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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch3 Référé Civil
697340afcdc6046d4766c3c3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
L’affaire est évoquée à l’audience du 4 décembre 2025, la SCI LE 50 NUANCES n’ayant pas constitué avocat.
Source officielle6ème chambre 2ème section
6711559faa7e95fd3fcf7ff0
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Une télécopie du 2 novembre 2006 de la société Nuance 3 adressée à M.
Source officielleRéféré
69ceebcdcdc6046d47e9dc05
1 avril 2026
1 avril 2026
[P] [E] et Mme [Y] [E], au visa de l'article 815-5 du code civil aux fins de voir : - autoriser Mme [O] [M] veuve [E] à régulariser en faveur du garage Nudant ou de tout autre centre VHU agréé , un mandat
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
68e7a4f7033cf481c39a3274
8 octobre 2025
8 octobre 2025
par Me Nathalie BERTRAND, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant et Me Stéphanie IMBERT, avocat au barreau de PARIS avocat plaidant DEFENDEUR Monsieur [O] [V] exerçant sous l’enseigne “Nuances
Source officielleService des référés
65a97aff19a7f19a78307af0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
par Stéphanie VIAUD, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Célia HADBOUN, Greffière, DEMANDERESSE NUANCE
Source officielleRéférés
ASSOCIESc/S.A
69d03443cdc6046d47084f9b
3 avril 2026
3 avril 2026
2026, avons mis l'affaire en délibéré au 1er avril 2026 et prorogé à ce jour : EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [C] [W] avait souscrit auprès de la société CNP ASSURANCES deux contrats d’assurance-vie, NUANCES
Source officielle8ème chambre 3ème section
65aacc7e0c777d3ec8eb62cf
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Il indique en effet que le règlement, après avoir rappelé la liberté des copropriétaires de jouir de leurs parties privatives, mentionne une clause interdisant les activités nuisant « à la sécurité de
Source officielle3ème chambre 2ème section
668839e1342d338c20d313ca
5 juillet 2024
5 juillet 2024
de couleur bleue, identique ou quasiment identique à la nuance bleue Pantone 296C, ainsi que l’interdiction de leur offre à la vente, leur rappel et leur destruction, sous astreinte, pour contrefaçon
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6945e6d175782d5f06d6bfdd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ainsi, il est vrai que la société ROCAMAT, au vu des différents rapports, n’a pas livré les bonnes nuances de pierres à la société NOVES CERAM.
Source officiellePPP Contentieux général
6865750772b7e1b6bf1d5526
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L’état des lieux de sortie relève : Dans l’entrée : des traces de frottement et d’usure au niveau du chambranle de la porte ; des résidus de saleté non nettoyés ; des nuances de teinte sur les toiles
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a55bbf04ef7857bb3a2
3 avril 2025
3 avril 2025
Madame [D] [H] soulève l'irrecevabilité de l'action intentée contre elle au motif qu'elle n'a pas qualité à défendre, demande, à titre subsidiaire, à ce que soit produit le contrat d'assurance-vie NUANCE
Source officielleQuatrième Chambre
67f80ae8cf40727a0043afca
1 avril 2025
1 avril 2025
FAITS ET PRÉTENTIONS Monsieur [H] [N] et Madame [O] [N] exposent que Monsieur [V] [N] a souscrit à la CNP ASSURANCES, par l'intermédiaire de la CAISSE D’ÉPARGNE, un contrat d’assurance-vie NUANCES
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
686c0c86dd7001754d61aad6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L'expert judiciaire a alors indiqué que la nuance de l'acier INOX 36 L et les raccordements pré sertis tels que définis dans le CCTP étaient de nature à assurer une pérennité de l'ouvrage et à garantir
Source officiellePPEP Civil
67f0487902fc178212f86769
1 avril 2025
1 avril 2025
[O] [L] considère que son commentaire est modéré, constructif et nuancé de sorte que son propos n’était ni excessif ni malveillant.
Source officielleChambre 1 cab 01 A
6654cd54f31ecb9d9326cc7d
30 avril 2024
30 avril 2024
partageable de la succession de [N] [B] du produit des assurances-vie suivantes : " Initiatives Transmission d'un montant de 14.159,10 euros ; " Livret Assurance Vie d'un montant de 5.762,97 euros ; " Nuances
Source officielle5ème chambre 2ème section
6945aab675782d5f06ccb78b
11 décembre 2025
11 décembre 2025
En octobre et novembre 2020, elle a publié de nouveau des tweets et un article sur son blog dénonçant une communication ambiguë et sans nuance.
Source officielleRéférés civils
670575b11296b51ba2b1c5c7
7 octobre 2024
7 octobre 2024
En défense la [10] demande au juge des référés de : - prendre acte de ce qu'elle communiquera la copie de la souscription au contrat NUANCES PLUS N°859507806 et les éventuels avenants notamment s’agissant
Source officielleRéférés
6786ca68df5b5c7d10ca8bff
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SEINE [Localité 13], Syndicat des copropriétaires NUANCES, SIS [Adresse 4] À [Localité 13] représenté par son syndic, société NEOSYNDIC SAS, exerçant sous l’enseigne CENTURY 21 L’AMI IMMOBILIER CONSEIL
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7db157826b3445979bf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
vente en reprochant à l’expert judiciaire d’avoir mentionné en réponse à un chef de mission, mais en se contredisant eu égard à ses constatations, que le bateau ne présentait pas de désordre technique nuisant
Source officielle7ème chambre 1ère section
669aaeb230bd4f0c3f6b3049
2 juillet 2024
2 juillet 2024
termes : “défaut de solidité du dernier palier d’escalier dont une moitié en porte à faux possède une rive porteuse munie de nombreuses réservations ne permettant pas d’assurer la tenue du palier, nuisant
Source officiellePage 1 sur 7