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177 résultats pour « Hazhaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

69f279c0cdc6046d4703e89e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

PROCÉDURE DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 26/00459 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OIBF Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCM DES DOCTEURS ALIXANT, HAZHAZ FRANON ET CHARBONNIER

SIREN 478305428GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

20/01/2019

Voir →

Modifications diverses

SCM DES DOCTEURS ALIXANT, HAZHAZ ET FRANON

SIREN 478305428GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

30/11/2012

Voir →

TJ

J.L.D.

69f279b7cdc6046d4703e7d1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

PROCÉDURE DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 26/00463 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OICC Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279bacdc6046d4703e826

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

PROCÉDURE DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 26/00471 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OIGL Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279cecdc6046d4703e9e6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

PROCÉDURE DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 26/00470 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OIGF Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279dccdc6046d4703eb25

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

PROCÉDURE DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 26/00466 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OIFU Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA

Source officielle
TJ

J.L.D.

69f279bdcdc6046d4703e879

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE RG JLD n°N° RG 26/00461 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OIBS Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57938cdc6046d47731889

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

et sur la première requête en prolongation d’une mesure de rétention administrative N° RG 26/02646 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OIFR Affaire jointe N°RG 26/2647 Le 07 Avril 2026 Devant Nous, Judith HAZIZA

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57935cdc6046d4773182e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Détention Ordonnance statuant sur la troisième prolongation d’une mesure de rétention administrative N° RG 26/02645 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OIFQ Le 07 Avril 2026 Devant Nous, Judith HAZIZA

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69dd30c9cdc6046d471e7d01

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

en qualité de liquidateur judiciaire de la société LANTIK MULTISERVICE GROUPE [Adresse 9] [Localité 8] défaillant SAS RAG RENOVATION [Adresse 10] [Localité 9] défaillant SCP PHILIPPE ANGEL-DENIS HAZANE-SYLVIE

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc2172da17169eb3510

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

veuve [K] [A], [P], [C], [B] [M] épouse [S] C/ S.A. [11] [Z], [D], [I], [B], [U] [M] épouse [Y] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 03/10/2024 à : Me Amalle HAZHAZ

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TJ

Adjudications

69d7feb9cdc6046d47af7170

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

divorcée [V], née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 2] (Madagascar), de nationalité française, retraitée, demeurant et domiciliée [Adresse 1] à [Localité 3] CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me David HAZZAN

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TJ

Service des référés

677c2ccd6f491b6d2638ec46

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DEMANDERESSE La SCI PARDES PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Odile COHEN, avocat au barreau de PARIS - #E0051 DEFENDEURS La société HATTHA THAI LOUNGE & SPA S.A.S. au siège social

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TJ

Référés civils

65bc61e44fb290a34607421b

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ZIZU, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Maître Emmanuelle HAZIZA, avocat au barreau de LYON Monsieur [F] [E], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par

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TJ

6ème CHAMBRE CABINET B

66964144f5112d8edd057f54

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

CONJOINTS : Madame [O] [L] [T] [P] épouse [I] née le [Date naissance 1] 2002 à [Localité 8] de nationalité Française domiciliée : chez Madame [Z] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Muriel HAZIZA

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

697405eccdc6046d477e6d97

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SCP PHILIPPE ANGEL-DENIS HAZANE-SYLVIE DUVAL [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Madame Aude ZAMBON, juge de l’exécution, Assistée de Madame Anissa MOUSSA

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6786b7e6df5b5c7d10ca56cd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 24/00377 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4JHT AFFAIRE : Mme [H] [U] (la SAS HAZZAN & BOUCHAREU) C/ S.A.

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TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8b06866c0645d28335

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par courrier du 8 mai 2018, le cabinet HAZAN EXPERTISE a exposé au cabinet ELEX que M.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed48d5cd4a8759ae602

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

PHILIPPE ANGEL – DENIS HAZANE – SYLVIE [S] Société représentée par Me [S], ès-qualités de mandataire judiciaire de la société LE MATELAS 365, fonctions auxquelles elle a été nommée suivant jugement du

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838b1342d338c20d30ed5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/01973 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3AEO AFFAIRE : Mme [Z] [D] (la SAS HAZZAN & BOUCHAREU) C/ Compagnie d’assurance

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed68d5cd4a8759ae634

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

né le 24 Mai 1955 à [Localité 9] Profession : Retraité, demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Pierre yves WOLOCH de la SCP SOREL, avocats au barreau d’ORLEANS ET : DEFENDERESSE : SCP ANGEL-HAZANE

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