CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

74 résultats pour « Pierre GUENNEC-à »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des REFERES

68f69cbbf444f3ad06a59d58

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, de la SELARL LE MAGUER-RINCAZAUX-EISENECKER-CHANET-EHRET-GUENNEC, avocats au barreau de RENNES, substituée par Me Marcelle CHEVALIER, avocat au barreau de VANNES ET S.E.L.A.S.

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
TJ

Chambre des REFERES

69d982aacdc6046d47d288c9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

09 Avril 2026 N° RG 25/00344 - N° Portalis DBZI-W-B7J-E3Z2 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ENTRE Monsieur [E] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Pierre-Yves

Source officielle
TJ

JEX

687188e3d395d6ba9f2ae3c0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

14 heures par Madame PICARD, Première Vice-Présidente , assistée de Mme GUEROUE, Greffier, A l'appel de la cause, Maître Marine EISENECKER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69fa683dcdc6046d47b79a16

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

BTNR C/ [A] [B] [W], [R] [M] [N] épouse [W] COPIE EXECUTOIRE LE 09 Janvier 2026 à Me Claire DARY Me Typhaine GUENNEC ENTRE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

REFERES

6a161750cdc6046d47092536

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT Demanderesse et : S.A.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a6d7f947251e2b2424b959

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

799 et suivants du code de procédure civile, Attendu que la procédure est en état et l’affaire susceptible d’être jugée au fond ; Attendu que les délais impartis pour communiquer les pièces et pour

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a6d7fd47251e2b2424b9c5

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ARROW GENERIQUES AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Sonia-maïa GRISLAIN de la SELEURL GRISLAIN AVOCAT - #A0035 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Elodie GUENNEC, Vice-présidente Assistée de Caroline

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a6d7ff47251e2b2424ba1b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DISTILLERIE VINET DELPECH AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Anne-laure MOYA-PLANA - #C0176 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Elodie GUENNEC, Vice-présidente Assistée de Caroline REBOUL, Greffier, Vu

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a6d80347251e2b2424ba85

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[J] [S] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Elodie GUENNEC, Vice-présidente Assistée de Caroline REBOUL, Greffier, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde41cdc6046d473da854

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

HAMON PELLEN de la SCP HAMON-PELLEN & ASSOCIES Maître Typhaine GUENNEC de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC Maître Garance LEPHILIBERT de la SARL MENSOLE AVOCATS Maître

Source officielle
TJ

1ère chambre

67004141c34eb4cc857b2a99

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Aux termes de cet acte rédigé par la SARL CABINET GUEMENE (le cabinet GUEMENE, agent immobilier), la vente devait être réitérée le 5 août 2021 par acte authentique établi par Maître [U] [K] et avec la

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f4766d1156dbbed275

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

WOMEN & MEN [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Jean-Baptiste BOURGEOIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0082 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Elodie GUENNEC, Vice-présidente assistée

Source officielle
TJ

JEX

69d7ff28cdc6046d47af796f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

26.952 €au passif de la liquidation judiciaire de la SAS GUENNO Acigné au titre de l’indemnité de fin de contrat ; - condamné solidairement la SASU Agence de la TA Franck GUENNO Immobilier et la SAS GUENNO

Source officielle
TJ

4ème Chambre

697feb38cdc6046d479389ec

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Sébastien GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DÉFENDEURS AU PRINCIPAL

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6a173adacdc6046d47259ddf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me GUENET, Me BAKI et Me GARNIER ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 25/08263 - N° Portalis 352J-W-B7J-C74SA

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6696c4bb9a603a692913c513

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

En l’espèce il semble que le groupement soit conjoint, la solidarité ne se présumant pas et ne résultant d’aucune pièce du dossier.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd342cdc6046d47c42eba

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

, alias [Z] [A], né le 7 septembre 1990, de nationalité guínéenne, alias [U] [Q], alias [P] [X], né le 1er juillet 1990 à [Localité 3] (Côte d'lvoire), de nationalité ivoirienne, alias [U] [J], né le

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6698163bb60c111a421dcf39

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

décision réputée contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Emmanuel BONNEMAIN de la SELARL CABINET BONNEMAIN Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES Me Sébastien GUENOT

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8b6eda9e15c5131fdf11

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

AXA FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8babda9e15c5131fe044

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

ANCRAGES ET FONDATIONS CONFORTEMENTS, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Sébastien GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Entreprise VALIRO CONSTRUCT, dont le siège social est

Source officielle