[W] et Mme [Z] à hauteur chacun de 47% et la société MAXIM à hauteur des 6% restants.

accélérée au fond 28D Minute n° 24/351 N° RG 23/01664 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YBJR 3 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àMaître Laeticia CADY de la SELAS GAUTHIER-DELMAS Maître Maxime

Madame Sarah HUSSEIN AGHA, lors des débats Madame Lorelei PINI, lors du délibéré PARTIES : DEMANDERESSES Société CHUEL ZOLA 2020 dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Maxime

SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 11 Juillet 2024 PRESIDENT : François-Xavier MANTEAUX GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEURS Monsieur [Z] [S], demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Maxime

FAUSTO FACIONI CONSTRUCCIONES SL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 11] représentée par Me Maxime ROUILLOT, avocat au barreau de NICE, avocat postulant, Me Jose GARCIA

CAISSE EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE d’AZUR prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Maxime ROUILLOT de la SELARL

épouse [L], née le 26 Février 1965 à [Localité 4] (83), de nationalité Française, Profession : Travailleur handicapé en entreprise de signalétique, demeurant [Adresse 2] tous deux représentés par Me Maxime

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 20/00375 - N° Portalis DB2H-W-B7E-UUCI Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS

Olivier PIQUET-GAUTHIER de la SELARL DPG, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE Madame [I] [A] épouse [H] exerçant sous l’enseigne “BOSSUET COIFFURE”, demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Maxime

MJ EST (anciennement dénomée MJM [Y] & ASSOCIES) prise en la personne de Me [T] [Y] et Me [W] [R], en qualité de mandataire judiciaire de la société MAXI TOYS - Intervenante forcée [Adresse 8] [Adresse

MINUTE N° 26/00061 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 DEMANDEUR : Monsieur [C] [T] né le 17 Mars 1948 à TARASCON (13150) 5 rue de Verbier 13200 ARLES représenté par Me Maxime

89E DEMANDEUR : Société [6] devenue [5] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Corinne POTIER, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Maxime

Le groupe Cortex a enregistré pour la société Sonodisc deux albums (Troupeau bleu et Volume 2), deux singles (L’Enfant samba et Mary & Jeff) et un « maxi single » (Medley). 3.

Le certificat médical du docteur [E] [C] du 12 mars 2024 indique que la rééducation est encore en cours et loin d’être achevé.

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Monsieur Maximin SANSON, Vice-Président, assisté de Monsieur Maxime-Aurélien JOURDE

occasion de l’examen ophtalmologique effectué au cours des opérations d’expertise, le docteur [M] [H] relève les données suivantes : « Examen de l’œil droit : l’acuité visuelle est de 1/20 en vision de loin

CONSTATER que l’Expert judiciaire conclut que le dépassement théorique calculé de l’ordre de 8% de la contrainte admissible de flexion dans les profilés métalliques HEB400 est très loin de la limite de

. --------------- ENTRE : Monsieur [T] [B] veuve [N] né le [Date naissance 10] 1959 à [Localité 14] (MAROC), demeurant [Adresse 5] Rep/assistant : Me Maxime GARDIENNET, avocat au barreau de NANTES