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113 résultats pour « Nathalie D'ARIENZO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

68e55b560e2901d10fa38dc6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

APPEL D’[Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/10971 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5QP4 MINUTE N° : Copie exécutoire délivrée le 7 octobre 2025 à Maître Nathalie

Source officielle
TJ

Référé

6786d61cdf5b5c7d10caa872

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

- N° Portalis DBXJ-W-B7I-IN4I Minute N° Copie certifiée conforme délivrée le : à : la SARL [B] - MIGNOT - 81la SCP CHAUMARD TOURAILLE - 96 ORDONNANCE DU : 13 JANVIER 2025 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

Source officielle
TJ

Référé

66fefdd0172da17169ec987e

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

c/ [V] [G] N° RG 24/00387 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMR5 Minute N° Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Florence LHERITIER - 22 ORDONNANCE DU : 02 OCTOBRE 2024 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

Source officielle
TJ

Référé

6a0f75b9cdc6046d477e6b3e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[Localité 1] Affaire : [Y] [S] [G] [V] épouse [S] c/ [C] [H] N° RG 26/00097 - N° Portalis DBXJ-W-B7K-JCWO Copie revêtue de la formule exécutoire délivrées à : la SELARL BRULTET AVOCAT - 25Me Nathalie

Source officielle
TJ

Référé

69ceebcdcdc6046d47e9dc05

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

certifiée conforme délivrées le : à : Maître David FOUCHARD de la SELARL CABINET D’AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA - 45 Me Sylvain CHAMPLOIX - 92 ORDONNANCE DU : 01 AVRIL 2026 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

Source officielle
TJ

Référé

67004f51c34eb4cc857da4c4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP PROFUMO GAUDILLIERE DUBAELE AVOCATS - 97 ORDONNANCE DU : 02 OCTOBRE 2024 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

Source officielle
TJ

Référé

68e0324f74e929a9d8fc5b7b

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Emilie CAMPANAUD - 47 Me Maxence PERRIN - 141 ORDONNANCE DU : 01 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

Source officielle
TJ

Référé

69a9003ccdc6046d478ccdd7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Portalis DBXJ-W-B7J-I7A6 Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SARL [Localité 2] - MIGNOT - 81 JUGEMENT DU : 12 JANVIER 2026 JUGEMENT Nathalie

Source officielle
TJ

Référé

S.A.R.L. ESPRIT BOIS 21c/Mutuelle AUXILIAIRE

67004f50c34eb4cc857da4c1

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Nicolas PANIER - 87la SELARL THIEBAUT ET ASSOCIES - 112 ORDONNANCE DU : 02 OCTOBRE 2024 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

Source officielle
TJ

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S.A.R.L. DECORS ET PAYSAGESc/Société QBE EUROPE

6866e884d33109fd079b615c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP LDH AVOCATS - 16-1 la SELARL ROUSSEAU BALDINI PUJOL AVOCATS - 104 ORDONNANCE DU : 02 JUILLET 2025 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

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TJ

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6785849daaacbea0fe687091

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SARL CABINET [K] [D] c/ [R] [H] N° RG 24/00451 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IM3J Minute N° Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Edith RUDLOFF - 105 JUGEMENT DU : 13 JANVIER 2025 JUGEMENT Nathalie

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TJ

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67f6d905a9d5adc26062554e

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

BH EXPERTISE c/ [S] [T] N° RG 24/00501 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IQBY Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Nathalie MINEL-PERNEL - [Adresse

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TJ

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69a94d98cdc6046d4793b0ec

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DBXJ-W-B7J-I7G2 Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP LDH AVOCATS - 16-1 ORDONNANCE DU : 07 JANVIER 2026 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

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TJ

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68dee0d06af9fd1f809693cf

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL CABINET D’AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA - 45 Me Adèle DE MESNARD - 34 ORDONNANCE DU : 01 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

Source officielle
TJ

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68e0324d74e929a9d8fc5b29

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DBXJ-W-B7J-I4CK Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Paul BROCHERIEUX - 24 ORDONNANCE DU : 01 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

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TJ

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69a90a29cdc6046d478d5d3b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE - 91Me Alexis TUPINIER - 117 JUGEMENT DU : 12 JANVIER 2026 JUGEMENT Nathalie

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TJ

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69d98299cdc6046d47d28783

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

exécutoire délivrées à : Me Mohamed EL MAHI de la SCP CHAUMONT-CHATTELEYN-ALLAM-EL MAHI - 1Me Lucie RENOUX de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES - 46 ORDONNANCE DU : 08 AVRIL 2026 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

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TJ

Référé

69ceebcacdc6046d47e9dbaa

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DBXJ-W-B7J-JBOH Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELAS LANCELIN & LAMBERT - 62 ORDONNANCE DU : 01 AVRIL 2026 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

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TJ

Référé

670989cf06866c0645d63b50

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Marie GERBAY - 126la SCP PROFUMO GAUDILLIERE DUBAELE AVOCATS - 97 ORDONNANCE DU : 09 OCTOBRE 2024 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

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TJ

Référé

6785849eaaacbea0fe6870bc

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DBXJ-W-B7I-IQKD Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Alain RIGAUDIERE - 102 ORDONNANCE DU : 08 JANVIER 2025 ORDONNANCE DE REFERE Nathalie

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