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42 résultats pour « Jacques Cavalié »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TJ

Service de proximité

68e025ab74e929a9d8fb88e3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Adresse 4] prise en son établissement secondaire et situé [Adresse 5] non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Jacques

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6868216f4965b5d9df318786

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de la canalisation plus difficile voire impossible.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69656796cdc6046d4711de01

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Assistée de Véronique ACCARD, Greffier Tenant audience publique de RÉFÉRÉ ENTRE DEMANDEUR(S) Monsieur [P] [N] [H] [A] né le 07 Décembre 1977 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-jacques

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa20ddb7789269596cb

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Service contentieux général [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques

Source officielle
TJ

Référés

68e9569c3ea43407b910b2e1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AXA FRANCE IARD, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 722 057 460, dont le siège social est sis [Adresse 9], ès-qualités d’assureur de la société SOGICS représentée par Me Jacques BOURBONNEUX

Source officielle
TJ

PPP Référés

670d5c59ddfc18ec235b3b2b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Laurent QUESNEL, GREFFIER : Monsieur Jean-Jacques GERAUD, DEMANDEUR : Monsieur [T] [U] né le 02 Novembre 1960 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67914649d4c7e89d7fe28faa

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

N° RG 24/11074 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6PQ2 N° de MINUTE : 2/2025 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 14 janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [P] [T], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jacques-Alexandre

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67914654d4c7e89d7fe2917e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

janvier 2025 DEMANDERESSE L’Association de locataires “ Grand Prieuré “ - Syndicat du logement et de la consommation (Association loi 1901), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jacques-Alexandre

Source officielle
TJ

Référés

6866d420d33109fd079b1174

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ORDONNANCE DU : 03 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00089 - N° Portalis DBWZ-W-B7J-DF63 AFFAIRE : [Z] [V] C/ [B] [J] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile

66fda9f938de0398b51eb8a2

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EXPOSE DU LITIGE Exposé des faits et de la procédure En avril 2021, Madame [U] [C], cavalière, a souhaité acquérir un cheval aux fins de participation à des concours d'équitation.

Source officielle
TJ

Chambre 04

677c294c6f491b6d2638e4d6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

OSTENDE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Ghislaine CAVAILLES

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

678593dcaaacbea0fe68a046

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

LERIDON LACAMP, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 001 DEFENDERESSE SCCV VIP, RCS Toulouse 850 459 702, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jacques

Source officielle
TJ

Section des Référés

6723e1ef7ca60c73b6cdc7ee

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ALLIANZ IARD dont le siège social est sis 1 Cours Michelet - 92800 PUTEAUX représentée par Maître Julien BESLAY, avocat au barreau de PARIS - Vestiaire : J133 MACIF dont le siège social est sis 1, rue Jacques

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65aebea254a01215df773bcc

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Maître Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES - 1748 Maître Hervé BARTHELEMY de la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES - 44 Maître Claude DE VILLARD de la SELAS PERSEA - 1582 Me Laurent PRUDON - 533 Maître Jacques

Source officielle
TJ

Service des référés

65b16400b9f94e984650d63d

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

LEGENDRE ILE DE FRANCE 5 Rue Louis Jacques Daguerre 35136 ST JACQUES DE LA LANDE représentée par Me Jean-michel DESSALCES, avocat au barreau de PARIS - #C1316 Compagnie d’assurance MMA IARD 14 boulevard

Source officielle
TJ

Référés

S.A.R.L. TERRATERc/S.C

68e56ca10e2901d10fa4869a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TERRATER [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Jacques GELPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0212 DEFENDERESSES S.C.I. [Adresse 11] [Adresse 4] [Localité 5] et S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

669640acf5112d8edd0567fe

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

SASU CCT HOME DESIGN, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Jacques BOURBONNEUX de la SELARL QUADRANCE, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1020 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e2a5cdc6046d470531cc

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Laurent QUESNEL, GREFFIER : Monsieur Jean-Jacques GERAUD, DEMANDEURS : Association APAJH 33 (tuteur de M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dc9b98137c1747841d4

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/74 N° RG 22/01627 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W24W 20 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SCP AVOCAGIR Me Pauline BERGEON Me Jean-jacques

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

6a0cd18dcdc6046d473c8f99

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

naissance 1] 1949 à [Localité 1] (88), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître David COLLOT de la SELARL LORRAINE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau d’EPINAL, avocat postulant, vestiaire : , Me Jean-Jacques

Source officielle

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