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15 résultats pour « Michel BOBONE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JUGE DE L'EXECUTION

6788279cc21c0e53e790d4a0

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

la SCP MAUSSION - 80 Me Adrienne RIQUET MICHEL - 73 JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 AFFAIRE N° RG 24/01832 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMUO JUGEMENT N° 25/008 copies certifiées conformes délivrées le

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68ff2ef87e08341cb49794a7

T. Judiciaire

23 octobre 2025

23 octobre 2025

sous le numéro 382 506 079, dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Michel

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

6635295fe4b5292aaa662453

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

agissant par Maître Michel SAILLET, Avocat, avec droit de recouvrement direct conformément à l’article 699 du Code de procédure civile.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6975bb8fcdc6046d47a27e23

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Madame Chloé CATTEAU, Vice-Présidente statuant à juge unique conformément aux articles R.212-9 du code de l’organisation judiciaire et 812 nouveau du code de procédure civile GREFFIER : Madame Coralie MICHEL

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1aae9a46d1f5a769262

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[G] [I] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de la mise en état,

Source officielle
TJ

1ère Chambre

678190196d34da2cbdcdecbe

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

personnel et ès qualité d’ayant droit de [K] [S] et de [J] [C] veuve [S] né le [Date naissance 5] 1956 à [Localité 13], de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Jean-Michel

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68e88b913ea43407b9fbc12c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

le numéro 954 507 976 dont le siège social est sis 8 Rue de la République - 69001 LYON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Michel

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef334b848dd6814c6578a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° Portalis DB2N-W-B7G-HMNY AFFAIRE : [X] [S] [T] [V] veuve [U] C/ [Z] [W] [R] [O] veuve [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68dee9ed6af9fd1f80971792

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

404 056 772, dont le siège social est sis 241 avenue du Grand Verger - 73000 CHAMBERY, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Michel

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

697655c8cdc6046d47aef375

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUGEMENT Contradictoire DU 13 Janvier 2026 DEMANDEUR(S) : Madame [G] [M] demeurant 17 rue du Maréchal Leclerc - 28700 AUNEAU représentée par Me Mathieu KARM, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel

Source officielle
TJ

7e ch. Saisie immobilière

688d2c14afe88dc815de4f60

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elisant domicile au cabinet de la SELARLU Elodie CHOMETTE Avocat - [Adresse 3] représentée par Me Elodie CHOMETTE de la SELARLU ELODIE CHOMETTE AVOCAT, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE, et Me Michel

Source officielle
TJ

Chambre Civile

697e8954cdc6046d4776a47e

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Madame Chloé CATTEAU, Vice-Présidente statuant à juge unique conformément aux articles R.212-9 du code de l’organisation judiciaire et 812 nouveau du code de procédure civile GREFFIER : Madame Coralie MICHEL

Source officielle
TJ

Référés

675a13073bace64ddb46bd4f

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

EDUCATION (MAE) dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Nicolas MORVILLIERS de la SELAS MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Michel

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

69d01613cdc6046d4706002d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

WARNER [R] MUSIC FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Expéditions exécutoires délivrées le : Me LAUTIER - B925 Me PRUGNIER - R58 Me MAJSTER - D727 Me VARET - D52 représentée par Maître Michael MAJSTER de

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TJ

Chambre 6/Section 3

65aebb1f54a01215df740d5c

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

par Me Patrice D’HERBOMEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0517 Société BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, venant aux droits de BUREAU VERITAS [Adresse 28] [Localité 33] représentée par Me Louis-Michel

Source officielle