CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 résultats pour « SILLARD Antoine ME »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

68f2ae56e97b8c182997910b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

N° RG 25/00786 - N° Portalis DBYB-W-B7J-PRFS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] JUGEMENT DU 08 Juillet 2025 DEMANDEUR: Madame [Y] [X], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Antoine

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TJ

Référé

67f83478cf40727a00447627

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

FDI SERVICES IMMOBILIER, immatriculée au RCS sous le numéro 322 592 213, prise en la personne de son représentant légal en exercice,, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f2addae97b8c182997808c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 7] sous le n° 352358865, prise en la personne de son représentant légal en exercice . en qualité d’assureur de Madame [R] [K], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae9ce97b8c1829979b8e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SUCRES DE THAU , RCS [Localité 6] N° 532.937.208, dont le siège social est sis [Adresse 9] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, représentées par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69d81b4bcdc6046d47b1b1e8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

social est sis [Adresse 4], inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 829 199 207, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

672a93334d85e644a97604b6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[P] [I] né le [Date naissance 8] 1966 à [Localité 11], demeurant [Adresse 2] Madame [Z] [I] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 13], demeurant [Adresse 9] représentés par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae9ce97b8c1829979b87

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MONTPELLIER Pôle Civil section 1 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDERESSE Madame [W] [Y] [B] née le 11 Avril 1980 à [Localité 10] (75), demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa441e9a46d1f5a769a94

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

OCCITANES dont le siège social est sis [Adresse 31]pris en la personne de son syndic SGIT GESTION, immatriculé au RCS d’[Localité 17] sous le n° 331 813 451,sis [Adresse 25], représenté par Maître Antoine

Source officielle
TJ

REFERE

6a0f602fcdc6046d477caf5f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de LYON, plaidant Société GROUPAMA D’OC ayant son siège 24 Parc du Golf ZAC du Pichaury BP 10359, 13799 AIX EN PROVENCE représentée par Me Nicolas JONQUET, avocat au barreau de NIMES, postulant, Me Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6a160961cdc6046d47080b45

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Localité 1] n° 532 818 085 dont le siège social est sis [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités qualités audit siège représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69d81b54cdc6046d47b1b29b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

à [Localité 15], demeurant [Adresse 23] Monsieur [KS] [RN] né le 03 Septembre 1950 à [Localité 16], demeurant [Adresse 24] Madame [NP] [OE] [CD], demeurant [Adresse 25] TOUS représentés par Me Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa444e9a46d1f5a769af0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

IMMOBILIER, immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le n°802 461 970, dont le siège social est sis [Adresse 12], prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentés par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

6a0cd07dcdc6046d473c7969

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

est sis [Adresse 4], immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 391 851 557, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

6a0cd095cdc6046d473c7b97

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

social est sis [Adresse 3], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 890 437 197, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41fecdc6046d471fb39a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

postulant et Me Sylvie FONTANIER, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 7] en qualité d’assureur de la société [E] représentée par Me Antoine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

6a175abccdc6046d47280726

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [E] [H] époux [N] né le 03 Mai 1954 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Madame [P] [N] épouse [H] née le 01 Février 1955 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

669ab36030bd4f0c3f6bcb4e

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La condamner aux dépens, avec distraction au profit de Maître Marion CORDIER, membre de la SELARL SILLARD CORDIER & Associés.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

65b2b9ecfd6229a4e58a9b41

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67f04c3602fc178212f87220

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

représentée par la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocats au barreau d’ORLEANS Monsieur [U] [F] né le 01 Septembre 1997 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

686821664965b5d9df31861e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DÉFENDEURS : 1/ Monsieur [I] [L] [O] [B] né le 12 Janvier 1971 à [Localité 13] (78), demeurant [Adresse 1] - [Localité 6], représenté par Maître Jean-Pierre ANTOINE, avocat plaidant/postulant au barreau

Source officielle