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8 résultats pour « Pentecoste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé

6708384e89f19e8c50fb8911

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

du Bois Pennecot la somme de 4 000 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile ; - condamner solidairement Monsieur et Madame [O] aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d8b01eea4cf01a5903

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

du mercredi sortie des classes au lundi retour à l’école * les années paires - Monsieur [K] bénéficiera des week-end de Pâques et de Pentecôte du vendredi sortie des classes au mardi retour à l’école

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 3

66980957b60c111a421b8482

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

première et troisième fins de semaine de chaque mois du samedi 9 heures au dimanche 20 heures, ainsi que les mercredis, pendant les petites vacances scolaires de [Localité 16], Noël, hiver, Pâques, Pentecôte

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda5bb01eea4cf01a65b2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

dénoncées lors de la réception du 10 mai 2023, en deuxième lieu les réserves non levées dénoncées dans les huit jours de la réception, soit au plus tard le 19 mai 2023 (la veille étant le lundi de Pentecôte

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

65b947245a029d9e20d7c34c

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

de cette période de 6 mois, en période scolaire : *toutes les fins de semaines précédées ou suivies d'un jour férié ou d'un pont notamment les week-end ends de Pâques, de la fête du travail, de la pentecôte

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

66980bb6b60c111a421beaee

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

dans l'année parmi les jours fériés suivants : lundi de Pâques (si ce jour férié n'est pas durant les vacances scolaires de [P]), fête du travail, fête de la victoire de 1945, Ascension, lundi de Pentecôte

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fa97cdc6046d47af29a1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[L] a proposé différents jours d'abattage, le mercredi et le jeudi, et exceptionnellement le mardi suivant, compte-tenu de [Localité 6] (la pentecôte juive).

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

6654cd4ff31ecb9d9326c569

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 25 mai 2021, (le 24 mai étant férié en raison de la Pentecôte), l’entreprise [C] envoyait à nouveau, cette fois par courrier recommandé avec

Source officielle

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PENTECOSTE ET ASSOCIES

SIREN 943478800GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

26/06/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

PENTECOSTE ET ASSOCIES

SIREN 943478800GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

10/06/2026

Voir →