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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 1
67083d0189f19e8c50fbf540
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Localité 1] RENOVATION, exerçant sous l’enseigne TECHNITOIT représentée par Me Johann GIUSTINATI de la SCP SO JURIS, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B100, avocat postulant, Me Pierre GROETZ de
Source officielleCh. 3 Cab. 4
6a18ae60cdc6046d474a0336
22 mai 2026
22 mai 2026
. 3 Cab. 4 JUGEMENT RENDU LE VINGT DEUX MAI DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Monsieur [S] [E] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Juliette GROSSET
Source officiellePS élections pro
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1 juillet 2024
1 juillet 2024
] [MD], demeurant [Adresse 17] représenté par Me Laura GROSSET BRAUER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E0706 Monsieur [ES] [RA], demeurant [Adresse 17] représenté par Me Laura GROSSET BRAUER
Source officielleChambre référés
67096eea06866c0645d2d229
11 octobre 2024
11 octobre 2024
RE F E R E N° Du 11 Octobre 2024 N° RG 24/00253 N° Portalis DBYC-W-B7I-K4O2 54G c par le RPVA le à Me Fabien GIRAULT Me Sandra GROSSET-GRANGE Me Sophie GUILLON-COUDRAY Me François MOULIERE
Source officielleSection des Référés
6866d495d33109fd079b1811
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EN OM FRA INGENIERIE OMNTECHNIQUE FRANÇAISE, immatriculée au RCS de MELUN sous le n° 305 895 955, dont le siège social est sis 6-8 rue Eiffel - 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS et S.A.S.
Source officielleChambre référés
67eed4c4b848dd6814c5f0b5
2 avril 2025
2 avril 2025
GROSSET RAVALEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-marie BERTHELOT de la SARL BERTHELOT RANCHERE AVOCATS, avocats au barreau de RENNES, substitué par Me COLIN SOUBRENIE
Source officielleJuge Libertés Détention
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
[Y] [D] né le 29 Décembre 1974, demeurant 1 avenue Carnot - 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS en hospitalisation complète depuis le 28 septembre 2025 au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, sans son consentement
Source officielleC18-POLE SOCIAL
696ab8a8cdc6046d47947f13
12 janvier 2026
12 janvier 2026
BOCH FRERES Siège Social ZA des Iles de Macot 73210 MACOT-LA-PLAGNE ,rep/assistant : Me Olivier GROSSET JANIN, avocat au barreau de CHAMBERY C.P.A.M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
Adresse 32] non comparante, ni représentée par Me Hava Cama MACALOU, avocat au barreau de PARIS Fédération COMMERCE ET SERVICES UNSA, dont le siège social est sis [Adresse 31] représentée par Me Laura GROSSET
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67083cfe89f19e8c50fbf4da
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Madame [L] [R], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laurent MULLER, demeurant [Adresse 1], avocat au barreau de METZ, vestiaire : A405, avocat postulant, Me Christophe GUITTON de la SELARL GUITTON GROSSET
Source officiellePS élections pro
661436163bbdffcd9171a825
5 avril 2024
5 avril 2024
00736 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4BGA N° MINUTE : 24/ JUGEMENT rendu le 05 avril 2024 DEMANDERESSE Syndicat UNSA - SNPHLM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Laura GROSSET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d56fcdc6046d4737ca87
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Il est âgé de 77 ans, travaille comme salarié au Greta, perçoit 800 euros environ par mois, il est hébergé à titre gratuit en contrepartie de services.
Source officielleChambre référés
6631395f19f939ca6242ee80
30 avril 2024
30 avril 2024
N N A N C E DEMANDEUR AU REFERE: Société SCCV 93 [Localité 18], dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Dorothée DUPORTAIL, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Sandra GROSSET-GRANGE
Source officiellePS élections pro
697b4108cdc6046d4717d80f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
est sis [Adresse 1] représentée par Me Hubert MAZINGUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0008 DÉFENDEURS Monsieur [K] [R], demeurant [Adresse 3] comparant en personne assisté de Me Laura GROSSET
Source officielleRéférés Cabinet 2
668838b2342d338c20d30eea
3 juillet 2024
3 juillet 2024
compagnie Avanssur, a subi un choc avec un véhicule de marque Toyota, immatriculé [Immatriculation 9], appartenant à la commune de [Localité 12], conduit par Mme [T] [M] et assuré auprès de la compagnie Graet
Source officielle1ère Chambre Cab2
661829644e82250580d220e0
11 avril 2024
11 avril 2024
de 15 ans; que la mesure de placement a été maintenue par jugement du 2 mai 2019; qu’il a obtenu son Brevet des Collèges et a suivi sa scolarité au lycée, et est depuis septembre 2021 en formation au GRETA
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696415ef5112d8edd0583b1
8 juillet 2024
8 juillet 2024
assistante et de Madame [F] [I], adjointe administrative faisant fonction de greffière A entendu l’affaire suivante : Entre : Mme [V] [H], demanderesse, demeurant [Adresse 1], représentée par Me Laura GROSSET
Source officielleServ. contentieux social
6a109a5ccdc6046d479a750a
21 mai 2026
21 mai 2026
Serv. contentieux social Affaire : N° RG 25/01034 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3EFF N° de MINUTE : 26/01295 DEMANDEUR Monsieur [Z] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représenté à l’audience par Me Laura GROSSET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66200ed7f05edb385fb26fa1
17 avril 2024
17 avril 2024
Elle avait une activité via le GRETA, 10 heures par semaine non rémunéré, avec cours de français, de mathématiques et d’informatique, pour sortir de l’isolement, mais elle n’a pas pu continuer en raison
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
69775053cdc6046d47c1b9ae
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Attendu que Monsieur [Y] demande de ramener sa contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant [X] à 100 €uros, ce à quoi s’oppose Madame [S] ; que cette dernière occupe un emploi de formatrice (GRETA
Source officiellePage 1 sur 2
DOCTEURS VETERINAIRES KUPPER GROETZ
03/09/2025
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GROETZINGER, Emilie, GROETZINGER (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 24 septembre 2023, désignant liquidateur Selarl Mj & associes en la personne de Me Véronique Thiebaut 16 rue de l'Horloge Bp290 89005 Auxerre. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication a
02/04/2025
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CASTRO-LEITE, Thérèse, Isabelle, GROETZ
18/07/2024
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CHARLOTTE GROETZ, GROETZ, Charlotte
09/10/2020
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EN VOITURE SIMONE, GROETZ, Charlotte
12/04/2018
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