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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P2 P.proximité-ATF2
6839f9e517147355d7afb773
18 décembre 2023
18 décembre 2023
à Me .........................Jean-claude BENSA............................................ à Me ...............................................
Source officielleRéférés Cabinet 3
67f025ff02fc178212f7ef89
4 avril 2025
4 avril 2025
SOCIETE PROVENCALE DE LA MADRAGUE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR
Source officielle0P2 P.proximité-ATF2
6839fa2917147355d7afb92d
18 décembre 2023
18 décembre 2023
à Me Jean-claude BENSA................. Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielle1ère Chambre Cab2
66158665db5098996d5acfe5
9 avril 2024
9 avril 2024
MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/ DU 09 Avril 2024 Enrôlement : N° RG 22/02260 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZWUY AFFAIRE : Mme [E] [T] ( Me Pierre MICHOTTE) C/ Mme [P] [D] veuve [A] (Me Jean-claude
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f6bd60a9d5adc26061fb66
9 avril 2025
9 avril 2025
Portalis DBW3-W-B7I-5VYF PARTIES : DEMANDERESSE LA SOCIETE PROVENCALE DE LA MADRAGUE Dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Jean-Claude
Source officielleRéférés Cabinet 2
687e867341388e7853abef47
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SOUDE INVESTISSEMENT dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE La
Source officielle9ème Chambre JEX
65b1631eb9f94e984650c4bd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDERESSE Madame [C] [V] [P] née le 13 Août 1954 à [Localité 4] (17), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-Claude
Source officielleRéférés Cabinet 3
67f0260002fc178212f7efaa
4 avril 2025
4 avril 2025
BM DIFFUSION, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Frédéric AMSELLEM, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Me Jean-claude BENSA, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE
Source officielle0P15 Aud civile prox 6
67c603d026c27328703c3e9b
15 avril 2024
15 avril 2024
demeurant [Adresse 4] représenté par Me Audrey BABIN, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [I] [B] né le 05 Novembre 1983 à [Localité 8] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-claude
Source officielleRéférés Cabinet 2
672134a0d174fb458d869bbd
9 octobre 2024
9 octobre 2024
N° Portalis DBW3-W-B7I-4R4N PARTIES : DEMANDERESSE La Société PROVENCALE DE LA MADRAGUE dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean-claude
Source officielle1ère Chambre Cab1
68e88b923ea43407b9fbc168
9 octobre 2025
9 octobre 2025
exercice domicilié en cette qualité audit siège Monsieur [P] [E] né le 02 Janvier 1980 à [Localité 12] (13) de nationalité Française, dirigeant de société, domicilié [Adresse 5] représentés par Maître Jean-Claude
Source officielle3ème Chbre Cab A3
658c78ef2c4a0d96dc234624
21 décembre 2023
21 décembre 2023
BR et associés dont le siège social est sis [Adresse 6] en sa qualité de mandataire liquidateur de la société ACTP par jugement du 27 juillet 2021 représentée par Maître Jean-Claude BENSA, avocat au
Source officielleService des référés
65a04083ea2f9efae430e937
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par assignation délivrée le 25 octobre 2023, la société YANDABEN a attrait la société BENDA devant la juridiction des référés aux fins de voir : constater l'acquisition de la clause résolutoire insérée
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa3bbf04ef7857beace
8 avril 2025
8 avril 2025
[G] [U] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Maître Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de GRASSE, avocats plaidant DÉFENDEURS AU PRINCIPAL : S.A.S.
Source officielleBENSA, Fabrice, Claude, Jean
12/01/2016
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Tabac LES MURIERS, EXPERTON, BENSA, Alain, Jacques Jean Claude
20/07/2012
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BENSA, Jacques Jean Claude
13/07/2012
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BENSA, Fabrice, Claude, Jean
11/07/2012
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HALTER, BENSAADI, Jean-Claude, Fella
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
27/07/2011
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