A l’audience du 25 mars 2024, la SCI Le Lampion a réitéré ses demandes sauf à actualiser la dette locative à 11 734,46 € au 22 mars 2024.

Il comprendra les mesures suivantes (…) » (page 42) ; « 4) Objectifs de gestion du Lapin de garenne (…) Orientation E23 : Améliorer la gestion du Lapin de Garenne en respectant l’équilibre agro-cynégétique

02526 - N° Portalis DBZS-W-B7I-Y53A DEMANDERESSE : Mme [Z] [N] [Adresse 2] [Localité 4], comparante en personne et assistée de Me Loie PAUWELYN Avocat au Barreau de LILLE substituant Me François LAMPIN

_________________________ DOSSIER N° RG 22/00145 - N° Portalis DB3T-W-B7G-TGGC MINUTE N° Notification Copie certifiée conforme délivrée par LRAR à la caisse Copie par lettre simple à Me François LAMPIN

1ère chambre civile [E] [O] c/ CPAM ROUBAIX TOURCOING) , Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES , [J] [U] GROSSE et COPIE délivrées le à Me LAMPIN (LILLE) Me DE BERNY (LILLE) Me

[F] [E] [B] Grosses : 2 Me Karine ENGEL SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM Copies : 2 Me LAMAIN, avocat au barreau de Châlon Sur Saône Dossier Maître Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM

tendant à la condamnation de la société XPFIBRE au paiement de la somme de 120 euros en vertu de l’ordonnance n°96-51 du 24 janvier 1996 ; REJETER la demande de l’ETABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LAMARINE

00369 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FHKV Jugement du : 09 avril 2026 AFFAIRE : [A] [F] [C] C/ [T] [K], [U] [J] [B], [Z] [X], [D] [X], [L] [H] ---------- AVOCATS : Me Gérald CORALIE Maître Raphael LAPIN

Or, la société NATCOM a développé une gamme destinée aux lapins, sous ces trois formes.

JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 25/06786 N°Portalis 352J-W-B7J-C764Q N° MINUTE : Copies certifiées conformes pour : Me Pierre LACOIN

Portalis 352J-W-B7K-DB5GT N°: 10 Assignation du : 20 Février 2026 EXPERTISE[1] [1] 1 copie exécutoire + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 avril 2026 par Fanny LAINÉ

représentée par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 1811 DEFENDEUR Monsieur [N] [B] [X] [G] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Bertrand LAMPIDES

boulevard Charles de Gaulle 63000 CLERMONT-FERRAND Représentée par Me François-Xavier LHERITIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Monsieur [G] [S], demeurant 2 Square des Lamines

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 24/06479 N° Portalis 352J-W-B7H-C3UL6 N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me LACOIN - Me DUMAINE-MARTIN délivrées

-------- [D], [I], [Z] [E] [W] épouse [M] sous curatelle de confluence sociale C/ [L] [M] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me Béatrice LAIDIN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [V] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bertrand LAMPIDES Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 24

En revanche, elle déclare avoir déduit le montant qui correspondait aux prestations de la société LAIDIN.

[L] [W] , intervenant volontaire [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me François LAMPIN, avocat au barreau de LILLE M. [I] [W], fils de M. [L] [W], pris en sa qualité d’ayant droit de M.