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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

69dd415ecdc6046d471fa898

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le devis n°23CA0112, relatif à la création d’une piscine, prévoyait la fourniture d’un robot modèle « BWT Robot électrique P500 – N° de série : 2005001357 ».

Source officielle

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TJ

PROCEDURE ORALE

68e94fe23ea43407b910509b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il en résulte que monsieur [Z] n’établit pas à quelle date il aurait tenté de livrer et installer un robot neuf en remplacement du robot défaillant.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f834a2cf40727a004477af

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

A défaut, Mme [F] [V] sera autorisée à se débarrasser du robot cuisine.

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd723a548223b2c7ab3545

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

société par actions simplifiées [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocats Maître Xavier MOURIESSE, de la SELARL BRG, Avocat au barreau de Nantes, Case Palais 206 (avocat plaidant), et Maître Richard RONDOUX

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bdada9d5adc26061fe76

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

VORWERK FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [Z] [P] a signé avec la société [W] un bon de commande portant sur l’achat d’un robot culinaire

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9187e9a46d1f5a766246

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Les rapports ne s’engagent plus suite à une défaillance du robot actionneur de vitesses.

Source officielle
TJ

PPP Référés

6978a956cdc6046d47dc0eec

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

professionnel très peu de temps après la vente du véhicule et dont les travaux de remise en état s’élèveraient actuellement à 1346,57 € TTC et à 274 € TTC pour la reprogrammation et le calibrage du robot

Source officielle
TJ

CHAMBRE CIVILE 2

68ecdde30da7cb996dbb65b0

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

assistée de Anabelle MORETEAU GIRAT, greffier EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur [U] [X] a acquis auprès de la SAS SAMSUNG ELECTRONICS FRANCE (ci-après dénommée SAS SAMSUNG) un aspirateur robot

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65a82980228119c9032269c9

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

AXIMA CONCEPT Situé [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Richard RONDOUX de la SELARL BRG, demeurant [Adresse 5], avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0095 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660d99eb68a27ab7ee5dc2fe

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

robot-assistée dans le cadre de l'étude ROBOGYN.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b16308b9f94e984650bddc

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

travaux de reprise ; - 1 100 euros au titre des pertes d’eau consécutives aux fuites ; - 250 euros au titre de la surconsommation de chlore ; - 79.67 euros au titre du remplacement des roulements du robot

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b00f30b98137c174787a8f

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

électroménager, - Un four à micro onde, - Un robot fait tout, - Un blender pur jus, - Un meuble télévision, - Deux postes de télévision et meubles TV (2850 euros), - Un ordinateur Apple (1680 euros) avec

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

662163dac8ec436236deaa87

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

La Société ONLY FRAGRANCES ajoute qu'elle a utilisé ce logiciel depuis 2012, date à laquelle, elle a acquis le robot ROXANE, indispensable à son activité et date à laquelle elle a demandé à monsieur [D

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78f32c4a0d96dc234658

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ils soutiennent que la forme et l’architecture de ces escaliers (arches) empêchent l’utilisation d’un robot nettoyeur automatique.

Source officielle
TJ

C7-JEX COMMUN

68e7a517033cf481c39a3ced

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ramasseur de balles, l'élévateur et le chargeur de balles ; * les biens figurant à la rubrique « extérieur », soit « un deuxième ramasseur de balles avec 10 paniers ; une tondeuse TORO ; un robot qui

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c25cdc6046d470a39db

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

L’expert a constaté à la lecture des codes défauts une absence de communication avec le robot de la boite de vitesses, ainsi que deux défauts dans le calculateur de gestion moteur.

Source officielle
TJ

Référés

6708339e89f19e8c50fb303b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[T] a confié l’entretien et la révision de son camping-car à la SASU SDVI Iveco Ouest, notamment la vidange moteur, le remplacement des filtres, le remplacement du liquide de frein et la vidange du robot

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

6581e82b3ea7c8c1124f2efa

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

EXPOSE DU LITIGE Exposant que dans la perspective des élections aux trois CSE mis en place pour les sociétés EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ILE DE FRANCE et EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES AUTOMATISME ET ROBOTIQUE

Source officielle
TJ

Référés civils

67fd50e7e85d0474bddb4637

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

contenait des matériels appartenant à la société [ZH], susceptibles d’être à l’origine de l’incendie, une unité Aquajet 150 bars fabriquée par la société Rioned et commercialisée par la société Ach, un robot

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TJ

Chambre des référés

68e566cb0e2901d10fa432d0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Par ordonnance du 27 décembre 2022 rendue dans l'affaire enregistrée sous le numéro RG 22/00841, les opérations d'expertise ont été rendues communes et opposables à la SASU ROBOT DUTILLEUL CONSTRUCTIONS

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