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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
69e671a8cdc6046d47ef4d22
2 avril 2026
MONCEAU GENERALE ASSURANCES C/ S.C.I.
3ème Chbre Cab B4
6696417ff5112d8edd0588b1
11 juillet 2024
Une expertise extra-judiciaire a été diligentée par la société anonyme MONCEAU GENERALE ASSURANCES. Le rapport d'expertise a été déposé le 5 août 2019.
JCP Amiens
68dedb316af9fd1f80963fe1
2 octobre 2025
La société MONCEAU GENERALE ASSURANCES, en qualité d’assureur de protection juridique, est intervenue volontairement à l’instance.
18° chambre 2ème section
65c3d973c432ce7d11a6f152
29 janvier 2024
FONCIÈRE DE LA PLAINE MONCEAU a donné à bail à la S.A.
Quatrième Chambre
661ebfb6a0f635033634fbbf
2 avril 2024
Le 29 septembre suivant, il a souscrit une assurance auprès de la société MONCEAU GENERALE ASSURANCES.
Loyers commerciaux
6705780d1296b51ba2b27397
3 octobre 2024
MONCEAU ELYSEESrepréésenté par son président la société AKR [Localité 4] HOSPITALITY HOLDING, elle-même représentée par Monsieur [T] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Laurent VIOLLET
Service des référés
66fc3d982416523b9959ba44
1 octobre 2024
DEMANDERESSE La SOCIETE CIVILE CENTRALE MONCEAU [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocats au barreau de PARIS - #P0255 DEFENDERESSE La
2ème chambre Cab4
671002dbfac14a1f31d9b020
15 octobre 2024
[J] [T] et [G] [T] ont été victimes d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule assuré auprès de la société MONCEAU GENERALE ASSURANCES.
6686e898e74459e0c7ed2644
3 juillet 2024
DEMANDERESSE La Société FONCIERE DU PARC MONCEAU [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Anne GARZON de la SELEURL AGDC AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #C0124 DEFENDERESSE La Société
Référé président
69793f4bcdc6046d47ea04ae
8 janvier 2026
MONCEAU GENERALE ASSURANCES C/ [U] [Y] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 08/01/2026 à : Me Emmanuel FOLLOPE - 7 B copie certifiée conforme délivrée le 08/01/
Référés civils
6706c72df1d01e3c86eff4c3
7 octobre 2024
MONCEAU INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS C/ Société SERVICES ET DOMICILE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente
PCP JTJ proxi requêtes
669640daf5112d8edd056f10
1 juillet 2024
MONCEAU INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS - MII, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0255
6ème chambre civile
69cef641cdc6046d47eaab96
MONCEAU GENERALE ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Clémence GUERRY, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.
Chambre des Référés
697ea560cdc6046d47789b5e
MONCEAU GENERAL ASSURANCES DEMANDERESSE Madame [H] [G] née le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Violaine FAUCON-TILLIER, avocat au barreau de VERSAILLES
DROIT COMMUN
69e29dc0cdc6046d479e8e8d
8 avril 2026
MONCEAU GENERALE ASSURANCES Minute n° DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Madame Charlotte BOURDAIS,, assistée de M.
2ème chambre 2ème section
67096c9206866c0645d28491
2 octobre 2024
FINANCIERE ELYSEES MONCEAU AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Alexis LE LIEPVRE de la SCP SCP LACOURTE RAQUIN TATAR - #R0176 DEFENDERESSE S.C.I.
68e55b130e2901d10fa38671
7 octobre 2025
COMPAGNNIE IMMOBILIERE DE MONCEAU [Adresse 21] [Localité 33] S.A.S.
65a04082ea2f9efae430e92f
10 janvier 2024
La société Financière Monceau a consenti au preneur une franchise de loyer de quatre mois en compensation de la participation financière du locataire à la réfection des locaux.
668c2e32894f7f4d2e0a8ef2
4 juillet 2024
DES AMIS DE MONCEAU [Adresse 9] [Localité 11] représentée par Maître Mathieu MOUNDLIC de la SELAS LEXINGTON AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #B0485 DEFENDERESSE S.A.S.
6ème chambre 1ère section
677ecfcfb01eea4cf01a3f5b
7 janvier 2025
12452 N° Portalis 352J-W-B7G-CYA3P N° MINUTE : Assignation du : 07 Octobre 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [K] [A] [J] [N] 17 rue de Monceau
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