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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
678189116d34da2cbdcddbe1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
(Me Bernard ROUSSET) SELARL LEXFACE (Me Pierre BERGER) Me Géraldine VILLAND Copies certifiées conformes SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES (Me Hervé ASTOR) SCP BERNARD ROUSSET (Me Bernard ROUSSET) SELARL
Source officielle9ème chambre 3ème section
67f80d4ccf40727a0043bc23
10 avril 2025
10 avril 2025
FOURNIER [Localité 11] ROUSSEL [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER RACHWAN, avocats au barreau de PARIS,vestiaire #P0025 Nous Béatrice
Source officielleChambre des Référés
67081fb689f19e8c50f94598
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Débats tenus à l'audience du : 05 Septembre 2024 Nous, Béatrice LE BIDEAU, Vice Présidente, assistée de Virginie DUMINY, Greffière, pour les plaidoiries
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b1630bb9f94e984650c078
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL
Source officielleAdjudications
6786b81bdf5b5c7d10ca5746
14 janvier 2025
14 janvier 2025
2022 volume 2022V n°13414, ayant fait l’objet d’une conversion en inscription définitive suivant bordereau déposé aux fins de publication le 1er décembre 2022 volume 2022 V n°17415, Ayant Me Hubert ROUSSEL
Source officielle6ème Chambre
679157ded4c7e89d7fe2d5f6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Septembre 2024, Nous, François BEYLS, Juge de la mise en état assisté de Sylvie CHARRON, Greffier ; DEMANDERESSE Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Béatrice
Source officielle1ère Chambre Cab2
658dca31e5473c8abb617b6a
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[H] [T] - SOCIETE DU JOURNAL MIDI LIBRE ( Maître Victoria CABAYÉ de l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES) C/ S.A.R.L.
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92cc2de0ebe408da9fed0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
du : 04 Juillet 2025 N° RG 25/00344 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3WCL N° Minute : 25/417 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Madame [K] [P] [Adresse 3] [Localité 1] AUSTRALIE Représentée par Me Lucille ROULLET
Source officielle2ème Chambre Civile
66fda9f938de0398b51eb8a2
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le 16 avril 2021, Madame [U] [C] a effectué un paiement de la somme de 12 000 euros auprès de Madame [H] [X], pour l'acquisition de sa jument TULIPE DU ROUET.
Source officielle4ème chambre civile
68893936164153e3cd1dd04f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
HOLDING LT, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître David ROGUET de la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY POLZELLA, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.S.
Source officielleREFERES Président
686422d50bb2f8a66ca5f0e9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PROCEDURE ACCELEREE AU FOND JUGEMENT DU : 01 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00027 - N° Portalis DBW2-W-B7J-MRFD COMPOSITION : Madame Laure DELSUPEXHE, Vice-Présidente assistée de Mme Elodie BOUCHET-BERT-FAYOUDAT
Source officielleChambre 0 REFERES
686c2afedd7001754d621980
7 juillet 2025
7 juillet 2025
=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 JUILLET 2025 ---------------- N° du dossier : N° RG 25/00201 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KCPN Minute : n° 25/278 PRÉSIDENT : Olivier LEFRANCQ GREFFIER : Béatrice
Source officielle9ème chambre 3ème section
662a9fd1c8a1343b8cd6251d
25 avril 2024
25 avril 2024
LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Thomas ROUHETTE et Claire MASSIERA de l’AARPI SIGNATURE LITIGATION, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0151 Décision du 25 Avril
Source officielleAdjudications
68e7a50f033cf481c39a3a53
7 octobre 2025
7 octobre 2025
314 du 14 mars 1973 modifié, représenté par son syndic en exercice la SARL MARSEILLE SUD GESTION IMMOBILIERE (MSGI), exerçant sous l’enseigne LEANDRI IMMOBILIERE dont le siège social est 57-59 rue du Rouet
Source officielle1ère Chambre Cab2
6615866adb5098996d5ad109
9 avril 2024
9 avril 2024
) DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BERARD Béatrice
Source officielle1ère Chambre Cab2
68e88b783ea43407b9fbb72b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[D] [S] ( Me [I]) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine
Source officielle1ère chambre - Référés
69734167cdc6046d4766d49f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées, a été rendue, le SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, par Monsieur Arnaud MARCANGELI, Juge au Tribunal judiciaire de MEAUX, assisté de Madame Béatrice
Source officielleChambre 0 REFERES
69d6ca93cdc6046d4791efc2
7 avril 2026
7 avril 2026
JUDICIAIRE D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 ---------------- N° du dossier : N° RG 25/00485 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KH44 PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice
Source officielle1ère Chambre Cab2
6866cd52d33109fd079ada08
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DE LA MORANDIERE de la SCP SCP PORTEU DE LA MORANDIERE) C/ S.E.L.A.R.L. [1] [W] [1] et Me [W] [M] (la SELARL GARRY ET ASSOCIES) et M [M] [W] - Mme [O] [R] [W] épouse [G] (Maître Clémentine NICOLINI-ROUSSEL
Source officielle3ème Chbre Cab A2
69cecddccdc6046d47e778fd
2 avril 2026
2 avril 2026
DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER LA GROGNARDE ( Me Béatrice PORTAL) C/ S.C.I.
Source officiellePage 1 sur 2