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79 résultats pour « Marceron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch4.3 JCP

6a1df75ccdc6046d47c2579c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Triolet - 38220 VIZILLE représentée par la SELARL BSV AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEURS Madame [K] [U] née le 23 Avril 1986 à VENISSIEUX (69), demeurant 8 rue Marie Margaron

Source officielle

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Annonces BODACC49 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

OLIVIER MARCERON CONSEIL

SIREN 441388733Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/04/2026

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Modifications diverses

OLIVIER MARCERON CONSEIL

SIREN 441388733Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

OLIVIER MARCERON CONSEIL

SIREN 441388733Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/04/2025

Voir →

Dépôts des comptes

OLIVIER MARCERON CONSEIL, OMC

SIREN 441388733Greffe du Tribunal de Commerce de paris

02/05/2024

Voir →

Créations

DM AUTOMOBILE, MARCERON, Damien, Louis

SIREN 980760060Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

02/11/2023

Voir →

TJ

REFERES

697b8cb8cdc6046d47232076

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

SARL MARCELLIN CREATION / Société JM CONSTRUCTION, Société Monsieur [T] [C] exerçant sous l’enseigne « PRO KM », Société SUPER POSEUR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a109ba4cdc6046d479a8c77

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Z] [E] et assisté de Mme [D] [J] et Mme [I] [H] en présence de la S.A.R.L MARCELON sis - [Adresse 3], prise en la personne de Mesdames [Q] [M] et [Y] [S] DEMANDEUR, D’une part, ET Madame [B] [N]

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6644f7cbff05552387a90c74

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

MARCELIN 46 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Sandra KABLA de la SAS OLLYNS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : T 14 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Mechtilde CARLIER, Juge assistée

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a109ba8cdc6046d479a8ccc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[P] [E] et assisté de Mme [J] [A] et Mme [W] [T] en présence de la S.A.R.L MARCELON sis - [Adresse 2], prise en la personne de Mesdames [M] [G] et [V] [N] DEMANDEUR, D’une part, ET Madame [O] [C]

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a0f5d17cdc6046d477c7769

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 810 100 149 dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son Président en exercice représenté par Maître Philippe CORNET de la SELARL MASCARON

Source officielle
TJ

JCP

67f83465cf40727a00447417

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Lgt E03 .1er étage 17 Bis Avenue Marcellin Bertelot 30800 SAINT GILLES non comparant, ni représenté Mme [N] [I] Résidence Occitania Bât E.

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631396419f939ca6242ee9b

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 23/00914 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVM5 63A c par le RPVA le à Me Philippe ARION, Me Emmanuel NGUYEN, Me Marceline OUAIRY JALLAIS - copie dossier

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6650db3f9d5614ec4f7d72fa

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

AVOCATs DEFENDEURS non comparante non comparante non comparant représentée par Me Paul-henry LE GUE - #P0242 représentée par Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA - #P0087 représentée par Me Thibaut MARCEROU

Source officielle
TJ

REFERES

69d6cb22cdc6046d4791fb89

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 DEMANDEURS : Monsieur [V] [S] né le 01 Juin 1941 à SAINT REMY DE PROVENCE (13232) 13 impasse Marcelin

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e017a674e929a9d8fa728b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RE F E R E N° Du 03 Octobre 2025 N° RG 25/00527 N° Portalis DBYC-W-B7J-LUZ5 50A c par le RPVA le à Me Marceline OUAIRY JALLAIS - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition

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TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40760681ed727f2a4209a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[K] [U] (Chargé de recouvrement) muni d’un pouvoir spécial d’une part, DEFENDERESSE Madame [O] [V], demeurant 75 rue Marietton - 69009 LYON comparante en personne Citée à étude par acte de commissaire

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TJ

J.E.X

66a7db53b9f14d1b7760bb1e

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MATHERON, Commissaires de justice - LYON - Une copie au dossier EXPOSE DU LITIGE Par Requête en date du 30 Mai 2024, Madame [P] [B] a saisi le juge de l’exécution du Tribunal judiciaire de Lyon aux fins

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TJ

Chambre référés

66197e761b7735881a7c3a88

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

DBYC-W-B7H-KVWC 54G c par le RPVA le à Me Camille GUILBERT-OBJILERE, Me Xavier MASSIP, Me Eve NICOLAS - copie dossier Expédition délivrée le: à Me Camille GUILBERT-OBJILERE, Me Xavier MASSIP, Me Marcelline

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

67055f681296b51ba2a9289a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[F] [Adresse 7] [Localité 8] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/002961 du 18/07/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représentée par Me Marceline

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TJ

J.E.X

6635295ee4b5292aaa662430

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[Z] [H] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Marcelin SOME, avocat au barreau de LYON substitué par Me Florent DELPOUX, avocat au barreau de LYON et sur intervention volontaire : Mme [L] [W] épouse

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TJ

Ch4.3 JCP

6866f25dd33109fd079b7a94

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Triolet - 38220 VIZILLE représentée par la SELARL BSV, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [R] [Y] né le 27 Juin 1971 à CONSTANTINE (ALGÉRIE), demeurant 6 Rue Marie Margaron

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f260d33109fd079b7b0c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Triolet - 38220 VIZILLE représentée par la SELARL BSV, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [J] [O] née le 7 Décembre 1995 à LA TRONCHE (38), demeurant 10 Rue Marie Margaron

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f261d33109fd079b7b24

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rue Elsa Triolet - 38220 VIZILLE représentée par la SELARL BSV, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [P] [H] né le 10 Août 1995 en MACÉDOINE, demeurant 8 Rue Marie Margaron

Source officielle
TJ

J.E.X

6688377e342d338c20d2cbfd

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MATHERON ([Localité 6]) - Une copie au dossier EXPOSE DU LITIGE Par requête en date du 03 Mai 2024 déposée au greffe le 07 Mai 2024, Madame [V] [G] a saisi le Juge de l’Exécution du Tribunal judiciaire

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