V] [Z] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Fabienne
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6802b6c07195250be0ae7179
10 avril 2025
10 avril 2025
de CLERMONT-FERRAND, assistée de Madame Charlotte TRIBOUT, Greffier DEMANDEURS Monsieur [R] [O], demeurant [Adresse 6] Madame [D] [O], demeurant [Adresse 5] ayant pour avocat postulant Maître Fabienne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6945a79475782d5f06cc35ad
8 juillet 2025
8 juillet 2025
VINGT CINQ dans le litige opposant : Madame [A] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Ludivine DANCHAUD de la SELARL GRILLAT & DANCHAUD AVOCATS, avocats au barreau de LYON, suppléée par Me Fabienne
Source officielle