Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
65c3da03c432ce7d11a70393
31 janvier 2024
31 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Michel SEPTIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eléonore DANIAULT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 22
Source officielleRéférés
67804dd79c3ba90f51dc99dc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEPTIME, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Michel AVENAS, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Danièle ABYAD DARLIGUIE, avocat au barreau de PARIS (plaidant)
Source officielleSaisies immobilières-VD
672e830150af6f5fd345c1a7
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVREUX JUGE DE L’EXÉCUTION N° N° RG 23/00010 - N° Portalis DBXU-W-B7H-HEZJ Minute : Société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE contre [F] [T], [B] [R] épouse [T] LE SEPT
Source officielleChambre JAF
6967eb5fcdc6046d474fd37b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
411 du 11/04/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) DEFENDEUR : Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 4] [Adresse 6] représenté par Me Frédéric MICHEL
Source officielleJAF Cabinet 1
69d57039cdc6046d47726401
7 avril 2026
7 avril 2026
judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 25/01649 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G6LP [P] [T] [M] [G] [L] [S] épouse [T] ------------------------------------- Me Hervé ANDRIEUX Me Nathalie MICHEL
Source officielleSaisies immobilières
673f8811d88ba22ff74f9975
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ADJUDICATION Rendu le 10 Octobre 2024 N° RG 23/00318 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3RYG MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me RINGUET Me MAAREK le A l’audience publique de ce jour, devant nous Michel
Source officielleJ.L.D.
678564fdaaacbea0fe680574
12 janvier 2025
12 janvier 2025
MESURE D'ISOLEMENT POUR SEPT JOURS rendue le 12 janvier 2025 à Par, Michel-Henry PONSARD, juge au tribunal judiciaire de Lyon, statuant sans audience selon la procédure écrite de principe prévue aux
Source officielleChambre 0 REFERES
686c2affdd7001754d6219a6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jean-Michel VANCRAEYENEST, avocat au barreau d’AVIGNON DÉFENDEUR S.A.S.U.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6786b420df5b5c7d10ca4800
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DESISTEMENT ______________________________________________ AUDIENCE PUBLIQUE DE LA 5ème CHAMBRE CIVILE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX TENUE LE SEPT
Source officielleREFERES 2ème Section
67f56591bbf04ef7857ba23a
7 avril 2025
7 avril 2025
DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/00197 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2AAT MI : 24/00000565 4 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Henri michel
Source officielleChambre 1 Contentieux
69837b90cdc6046d47e70b95
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Janvier 2026 N° REPERTOIRE : N° RG 24/00258 - N° Portalis DB2Q-W-B7H-FQGO CM/FC DEMANDERESSE Mme [O] [W] née le 25 Février 1983 à [Localité 4] (74), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Michel
Source officielleSaisies immobilières
673f881fd88ba22ff74f9b49
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LIQUIDATION Rendu le 25 Janvier 2024 N° RG 23/00293 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3IJV MINUTE N° copie exécutoire délivrée à : Me PHILIPPON-MAISANT Me LAZIC le A l’audience publique de ce jour, devant nous Michel
Source officielle3ème Chambre
6786c231df5b5c7d10ca7320
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SAINT MICHEL LUXEMBOURG RCS PARIS, S.A.S. A.G.L.C.
Source officielleJCP FOND
69d57e59cdc6046d477372ea
7 avril 2026
7 avril 2026
de la formule exécutoire délivrée le à Me GAUTHIER Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Mardi 07 Avril 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Michel
Source officielleJ.L.D.
6983631dcdc6046d47e39830
1 janvier 2026
1 janvier 2026
de LYON, [R] [L] né le 01 Mars 1989 à [Localité 6] (ALGERIE) (99) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Jean-michel
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aad91e9a46d1f5a76ba02
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DB2E-W-B7F-KIBB PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00075 N° RG 21/00104 - N° Portalis DB2E-W-B7F-KIBB Copie : - aux parties en LRAR Mme [X] (CCC) [6] (CCC + FE) - avocat(s) (CCC) par LS Me Michel
Source officielleJAF2
670443cf8d5cd4a875981c9f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Localité 10] (21), demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Marie-christine TRONCIN de la SELARL MC TRONCIN, avocats au barreau de DIJON, avocats postulante et ayant pour avocat plaidant Me Audrey MICHEL
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
677c551e6f491b6d26394917
4 janvier 2025
4 janvier 2025
Vu les avis donnés à Monsieur [B] [Z], à la PREFECTURE D’ILLE-ET-VILAINE, au Procureur de la République, à Me Jean michel LICOINE, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour,
Source officielleREFERES 2ème Section
68700102b8daa57c7f667b06
7 juillet 2025
7 juillet 2025
- N° Portalis DBX6-W-B7I-Z56W MI : 24/00001470 6 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à la SELARL AVOCAGIR la SELARL GARDACH ET ASSOCIES la SELARL [Localité 7] RAFFY - MICHEL
Source officielleREFERES 1ère Section
67f4140f4e0040aa3735c4bf
7 avril 2025
7 avril 2025
02558 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z264 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Mathilde DARRICAU Me Myriam ROUSSEAU COPIE délivrée le 07/04/2025 au service expertise Rendue le SEPT
Source officiellePage 1 sur 15
SEPTIER, Murielle, Micheline
09/05/2014
Voir →
SEPTIER, Murielle, Micheline
12/04/2013
Voir →
SOCIETE LA SARRASINE CREPERIE, SEPTIER, Murielle, Micheline
Mise en activité de la société
06/01/2013
Voir →
Cancan, WEPPE, Solange, Michèle, SEPTIER
14/01/2009
Voir →