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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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0P3 P.Prox.Référés
695c166975782d5f06e4469d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Janvier 2024 GROSSE : Le 15 mars 2024 à Me Serge MAREC Le ...................................................
Source officielle6ème chambre 1ère section
65a82987228119c903226a8e
8 janvier 2024
8 janvier 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 6ème chambre 1ère section N° RG 22/01122 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVZRD DEMANDERESSE Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Jean-marc
Source officielleSI
67f03cbc02fc178212f84166
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Par acte du 25 mars 2024, la caisse de Crédit Mutuel Anjou Saint Serge a dénoncé le commandement de payer aux créanciers inscrits, à savoir le syndicat des copropriétaires de l'immeuble LA GEMMETRIE et
Source officielleJAF Cab 7
6976993ccdc6046d47b4d895
5 janvier 2026
5 janvier 2026
SERDAN, avocat au barreau de TOULOUSE et pour avocat plaidant Me Lionel SERRES de la SCP BOUISSINET-SERRES, avocat au barreau de CARCASSONNE DÉFENDEUR : Monsieur [O] [G] né le [Date naissance 3] 1966
Source officielleJCP
686d60d4a2273490db1079fe
7 juillet 2025
7 juillet 2025
2005 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 1] comparant en personne [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS : Nous Samuel SERRE
Source officielleService des référés
6866cb43d33109fd079acb06
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La toiture de ces locaux est constituée d'une partie avec couverture verrière (dite « serre froide » ou « marché aux fleurs ») et d'une partie dite « serre chaude « ou « rotonde ».
Source officielleFamille Cabinet 2
6974c80bcdc6046d478d0cf1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
et assistée de Elodie BASTOUIL, Greffier, dans la cause : DEMANDEUR : Monsieur [C] [L] [R] né le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 14] [Adresse 12] [Adresse 7] [Localité 10] représenté par Me Serge
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
6a173ef1cdc6046d4725f03b
21 mai 2026
21 mai 2026
AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 21 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 24/00718 - N° Portalis DBWS-W-B7I-ECTG AFFAIRE : [K] / [Q] Grosse Me Frédéric DEMOLY la SCP SCP SIGMA AVOCATS CHAVRIER-FUSTER-SERRE
Source officielleService des référés
686d62b4a2273490db107f7d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de PARIS - #C0132 La Société SOLUTIONS IMMOBILIERES ACTUELLES, es-qualité de syndic du Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 8] à [Localité 26] [Adresse 4] [Localité 15] représentée par Maître Marc
Source officielle7ème chambre 1ère section
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
, vestiaire #C0675 DEFENDERESSES Société AXA FRANCE IARD SA AXA FRANCE IARD, en sa qualité d’assureur de la société MCB MELEIRO 313, Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE représentée par Maître Serge
Source officielleJAF section 3 cab 1
668ed1312980a82f59d98f73
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Rendu le 10 Juillet 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDERESSE Madame [T] [F] épouse [D] Chez MONSIEUR [E] [F] [Adresse 1] [Localité 6] REPRÉSENTÉE par Maître Matthieu ODIN de la SELARL SERRE
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
697bdd9acdc6046d472cd73e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
La SNC GREEN VALLEY soutient que le retard est également justifié par la défaillance de l'entreprise SERE titulaire du lot « panneaux photovoltaïques » qui a renoncé à son marché par courrier du 07 août
Source officielleRéférés
67882eacc21c0e53e790ec8a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Adresse 8] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Marc MULLER, avocat au barreau de MULHOUSE requérante à l’encontre de : S.A.
Source officielleRéférés
67882eaec21c0e53e790ecc8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Adresse 9] dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Marc MULLER, avocat au barreau de MULHOUSE requérante à l’encontre de : S.A.
Source officielleChambre 1
686d8382a2273490db10ef58
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le GAEC du LUNEROTTE rappelle que si l’expert retient une marge d’erreur de 1,6 %, elle était bien plus élevée avant l’expertise judiciaire.
Source officielleLoyers commerciaux
679aa1a7e9a46d1f5a769214
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Concernant les serres, elle estime également que les coefficients proposés par l’expert ne sont pas pertinents car le coût de construction d’une serre au mètre carré est inférieur à celui d’un local d’
Source officielleVENTES
68a37ac7ad24789c3b802afc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Monsieur [X] [N] demeurant [Adresse 5] né le [Date naissance 4] 1982 à [Localité 13] (ALGERIE), domicile élu : chez SELAS CABINET DREVET Avocats, [Adresse 11] DEBITEUR SAISI représenté par Maître Serge
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6a0f6561cdc6046d477d1722
21 mai 2026
21 mai 2026
[Adresse 1] représentée par Maître Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, avocats plaidant Monsieur [F] [V] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Serge DREVET
Source officielleService des référés
69e142cdcdc6046d477e591a
2 avril 2026
2 avril 2026
CONFRASILVAS BATIMENT SAS [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Serge CONTI, avocat au barreau de PARIS - #L0253 S.A.S AMENAGEMENTS CONSTRUCTIONS ROUTES ET RESEAUX (AC2R ) [Adresse 6] [Localité
Source officielle4ème chambre 1ère section
65c3d948c432ce7d11a6ca1f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il expose alors que, dûment informé du risque d’une telle lésion, il aurait choisi une autre marque sans bride rigide, de tels modèles étant disponibles sur le marché.
Source officiellePage 1 sur 10
SCP Patrice de KILMAINE(+) - Marc SEREGE
20/04/2014
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SCP Patrice de KILMAINE(+) - Marc SEREGE - Blaise EGON
20/04/2014
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SCP Patrice de KILMAINE(+) - Marc SEREGE - Blaise EGON
19/12/2008
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