La S.A [H] est notamment intervenue : Le 20 décembre 2022Le 21 février 2023 pour remplacer la pompe du lave-linge,Le 20 mars 2023,Le 25 mai 2023 pour remplacer à nouveau la pompe du lave-linge, Par requête

démontrée à sa charge, d'autant plus qu'il est justifié du manque de disponibilité des copropriétaires pour visiter les lieux, d'un bouchage des canalisations d'eaux usées en probable lien avec le jet de lingettes

Elle élève seule ses enfants et ceux-ci l’aidaient à remplir les déclarations de ressources car elle ne sait ni lire ni écrire,Elle ne conteste pas avoir travaillé pour des missions ponctuelles comme lingère

conforme à : [L] [B] [8] Me Jean-françois CHARROIN, vestiaire : 2067 deux copies certifiées conforme au dossier FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame [L] [B], employée en qualité de lingère

accident de la circulation survenu le 13 novembre 2025 à [Localité 2] en qualité de passagère transportée d'un véhicule conduit par sa mère, Madame [H] [G], et qui a été percuté par un véhicule de marque LIGIER

DE LA [Adresse 2] dont le siège social est sis [Adresse 3], représentée par Me Pierre LINAIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0161 DÉFENDERESSE D'AUTRE PART ORDONNANCE : Prononcée publiquement

d'audience, la situation sociale et personnelle de Mme [I] s'établit ainsi : - Mme [I] a démissionné de son emploi le 15 octobre 2025 après un arrêt maladie de 6 mois ; elle occupe depuis un poste de lingère

Ils ajoutent qu’on peut supposer un fonctionnement conforme de la fosse septique dont l’obstruction par un bouchon de lingettes et de chiffons a empêché le fonctionnement.

Elle sollicite les frais suivants : - frais de pharmacie et de petit matériel médical : 142,47 € par mois (donormyl, gants, gel désinfectant, lingettes nettoyantes, lingettes désinfectantes, alèses,

Le 4 mars 2019, [M] [S] a fait appel au Bureau VERITAS qui a conclu à l'absence de fibres dans les mesures d'air mais à la présence de fibres d'amiante sur l'ensemble des prélèvements de type « lingette

Il précise que contrairement à certains collègues, il n’avait pas de lingette. Il soutient enfin qu’il n’était pas équipé de masque.

rapport d’expertise indique concernant la vie quotidienne de Mme [F], qu’elle « peut effectuer ses soins d’hygiène seule, fuites urinaires en raison de la cystocèle de grade II nécessite le port de lingettes

conclu avec la société Revolut ltd un contrat d’achat d’or physique mentionnant une durée d’opération de quatre mois, du 20 juin 2020 au 20 octobre 2020, sur la base d’une valeur de 44 795 euros pour un lingot

L’assurée précise à ce titre lors de son audition par l’inspecteur de la caisse (pièce n°3 caisse) qu’intervenant en qualité de lingère dans les hôpitaux, elle devait prendre les escalier pour « mettre

Ainsi par analogie on peut appliquer cette fourchette aux séquelles de cette MP avec nécrose du semi linaire. Le taux de 30 % correspond à la limite haute du barème.(...)”.

. ******** EXPOSE DU LITIGE Mme [X] [S] est propriétaire d’un véhicule sans permis de marque LIGIER, modèle IXO METO, immatriculé [Immatriculation 1] assuré par la compagnie d’assurances [E] .

Il convient de déduire un montant global de 35,74 euros correspondant à des frais d’entretien (débouchage parties communes lingettes) qui ne relèvent pas de la dette locative.

Je lavais mon linge chez [A] et c’est là qu’en discutant on a décidé d’aller se promener en France. On avait rendez-vous à la mairie le même jour.