PATRICE HASLE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Ludovic DEMONT, avocat au barreau de RENNES substitué par Me DIETENBECK, avocat au barreau de Rennes, LE PRESIDENT: Philippe

Grosses délivrées le : à : Me Philippe-Youri BERNARDINI - 1020 Me Christophe HERNANDEZ - 0315 Copies certifiées conformes délivrées le : au Service de la Régie du TJ de [Localité 1] .../...

2025 et de l’éclairer sur les suites à donner au dossier, indiquant avoir les interrogations suivantes : “- La société MMA IARD prise en la qualité d’assureur de Madame [E] peut-elle être considérée comme

ASSOCIATION MOSER ROSSELOT SCHULTZ, avocats au barreau de MULHOUSE - partie demanderesse - A l’encontre de : S.A.S MORI CONSTRUCTION dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Philippe

Ils considèrent en outre qu’il ne leur incombait pas de vérifier l’exactitude des données contenues dans le rapport établi par le professionnel comme le soutient la société MMA.

DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires LES CALANQUES DES ISSAMBRES représenté par son syndic en exercice, la société SOGIRE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Jean philippe

GAN ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Philippe BARBIER, avocat au barreau de TOULON S.A.S.

DB2H-W-B7D-UCQP Jugement du 16 Juillet 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Thierry BONNET de la SELARL ANCEO - 107 Maître Cécile LETANG de la SELARL CVS - 215 Maître Philippe

L’expert a chiffré à 13 184,14 € les dépenses de santé actuelles, chiffre donné comme il le précise sans appliquer un pourcentage de perte de chance.

des branchements électriques des moteurs des volets roulants, dont l'alimentation se trouve dans les combles.

Aucun des deux ne correspond à celui qui avait été désigné comme celui de M. [G] [L], Mme [Y] [Z] et M. [U] [K] par M. [Z].

N° RG 23/01213 N° Portalis DBX6-W-B7H- XQI7 Minute n°2024/ AFFAIRE : [K] [S] [Z] [S] C/ SA AXA FRANCE IARD Grosse Délivrée le : à Me Delphine BARTHELEMY- MAXWELL SCP D’AVOCATS JEAN- PHILIPPE

[Z] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE Mme [S] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 10 Janvier 2024 54G N° RG 22/08447 N° Portalis DBX6-W-B7G-XEBO Minute n° 2024/ AFFAIRE : [B] [T] C/ [N] [I] Grosse Délivrée le : à Avocats : Maître Philippe

OLLIER BOIS Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Philippe VEBER de la SELARL VEBER ASSOCIES, avocats au barreau de

W-B7I-DK2J TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 DEMANDEUR Monsieur [F] [J] né le 26 Mai 1952 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe

La MAIF produit quant à elle les conditions particulières d'un contrat RAQVAM souscrit au nom de " BUR PHILIPPE ".

Statuant sur le RECOURS formé par : DEMANDEUR : CREANCIER : [P] [Y] Escalier Chambord 92 Boulevard Clémenceau 76600 LE HAVRE représenté par Me Philippe BOURGET Avocat au Barreau du Havre à l'encontre

=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 13 AVRIL 2026 ---------------- N° du dossier : N° RG 26/00095 - N° Portalis DB3F-W-B7K-KKVV PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER LORS DES DÉBATS : Philippe

Il estimait qu’un léger recalibrage du fossé permettrait de retrouver une pente régulière comme à l’origine ce qui ne posait pas de difficultés techniques particulières.