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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Loyers commerciaux
69654bf2cdc6046d470ff827
9 janvier 2026
9 janvier 2026
PAILLARD PELIZZA ARCHITECTES SARL D'ARCHITECTURE en lieu et place de la S.A.R.L. PAILLARD PELIZZA ARCHITECTES.
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005c6b8daa57c7f66a697
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La société PELLIER [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Agnès BAUVIN du CABINET DURAND CONCHEZ, avocat au barreau de Paris, vestiaire #K0086. ______________________ NOUS, Christine BOILLOT
Source officielle3ème chambre 3ème section
668ed16d2980a82f59d990af
10 juillet 2024
10 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Expédition exécutoire délivrée à : - Maître Perrin, #P513 Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Pelit-Jumel, #P513 ■ 3ème chambre 3ème section
Source officielle9ème chambre 3ème section
65c3d9eec432ce7d11a70161
1 février 2024
1 février 2024
PELLIER - LES MANDATAIRES, en qualité de liquidateur de la SAS CASH ANGEL S.A.S. CASH ANGEL S.A.S.
Source officielle9ème Chambre JEX
66fc3c5a2416523b99596b14
1 octobre 2024
1 octobre 2024
APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/01164 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4OPA MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 1er octobre 2024 à Me PELIT-JUMEL
Source officielleService des référés
662fe5ccb89538338ecde7f9
29 avril 2024
29 avril 2024
SOCOTEC CONSTRUCTION [Adresse 22] [Localité 35] représentées par Maître Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #D1119 S.A.S.
Source officielle4ème chambre 1ère section
6967ef6ccdc6046d475014e1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
EV MMC FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D1119, et par Me Claire FLATRES, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE
Source officielleService des référés
65a6d7fd47251e2b2424b9ce
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DEMANDERESSE Association LES FILS DE PROMETHEE [Adresse 4], [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #
Source officiellePS ctx protection soc 2
65c3d9eac432ce7d11a70108
1 février 2024
1 février 2024
° MINUTE : Requête du : 22 Février 2023 JUGEMENT rendu le 01 Février 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Comparante en personne et assistée de Maître Belgin PELIT-JUMEL
Source officiellePS ctx protection soc 2
65c3da04c432ce7d11a703ab
1 février 2024
1 février 2024
352J-W-B7H-CZHNJ N° MINUTE : Requête du : 22 Février 2023 JUGEMENT rendu le 01 Février 2024 DEMANDERESSE Madame [V] [G] [Adresse 3] [Localité 4] Comparante et Assistée de Maître Belgin PELIT-JUMEL
Source officielle9ème chambre 3ème section
66fee097172da17169e9a92c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de L’AARPI CHATAIN & ASSOCIES Monsieur [Z] [D] intervenant forcé [Adresse 1] [Localité 11] Monsieur [Y] [G] intervenant forcé [Adresse 4] [Localité 12] Tout deux représentés par Maître Vincent PELLIER
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b7f921858823c56e0cc709
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Elle a fait réaliser par l’entreprise PELIN RENOVATION deux murs de soutènement le long du chemin d’accès menant à sa parcelle, situés à plus de deux mètres au-dessous du niveau du terrain naturel des
Source officiellePCP JCP ACR référé
69e2824ecdc6046d479c81a2
7 avril 2026
7 avril 2026
[Q] [D] aux dépens comprenant notamment le coût du commandement de payer du 26 juin 2025, RAPPELONS que la présente ordonnance est de pelin droit exécutoire à titre provisoire Ainsi jugé par mise à
Source officielleREFERE
6a0f6022cdc6046d477cae6b
21 mai 2026
21 mai 2026
elles en aviseront, mais dès à présent ; Ordonnons une expertise et désignons pour y procéder Monsieur [J] [Z], expert inscrit sur la liste de la Cour d’appel de Nîmes, demeurant 204 rue du Lavoir, La Pelisse
Source officielleService des référés
670426988d5cd4a875912901
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GAN ASSURANCES dont le siège social est [Adresse 11] [Localité 8] et pour signification [Adresse 5] [Localité 8] représentées par Maître Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocats
Source officielleSection des Référés
66ad2d10d5af8a921ecd25e1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
au RCS de PARIS sous le n° 692 044 381, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la société SEGRO FRANCE, 381, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Vincent PELLIER
Source officielleSection des Référés
677d87b3b032d83cfd3e8db9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PETITS CARREAUX (ANCIENNEMENT DÉNOMÉE SOFIBUS PATRIMOINE) Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 692 044 381 dont le siège social est 20, Rue Brunel - 75017 PARIS représentée par Maître Vincent PELLIER
Source officielleChambre civile 1
68643bab0bb2f8a66ca6484f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MORELLEC, dont le siège social est sis 30 Rue Raymond Pellier - 22500 PAIMPOL EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleREFERES 1ère Section
6682ef24d7288dcb2a015a73
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il y a lieu en conséquence d’allouer à la société PANORAMA PELIN AIR une provision de 5 millions d’euros, et de rejeter la demande de mise sous séquestre de la défenderesse dès lors que compte tenu de
Source officielle8ème chambre 3ème section
65a191fd0ddb77892695c40b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Mme [G] [C] soutient par ailleurs avoir d'ores et déjà fait réaliser des travaux d'entretien en 2014 et en 2018 par une société Pelisse, puis avoir fait effectuer les travaux de réfection requis par une
Source officiellePage 1 sur 2
PELLIZZER Artisan Plombier Chauffagiste
14/07/2026
Voir →
PELLIZZARO INVESTISSEMENTS
14/07/2026
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PELLIZZARI & ASSOCIES
01/07/2026
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PELLIZZARO, Dominique
18/06/2026
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PELLIZZARI, Pierre
09/06/2026
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