CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

82 résultats pour « Ohanian »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre - Référés

686ed2ad72b5e5e648cbdd5c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DU 02 JUILLET 2025 DEMANDEUR Monsieur [M] [U] [E] né le 02 Février 1992 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] - [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Christophe OHANIAN

Source officielle
TJ

Référés expertises

65b7f832858823c56e0cb11e

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SASU COURTAGE & RENOVATION au titre du trop versé est sérieusement contestable ; - débouter la SARL OHANA de sa demande de provision à hauteur de 80.000 euros ; - constater que la SARL OHANA formule

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

69deb118cdc6046d473f5199

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Thierry ROY, Juge des contentieux de la protection et Valérie DUFOUR, Greffier DEMANDEUR : Association HABITAT ET HUMANISME [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Christophe OHANIAN

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

686c2faedd7001754d622a31

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ROY, Juge des contentieux de la protection et Valérie DUFOUR, Greffier DEMANDEURS : Madame [L] [S] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Maître Stéphane CAMPANARO de la SELARL CAMPANARO NOEL OHANIAN

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

697bdecdcdc6046d472ce8f7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

OHANA, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65e22ffeb3791a0885c4f7a3

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

responsabilité limitée, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n°512 444 639, prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Dan ZERHAT de l’AARPI OHANA

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

662a9fd3c8a1343b8cd6255b

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

LE 142 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sandra OHANA-ZEREHAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1050 S.A.S.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

69d952cdcdc6046d47cec4ae

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ALP AUDIO AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d’Avocats - #C1050 DEFENDERESSE Société AREAS DOMMAGES AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Julien

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c015d2ded2ab7c853f2

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 21/13995 N° Portalis 352J-W-B7F-CVIAE N° MINUTE : [1] [1] 3 Copies certifiées conformes - Me Sandra OHANA - Me Guillaume REGNAULT

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6786e0e5df5b5c7d10cac38c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Marie-Odile COTEL de la SELARL LEROY AVOCATS, avocat postulant au barreau d’ORLEANS, Maître Stéphane CAMPANARO de la SELARL CAMPANARO NOEL OHANIAN

Source officielle
TJ

Première Chambre

67eed74eb848dd6814c5f8d6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Première Chambre N° RG 24/04517 - N° Portalis DB22-W-B7I-SIOG DEMANDEUR : [H] [C] représenté par Maître Dan ZERHAT de l’AARPI OHANA ZERHAT, avocats au barreau

Source officielle
TJ

JEX cab 4

69d6a815cdc6046d478f551d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 26/80052 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBXYK N° MINUTE : Notifications : ccc parties LRAR ccc Me OHANA

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678021589c3ba90f51dc28be

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LE 142 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1050, par Me Marie TELLECHEA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, et

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69deb120cdc6046d473f521a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ORDONNANCE DU 01 AVRIL 2026 DEMANDEUR : Monsieur [W] [B], né le 30 juin 1975 à [Localité 1] (78) De nationalité française, demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Christophe OHANIAN

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

686d812ba2273490db10e8c0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

2] représenté par son syndic de copropriété la société IMMO DE FRANCE NORMANDIE prise en son établissement [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Marion NOEL de la SELARL CAMPANARO NOEL OHANIAN

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65849135e41137cbf9fc852e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

LABORATOIRE OLIGOSANTE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT CABINET D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #C1050, et par

Source officielle
TJ

Chambre 1

69f26cd9cdc6046d4702df3c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

: Monsieur [P] [T] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric MASQUELIER, avocat au barreau de TOULON représenté par Me Christophe OHANIAN

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65aec10354a01215df7795d3

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LA CANADIENNE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Sandra OHANA - #C1050 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6786b8cfdf5b5c7d10ca589b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 19/00466 N° Portalis 352J-W-B7D-COVKC DEMANDERESSE Mme [X] [J] [R] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Sandra OHANA - #C1050

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab D

69d6b0d9cdc6046d478fed02

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

de MARSEILLE DEFENDEUR : Madame [W] [A] [I] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 3] (VOSGES) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Catherine OHANESSIAN

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →

Annonces BODACC50 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL CAMPANARO OHANIAN

SIREN 791184401GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

05/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS OHANIAN

SIREN 983317371GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

12/03/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SELARL CAMPANARO OHANIAN

SIREN 791184401GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

27/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHILIPPE OHANIAN SARL

SIREN 500231626GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

08/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL CAMPANARO NOEL OHANIAN

SIREN 791184401GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

23/05/2025

Voir →