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99 résultats pour « Latrille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 2

65848b45e41137cbf9f9b227

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 226 C/ Monsieur [S] [H] [J] [X] Représentant : Me Myriam CALESTROUPAT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB186 - Représentant : Me Laurine

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

658b22c52c4a0d96dcd77f44

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le certificat médical initial daté du 11 juin 2020 et joint à cette demande mentionne : “épicondylite latérale gauche tableau 57”.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a15e3d7cdc6046d47054a3b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[V] FLOREK ,es qualité de mandataire liquidateur de la société LAURIER AUTOMOBILES [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant

Source officielle
TJ

Section des Référés

66fee9e4172da17169ea954d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LAURIL, S.A.S. KATUXIA HOLDING, S.N.C. TESSLA C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

CIVIL

6a10c23ccdc6046d479d7f3d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

par Maître Frédéric BABY, avocat inscrit au barreau d’AIX-EN-PROVENCE ET : DEFENDEUR Monsieur [I] [Y] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Quentin GUY-FAVIER, substitué par Maître Julie LATRILLE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b6d6ecdc6046d471df490

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Transporté à l'hôpital, il s'est avéré souffrir d'une fracture spiroïde de la malléole latérale et du bord postérieur du tibia avec luxation tibio-tarsienne dorsale ayant nécessité divers soins .

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cb1b5cdc6046d473a25b0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Deux certificats médicaux initiaux datés du 11 juillet 2024 ont été joints à cette déclaration, et mentionnaient respectivement « D# épicondylite latérale fissuraire droite » et « G# épicondylite latérale

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7061cdc6046d471e2772

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [Z] [M] a présenté une dermabrasion centimétrique au niveau de l’EIAS, une douleur du genou droit, une plaie sur la face latérale interne

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0158674e929a9d8fa451b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

IMMEUBLE LE VAN GOGH 10 RUE LATIL 13008 MARSEILLE (la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686c0cc4dd7001754d61acf3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SEGAUD, avocate au barreau des ARDENNES EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 18 mars 2011, Monsieur [U] [S] et son épouse, Madame [G] [B], ont donné à bail commercial à la SARL LAGROLLE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041d4965b5d9df2a3573

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

3] [Localité 4] Rep/assistant : Me Vanessa BERTHOLIER-LEMAGNEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEURS Mme [S] [M] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : Me Christine LACAILLE

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9106ccdc6046d472c344b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2022 par le Docteur [P] mentionne : " D# Omalgie droite ; yocum impossible, palm up douloureux, abduction 90°, antéflexion 100° rotation interne très limitée et rotation externe 45° ; épicondylite latérale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897b9cdc6046d474831fa

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Chondropathie fémoropatellaire latérale profonde avec souffrance de l’os ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7db53cdc6046d470facc8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

caisse primaire d’assurance maladie de l’Artois (ci-après CPAM) une déclaration de maladie professionnelle, complété par un certificat médical initial du 9 janvier 2024 mentionnant « D# Epicondylite latérale

Source officielle
TJ

Référés

695d746a75782d5f06016a84

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LA SOCIÉTÉ RONCIERE-BUCAILLE-LACAILLE, Syndicat des copropriétaires du [Adresse 10], représenté par son Syndic, l’AGENCE IMMOBILIERE DE [Localité 59], Syndicat des copropriétaires du [Adresse 52] [Adresse

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4189f19e8c50fa4195

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SOFIPIERRE C/ Société MAMA --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Anne-Sophie BARDIN LAHAILLE (Paris) copie certifiée conforme délivrée le 10/10

Source officielle
TJ

Référés

69f1102ccdc6046d47e2ad6b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

A l’appui de sa demande, madame [G] expose que, souffrant d’une névralgie cervico-brachiale, avec débord discal latéral droit en C6-C7, elle a consulté le docteur [Y] ; que ce dernier a procédé à un geste

Source officielle
TJ

Service des référés

671fe419f5341ca999ad46d5

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public national à caractère administratif [Adresse 6] [Localité 4] et dans les lieux loués [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Gaëlle-anne DE LABRIOLLE

Source officielle
TJ

Chambre 1

695d692875782d5f0600b068

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[C] [S], demeurant [Adresse 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT, Vice-présidente en présence de Mme Nathalie LAFFAILLE, Greffière, lors de l’appel des causes, et lors

Source officielle
TJ

Section des Référés

678570aeaaacbea0fe682dc3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

NOGENT SUR MARNE (94), demeurant 287 chemin de Bouira - 06390 BERRE-DESALPES et Monsieur [V] [D], né le 1er mars 1976 à CHAMPIGNY SUR MARNE (94) demeurant 486 route de la Caille - 74350 ALLONZIER-LACAILLE

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LATRILLE PARTICIPATIONS

SIREN 433868486GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

18/09/2026

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Dépôts des comptes

LATRILLE APPRO

SIREN 892313180GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

18/08/2026

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Dépôts des comptes

BOULANGERIE LATRILLE

SIREN 890152762GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

16/08/2026

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Dépôts des comptes

FABRICE LATRILLE SASU

SIREN 883343303GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

07/08/2026

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Dépôts des comptes

LATRILLE

SIREN 919859058GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

31/07/2026

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