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671 résultats pour « Marbot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

69d554d7cdc6046d4770612a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La société MARBLE TECHNICS PARIS a été chargée de l’entretien du marbre dans l’hôtel.

Source officielle
TJ

Référé

S.A.S. HORSE INVESTc/S.A

69deae6fcdc6046d473f1c65

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE : Selon facture du 29 mai 2025, la SAS Horse Invest a acquis auprès de la SAS Haras du [Localité 2] Margot un cheval dénommé Kafka [Adresse 7].

Source officielle
TJ

Référés

6a1f33fccdc6046d47ded123

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En l’espèce, la SCI LES 5 sollicite la condamnation de la société LA MARMITE D’ANNICK à lui payer la somme de 7 484,22 euros au titre de sa dette locative arrêtée au 218 février 2026.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69dfdd10cdc6046d475dd005

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Sur la responsabilité de la société MARBRERIE MORLAISIENNE Aucun contrat n’a été formalisé entre la société MARBRERIE MORLAISIENNE et Madame [V].

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d80547251e2b2424bad1

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Bien que régulièrement assignée (remise à étude), la société LE LIVRE DE MARGOT n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67fd551ee85d0474bddb5aa2

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

En l’espèce, la SARL ANNA-MARGOT ne produit aucun justificatif de saisine de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

6781725b6d34da2cbdcd9cd7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d'asile (modifiés par la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 et la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Alexandra YTHIER, Magistrat du siège au Tribunal Judiciaire de Marseille, assistée de Anaïs MARSOT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edf9072b5e5e648cc02bc

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DÉSISTEMENT du 02 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Christophe DESHAYES, Vice président Président, Jean-Pierre GUILLEMOT, Assesseur employeur, Alain-Michel [D], Assesseur salarié, assistés de Margot

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a1f2681cdc6046d47ddd651

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ENTREPRISE MARION (la SARL ATORI AVOCATS) ; S.A.S. SEFI INTRAFOR (la SELAS FAURE-HAMDI-GOMEZ & ASSOCIÉS) ; Sté BSA PACA (la SELARLU BRIAND AVOCAT) ; S.A.S.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edf9072b5e5e648cc02d9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 02 Juillet 2025, - contradictoire et en premier ressort, - signé par Catherine TRIENBACH, Vice-présidente, Présidente et par Margot MORALES, Greffière.

Source officielle
TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

19 décembre 2025 par le Tribunal judiciaire de PARIS, composé de : Peimane GHALEH-MARZBAN, président Fanny LAINÉ, première vice-présidente adjointe Sophie COUVEZ, vice-présidente Assistés de Marion

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e97b313ea43407b912fb96

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DÉFENDERESSE : [5] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante et non représentée *** Nous, Catherine TRIENBACH, juge de la mise en état du pôle social du tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Margot

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f91094cdc6046d479a25c3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 2] [Localité 3] représentée par [U] [S], munie d’un pouvoir permanent *** Nous, Catherine TRIENBACH, juge de la mise en état du pôle social du tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Margot

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f91080cdc6046d479a2428

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 2] [Localité 3] représentée par [W] [K] munie d’un pouvoir permanent *** Nous, Catherine TRIENBACH, juge de la mise en état du pôle social du tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Margot

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e97af13ea43407b912f62c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

affaire dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 31 Mars 2025 *** Nous, Catherine TRIENBACH, juge de la mise en état au pôle social du Tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Margot

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e97b283ea43407b912f998

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

] représentée à l’audience par Mme [J] [P], munie d’un pouvoir permanent *** Nous, Catherine TRIENBACH, juge de la mise en état du pôle social du tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Margot

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e97b293ea43407b912f9d0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentée à l’audience par Mme [F] [D], munie d’un pouvoir permanent *** Nous, Catherine TRIENBACH, juge de la mise en état du pôle social du tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Margot

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e97b303ea43407b912fb27

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DÉFENDEUR : Monsieur [O] [E] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant *** Nous, Catherine TRIENBACH, juge de la mise en état du pôle social du tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Margot

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f91085cdc6046d479a2499

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 2] [Localité 3] représentée par [H] [R] munie d’un pouvoir permanent *** Nous, Catherine TRIENBACH, juge de la mise en état du pôle social du tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Margot

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f9108fcdc6046d479a2557

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 2] [Localité 3] représentée par [K] [D] munie d’un pouvoir permanent *** Nous, Catherine TRIENBACH, juge de la mise en état du pôle social du tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Margot

Source officielle

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