[Y] [Z] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me François WAGNER - #B0366 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu les articles 799

Assignation du : 12 Novembre 2020 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 25 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [R] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me François

Assignation du : 23 Février 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [J] [C] [F] épouse [D] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître François

SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P.154 DEFENDEURS Monsieur [E] [W] chez CABINET GIOP [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me François

FAMILIALES [10] JUGEMENT RENDU LE 30 Avril 2024 N° RG 20/02908 - N° Portalis DB22-W-B7E-PNWP DEMANDEUR : Monsieur [R] [T] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 11] (MAROC) de nationalité Française

Civile Cab. 1 N° RG 24/09995 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NDEY Minute n° Copie exec. à : Me David GILLIG Le Le greffier Me David GILLIG RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL

MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 21/02709 - N° Portalis DB3J-W-B7F-FQYW TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT EN DATE

Condamnons la société WANG DE FU à payer à la SCI PLAINE DE VERSAILLES la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamnons la société WANG DE FU au paiement des dépens

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ JUGE DE L'EXÉCUTION [Adresse 1] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 N° RG 26/00045 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-L5D7 Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ JUGE DE L'EXÉCUTION [Adresse 5] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 N° RG 25/00042 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LHGE Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ [Adresse 1] JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 N° RG 25/00813 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LU26 Minute TJ n° 291/2026 PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ JUGE DE L'EXÉCUTION [Adresse 2] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 N° RG 25/00041 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LHGD Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION [Adresse 3] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 OCTOBRE 2025 N° RG 25/00131 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LG23

Minute N° : 26/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THIONVILLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 13 Avril 2026 CHAMBRE COMMERCIALE III : N° RG 24/00232 - N° Portalis DBZL-W-B7I-DZNF

___ Chambre de la Famille JUGEMENT DU 02 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : Madame [D] [X] [Y] épouse [Z] née le 04 Septembre 1989 à HAGUENAU 81 rue de Metz 54660 MOUTIERS représentée par Me Nastassia WAGNER

N° RG 25/00448 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NJIF RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 01 Avril

N° RG 24/10502 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NDCK RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 09 Avril

. : 19/07835 N° Minute : AFFAIRE Société ARCHIPEL C/ Compagnie GAN ASSURANCES, LA COMPAGNIE AXA FRANCE IARD, Société BATLINER WANGER BATLINER RECHTSANWLATE AG ès qualités de liquidateur judiciaire

JUDICIAIRE DE [Localité 1] Site : [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] N° RG 24/03966 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MXDM Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Kaoutare CHOUKOUR Me Marie-Paule WAGNER

DBXV-W-B7I-GFZV Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me BALLADUR, vestiaire T40 Copie certifiée conforme délivrée le : à : [Y] [T] [Z] [A] Préf28 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE