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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
S.C.I. LA ROCHEc/S.A
69fba611cdc6046d47d7ebef
7 avril 2026
LA ROCHE c/ S.A.S. [F] 56 ENTRE : S.C.I.
POLE CIVIL - Fil 1
6a10cc68cdc6046d479e4ad2
20 mai 2026
DJ A.M.O, RCS [Localité 1] 399 200 641, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-elodie ROCA de l’AARPI LAUNOIS-ROCA, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire
Référés Cabinet 2
69d6b0aacdc6046d478fe99a
8 avril 2026
En l’espèce, la SASU ROJA demande un délai de paiement de deux mois à compter de l’ordonnance à intervenir.
REFERES 2ème Section
6a173419cdc6046d47251141
18 mai 2026
Le requérant a indiqué que la société DA ROCHA est intervenue pour les travaux de maçonnerie.
Référés
6a0cbdbfcdc6046d473b0140
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI 2026 N° RG 25/02573 - N° Portalis DB3R-W-B7J-3FNB N° de minute : Société RIVOLI ROCHE c/ Société ABOARD DEMANDERESSE
Quatrième Chambre
6a10a910cdc6046d479b8f59
22 mai 2026
le n° 414 206 292, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Benjamin POTIER, avocat au barreau de PARIS, Me Ghislaine MAZZEI-BEAUGRAND, avocat au barreau de VERSAILLES Société BRP-ROTAX
Chambre des référés
69e657f4cdc6046d47ea5dc5
9 avril 2026
AH-HONG, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 490 594 942 [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Me Alexandra MARTINEZ, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE S.A.R.L
Chambre 10 cab 10 H
6a0f4fe9cdc6046d477b851f
21 mai 2026
Sur les demandes formées à l’encontre de la société CLIMB UP ARKOSE M'ROC Sur la responsabilité de la société CLIMB UP ARKOSE M'ROC Monsieur [A] et l’association ACADÉMIE DE KUNG FU ET TAI CHI considèrent
REFERE
6a0cd3c7cdc6046d473cbde3
Le contrôle technique a été réalisé par la SAS CTA LA ROCHE.
Service des référés
6584912ee41137cbf9fc8448
21 décembre 2023
AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société TRAVAUX BATIMENT & INGENIERIE [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Sylvie RODAS de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocat au barreau de
34ème chambre
69b34140cdc6046d47780e6c
12 mars 2026
La société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER (ci-après LBYR) est la société mère du groupe Rocher, qui détient des marques dans les secteurs des cosmétiques, du textile et des produits ménagers
Section des Référés
6a15eeedcdc6046d47061c6c
], ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société ACP ISOLATION, Société AXA FRANCE IARD ès qualité d’assureur de la société ACP ISOLATION, Entreprise SERBOIS, Caisse CAM BTP, Entreprise MGB DA ROCHA
CTX PROTECTION SOCIALE
69d9910dcdc6046d47d37ea3
10 avril 2026
Dans le cadre d’une note en délibéré reçue le 17 février 2026, Me GAERTNER DE ROCCA SERRA a produit copie du courrier recommandé adressé à Madame [T] aux termes duquel elle l’a informée ne plus intervenir
67f418cd4e0040aa3735d553
7 avril 2025
NOY - GAUER & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de PARIS - #L0194 ; Maître Alexia ROLAND, avocat plaidant au barreau de Montpellier La société GROUPAMA BIZTOSITO ZRT [Adresse 6] [Localité 7] / HONGRIE
Deuxième Chambre
65d3af74c9d5768f5969f520
11 janvier 2024
Juge GREFFIER : Madame SOUMAHORO, Greffier, DEMANDERESSE au principal et défenderesse à l’incident : La société LYOTRE LIMITED, société de droit étranger, immatriculée au registre des sociétés à HONG-KONG
Chambre 1 Cabinet 1
68717930d395d6ba9f2ab990
1 juillet 2025
BEAUTE représentée par Me Jérémy GENY LA ROCCA de la SELARL SELARL GENY LA ROCCA, avocats au barreau de METZ, vestiaire : D505 DÉFENDERESSE S.A.R.L.
689a5785fd8239f125304715
FOREST DISTRIBUTION représentée par Me Jérémy GENY LA ROCCA de la SELARL SELARL GENY LA ROCCA, avocats au barreau de METZ, vestiaire : D505 S.C.I.
J.L.D. CESEDA
6696412ef5112d8edd057bb5
14 juillet 2024
présente des garanties sur les conditions de son séjour mais également de départ du territoire français ; Qu'en l'espèce, il résulte des pièces du dossier que Madame Xsd [P] [E] [Z], en provenance de Hong-Kong
695d842475782d5f060290e4
6 janvier 2026
judiciaires de l’[15], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Jérémy GENY LA ROCCA de la SELARL SELARL GENY LA ROCCA, demeurant [Adresse 3], avocats au barreau de METZ, vestiaire
Chambre 1 Cabinet 0
687172d9d395d6ba9f2aa345
8 juillet 2025
Claire LALLEMENT-HURLIN de l’AARPI AVACC, demeurant 10 rue du Vieux Collège - 57100 THIONVILLE, avocats au barreau de THIONVILLE, avocats postulant, Maître Jérémy GENY-LA ROCCA de la SELARL GENY LA ROCCA
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