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154 résultats pour « Isabelle REGNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

668ed38a2980a82f59da1f87

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME RÉGNIER, en date du 02 juillet 2024, aux fins de voir statuer sur la poursuite de l’hospitalisation complète ; Vu les convocations adressées le 04 juillet

Source officielle

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TJ

JCP référés

68715b2ed395d6ba9f2a41d6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[T] [Z] [W] [X] [Y] Le : Copie exécutoire délivrée à : - Me GODARD Isabelle Copie certifiée conforme délivrée à : - Me GODARD Isabelle - M.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

678177946d34da2cbdcdb057

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 87 DEFENDEUR : Madame [D] [O] [A] épouse [T] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 21] (78) [Adresse 7] [Localité 12] Représentée par Maître Dominique REGNIER

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

686d7da9a2273490db10dc6c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

sans audience, conformément aux dispositions de l’article 799 du Code de procédure Civile, par mise à disposition au greffe le 07 JUILLET 2025, date mentionnée dans l’ordonnance de clôture. signé par Isabelle

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

66104649c9ea95b316fe40c6

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

RG 18/02540 - N° Portalis DB22-W-B7C-N5CI DEMANDEUR : Madame [Y] [H] [L] épouse [U] née le [Date naissance 4] 1959 à [Localité 16] (95) [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Maître Dominique REGNIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7db45cdc6046d470fab77

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[K] [B] (Audiencier) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Isabelle THEOLLE, Juge Assesseur : Anne MOREN, Représentant les travailleurs salariés Assesseur : Stéphane VIVIER,

Source officielle
TJ

JCP référés

68715b2fd395d6ba9f2a41fd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[T] [R] Le : Copie exécutoire délivrée à : - Me GODARD Isabelle Copie certifiée conforme délivrée à : - Me GODARD Isabelle - M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6973d5a8cdc6046d477b6de7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Audiencière) muni d’un pouvoir spécial DEFENDERESSE Madame [D] [C] née le 11 Juin 1969 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Isabelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697acb21cdc6046d470bda5d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DEFENDERESSE Madame [I] [L] née le 17 Octobre 1978 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Raphaël TACHON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Isabelle

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

662a9fc6c8a1343b8cd62494

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

LE PARC [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Isabelle VAUTRIN BURG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0325 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7db5bcdc6046d470fad90

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Localité 2] représentée par Mme [G] [B] (Audiencière) muni d’un pouvoir spécial DEFENDERESSE S.A.S. [1] [Adresse 3] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Isabelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174cafcdc6046d4726f015

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

3] [Localité 4] représentée par Mme [S] [Z] (Audiencière) muni d’un pouvoir spécial [1] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 5] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Isabelle

Source officielle
TJ

JCP référés

68715b2ed395d6ba9f2a41e3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[E] [K] [L] Le : Copie exécutoire délivrée à : - Me GODARD Isabelle Copie certifiée conforme délivrée à : - Me GODARD Isabelle - M.

Source officielle
TJ

JCP référés

68715b2fd395d6ba9f2a4201

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DOMANYS Représenté par la SCP REGNIER-SERRE- FLEURIER-FELLAH-GODARD C/ Mme [C] [D] [M] Le : Copie exécutoire délivrée à : - Me GODARD Isabelle Copie certifiée conforme délivrée à :

Source officielle
TJ

JCP référés

68715b2fd395d6ba9f2a4205

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[B] [G] Le : Copie exécutoire délivrée à : - Me GODARD Isabelle Copie certifiée conforme délivrée à : - Me GODARD Isabelle - M.

Source officielle
TJ

JCP référés

68715b30d395d6ba9f2a4215

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[I] [Z] Le : Copie exécutoire délivrée à : - Me GODARD Isabelle Copie certifiée conforme délivrée à : - Me GODARD Isabelle - M.

Source officielle
TJ

JCP référés

68715b31d395d6ba9f2a4231

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[R] [M] [V] Le : Copie exécutoire délivrée à : - Me GODARD Isabelle Copie certifiée conforme délivrée à : - Me GODARD Isabelle - M.

Source officielle
TJ

JCP référés

68715b31d395d6ba9f2a4235

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[B] [F] Le : Copie exécutoire délivrée à : - Me GODARD Isabelle Copie certifiée conforme délivrée à : - Me GODARD Isabelle - M.

Source officielle
TJ

JCP référés

68715b32d395d6ba9f2a4247

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[W] [G] Le : Copie exécutoire délivrée à : - Me GODARD Isabelle Copie certifiée conforme délivrée à : - Me GODARD Isabelle - M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697308d3cdc6046d4760ffd2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[K] [V] (Audiencier) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Isabelle THEOLLE, Juge Assesseur : Jean-Pierre LOTH, Représentant des travailleurs salariés Assesseur : Pierre-Marie

Source officielle