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60 résultats pour « Pascal LABBEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

671a8c7c0743b37446d6839d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[H] [F] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne et assisté de Me Pascal LABBEE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [8] [Adresse 1] [Localité 4], représentée par Mr [G] selon

Source officielle

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TJ

Pôle social

66a7da64b9f14d1b77609f9d

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[S] [G] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne et assisté de Me Pascal LABBEE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [8] [Localité 10] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 4],

Source officielle
TJ

Pôle social

66335be0c0d3e3fe99cae635

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

[L] [C] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Pascal LABBEE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : CPAM DE [Localité 7] [Localité 3] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Mme

Source officielle
TJ

Soins contraints

69d97c83cdc6046d47d21290

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

COMPLÈTE AVANT L’EXPIRATION DU DÉLAI LÉGAL Rendue le 10 avril 2026 (Article L.3211-12-1du code de la santé publique) Nous, Ariane SIMON, vice-présidente au Tribunal judiciaire de Coutances, assistée de Pascal

Source officielle
TJ

Soins contraints

69d97c86cdc6046d47d212c7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

COMPLÈTE AVANT L’EXPIRATION DU DÉLAI LÉGAL Rendue le 10 avril 2026 (Article L.3211-12-1du code de la santé publique) Nous, Ariane SIMON, vice-présidente au Tribunal judiciaire de Coutances, assisté de Pascal

Source officielle
TJ

Jex SAISIE IMMOBILIERE

69d9958acdc6046d47d3ca3e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[S] [E] de sa renonciation à la substitution partielle portant sur la parcelle cadastrée section ZS n°[Cadastre 1] sise à [Localité 8], - CONSTATER la renonciation de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e58b032d83cfd3e779b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEMANDERESSE La société DE LAGE LANDEN LEASING S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

677c2cd86f491b6d2638ee65

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DEMANDERESSE La société DE LAGE LANDEN LEASING S.A.S.

Source officielle
TJ

Jex SAISIE IMMOBILIERE

670ee0351c3411ff3460d1de

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

780 097, dont le siège social est sis [Adresse 3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social CRÉANCIER POURSUIVANT représenté par Me LABBÉ

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a2e9a46d1f5a76915e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L’affaire est renvoyée à la mise en état du 6 mars 2025-9H pour conclusions de Maître CHARTIER-LABBE.

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TJ

Chambre 8/Section 3

67f80763cf40727a00439b4e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le jugement a été signifié à la société Groupe Label Environnement le 16 janvier 2024.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

677dac00b032d83cfd3ee3a1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le 17 février 2015, un plan de division a été établi et la parcelle initialement cadastrée section AI n°[Cadastre 4] a été divisée en 5 parcelles cadastrées dont une parcelle correspondant à une maison

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TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

686d6677a2273490db109141

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de la SELARL NOURY-LABEDE LABEYRIE SAVARY, avocats au barreau de MONT-DE-MARSAN CONTRE : DEFENDEUR(S) : Monsieur [V] [I] [R] [T] né le 27 Septembre 1958 à [Localité 7] (ALLEMAGNE) [Adresse 2] [Localité

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TJ

REFERES Président

6a15e11bcdc6046d470512ee

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ROSSI-LABORIE, Maître Philippe PENSO de la SCP STREAM, Me Frédéric TEISSIER EXPOSE DU LITIGE La copropriété [Etablissement 1] est située [Adresse 6] à [Localité 3].

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TJ

Référés Cabinet 2

668838b2342d338c20d30eea

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

N° RG 24/00387 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4NQF PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [L] [P], né le [Date naissance 3] 1974 demeurant [Adresse 6] Représenté par Maître Pascale ALBENOIS de l’ASSOCIATION PREZIOSI

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TJ

4ème chambre

69775dd9cdc6046d47c2b0dc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

YB [Cadastre 4], et comprenant la constitution de servitudes de surplomb, de passage de câbles et d’accès sur les parcelles YB [Cadastre 3], YB [Cadastre 5], et YB [Cadastre 1], et ce dans les termes

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a219f939ca6242d029

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 20/06589 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VHAI Jugement du 30 Avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Pascale GUILLAUD-CIZAIRE

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TJ

Pôle JCP

6a0cc81fcdc6046d473bcdfb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[A] C/ [S] [W] Grosse exécutoire : Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON + dossier de plaidoirie - case palais n° 126 Copies : - Mme [S] [X] - Me MERLIN LABRE

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TJ

Service des référés

6650dafc9d5614ec4f7d6cb6

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

SM BEAUTY [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Najette LABBAS de la SELEURL Cabinet Najette LABBAS, avocats au barreau de PARIS - #B0319 DÉBATS A l’audience du 06 Mars 2024, tenue publiquement

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TJ

Référés expertises

6686e4d5e74459e0c7ed0b1f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PASCAL FONTAINE en ses protestations et réserves d’usage sur la demande d’expertise de Monsieur [J] et de Madame [N], - RESERVER les dépens.

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