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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
S.C.I. LA ROCHEc/S.A
69fba611cdc6046d47d7ebef
7 avril 2026
LA ROCHE c/ S.A.S. [F] 56 ENTRE : S.C.I.
Référés
6a0cbdbfcdc6046d473b0140
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI 2026 N° RG 25/02573 - N° Portalis DB3R-W-B7J-3FNB N° de minute : Société RIVOLI ROCHE c/ Société ABOARD DEMANDERESSE
REFERE
6a0cd3c7cdc6046d473cbde3
Le contrôle technique a été réalisé par la SAS CTA LA ROCHE.
REFERES 2ème Section
6a173419cdc6046d47251141
18 mai 2026
Le requérant a indiqué que la société DA ROCHA est intervenue pour les travaux de maçonnerie.
34ème chambre
69b34140cdc6046d47780e6c
12 mars 2026
La société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER (ci-après LBYR) est la société mère du groupe Rocher, qui détient des marques dans les secteurs des cosmétiques, du textile et des produits ménagers
2ème Ch Civile Cab 1
69d81c33cdc6046d47b1c4ff
8 avril 2026
chambre civile Minute : N° RG 24/01517 - N° Portalis DB2G-W-B7I-I4AE Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me ROTH
JEX cab 6
65c3d972c432ce7d11a6f133
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/81926 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3J5G N° MINUTE : CE à Me LEMKHAIRI CCC à Me KLEIN CCC aux parties en LRAR Le
REFERES Président
6a15e132cdc6046d470514b6
26 mai 2026
de la SCP RIBON-KLEIN, avocat au barreau d’AIX EN PROVENCE, substitué à l'audience par Maître Anne SAMBUC, avocate au barreau d’AIX EN PROVENCE La Société ARD INGENIERIE immatriculée au RCS de [Localité
660ef06dfbb79e8fd3d32fa2
3 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/81794 N° Portalis 352J-W-B7H-C3ERG N° MINUTE : CE à Me Klein CCC à Me Varin CCC aux parties en LRAR Le :
REFERES
69d99764cdc6046d47d3e6e5
10 avril 2026
DES CAPUCINES inscrite sous le numéro RCS [Localité 1] 878 918 903, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Stéphane MIGNE de la SAS BDO AVOCATS, avocats au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Chambre 10 cab 10 H
6a0f4fe9cdc6046d477b851f
21 mai 2026
Sur les demandes formées à l’encontre de la société CLIMB UP ARKOSE M'ROC Sur la responsabilité de la société CLIMB UP ARKOSE M'ROC Monsieur [A] et l’association ACADÉMIE DE KUNG FU ET TAI CHI considèrent
POLE CIVIL - Fil 1
6a10cc68cdc6046d479e4ad2
20 mai 2026
DJ A.M.O, RCS [Localité 1] 399 200 641, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-elodie ROCA de l’AARPI LAUNOIS-ROCA, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire
Chambre 1 Cabinet 2
6a10c1e4cdc6046d479d780b
22 mai 2026
: Monsieur [J] [N] né le 21 Avril 1991 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître François GENY de la SCP GENY-GORGOL, avocat plaidant au barreau de SARREGUEMINES, Maître Nathalie ROCHE-DUDEK
SERVICE CIVIL
69e69ef6cdc6046d47f297f4
13 avril 2026
comparante en sa personne DEFENDERESSE Société LOISEAU MENUISERIE CHARPENTE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, représentée par Me Valérie BURGAUD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
69e69ef9cdc6046d47f2983c
Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] comparant en sa personne DEFENDEUR Monsieur [M] [V], demeurant [Adresse 3] non comparant , représenté par Me François-hugues CIRIER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
PS élections pro
66104195c9ea95b316fe1bbe
4 avril 2024
GROUPE FIDU, dont le siège social est sis [Adresse 19] représentée par Me Laurent KLEIN, avocat au barreau de BAYONNE, vestiaire : S.A.R.L.
69fba5ddcdc6046d47d7e7e2
Représenté par Me Anne LE ROY, membre de l’AARPI LE ROY ASSOCIES, avocate au barreau de VANNES Madame [Z] [X] [A], demeurant 4 Rue Basse Notre-Dame - 56130 LA ROCHE-BERNARD Monsieur [P] [F] [S], demeurant
3ème Chbre Cab B3
6706c856f1d01e3c86f05afd
3 octobre 2024
de la SCP RIBON - KLEIN, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Section des Référés
6a15eeedcdc6046d47061c6c
], ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société ACP ISOLATION, Société AXA FRANCE IARD ès qualité d’assureur de la société ACP ISOLATION, Entreprise SERBOIS, Caisse CAM BTP, Entreprise MGB DA ROCHA
CH4 JCP FOND
69deb1a8cdc6046d473f5d9f
9 avril 2026
Minute JCP n° PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [A] [J] demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Cécile CABAILLOT, avocate au barreau de METZ, vestiaire : B 606 substituée par Me Marine KLEIN-DESSERRE
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