l'audience du 03 mars 2026, Monsieur [D] [J] explique que des ronces et des arbres sont présents tout le long de la haie et de la clôture séparant les deux propriétés, et empiètent sur son terrain sur une longueur

Par courrier du 27 janvier 2022, la société a saisi la commission médicale de recours amiable afin de contester la longueur des soins et arrêts lui ayant été imputés.

[F] [R] vit sur le compte de la collectivité depuis des années, et que l'affaire les concernant dure en longueur depuis onze ans. M.

Elle ajoute que de simples doutes fondés sur la longueur des arrêts de travail ne sauraient suffire à justifier une mesure d’expertise, rappelant également que celle-ci n’a pas pour finalité de pallier

Elle ajoute que de simples doutes fondés sur la longueur des arrêts de travail ne sauraient suffire à justifier une mesure d’expertise, rappelant également que celle-ci n’a pas pour finalité de pallier

voisin a réalisé le 23 juin 2025, sans son autorisation, sur l’arête de son mur privatif, une pièce d’étanchéité galvanisée en forme de « Z » qui empiète sur 10 centimètres de profondeur et sur une longueur

DEMANDERESSE Association RESPECTEZ [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Jean-Christophe LUBAC de la SCP LONQUEUE - SAGALOVITSCH - EGLIE-RICHTERS & Associés, avocats au barreau

Il ressort du procès-verbal de constat par commissaire de justice du 3 juin 2025 que la longueur du canapé livré est en réalité de 3,10 m.

un chemin d’une longueur totale de 255.

de fissures et consigner ses observations dans un rapport daté du 2 janvier 2019 aux termes duquel il était décrit “des désordres sur le mur pignon : lézarde horizontale de 1cl de largeur sur 3m de longueur

La SASU [1] a contesté devant la [2] de la CPAM de la SAVOIE la longueur desdits arrêts de travail.

Elle ajoute que de simples doutes fondés sur la longueur des arrêts de travail ne sauraient suffire à justifier une mesure d’expertise, rappelant également que celle-ci n’a pas pour finalité de pallier

Elle fait valoir enfin que la longueur des arrêts et soins pris en charge est disproportionnée au regard de la bénignité des lésions constatées suite à l’accident, mais aussi de la brièveté de l’arrêt

LONGUEAU ARC C/ S.A.S. ABB LONGUEAU, S.A.S.

STELLA PARK AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître [A] [E] de la SCP LONQUEUE - SAGALOVITSCH - EGLIE-RICHTERS & Associés - #P0482 représentée par Maître [A] [E] de la SCP LONQUEUE - SAGALOVITSCH

’enjoindre à la SARL FNTBOIS,située [Adresse 5] d'établir la liste des bois abattus comprenant : - le numéro de bille (n° de pastille) - la catégorie (déroulage ou sciage) - le cubage de la bille (longueur

de la canalisation et sur une largeur de 2 mètres de chaque côté de celle-ci de manière à laisser totalement libre sur l’intégralité de la longueur et de la largeur ci-dessus mentionnés la canalisation

de Madame [L] [D] de sorte que les devis sont erronés car basés sur une longueur nettement supérieure à la longueur réelle.