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10 résultats pour « Sandra Bouix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

AFFAIRES FAMILIALES

697f4f57cdc6046d478404c0

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

avocat au barreau de TARASCON, avocat plaidant PARTIE DEFENDERESSE : Madame [W] [O] [P] épouse [R] née le [Date naissance 5] 1979 à [Localité 9] (BULGARIE), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68ded4206af9fd1f8095d434

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience publique tenue le 02 Octobre 2025 Par Sandra POLET, Juge de la Mise en Etat assistée de Taanlimi BENALI,Greffier Le Juge de la Mise en Etat

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

658b22842c4a0d96dcd73b8a

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Madame Muriel ESKINAZI, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668c2983894f7f4d2e095f1a

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et de Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé. .

Source officielle
TJ

Service des référés

668445628bcff606d9c53e0c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DOMOPARIS16 [Adresse 9] [Localité 16] représentée par Me Boris KESSEL, avocat au barreau de PARIS - #E0180 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

680958cdfa1497b96f2d7701

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 N° RG 23/02259 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GM2S DEMANDEURS : Madame [A], [E], [P] [K], demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Euryale BOTTIER

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5819a603a69291038a2

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et de Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698b9c21cdc6046d47cd366c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

travail du 21.07.2023 Le pôle social du tribunal judiciaire de Quimper réuni en audience publique le 13 octobre 2025, Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Sandra

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

668ed38d2980a82f59da1fcd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-présidente ASSESSEUR : Julie BOUDIER

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TJ

3ème chambre 2ème section

696e8abdcdc6046d47ea25c5

T. Judiciaire

16 janvier 2026

16 janvier 2026

défaillante Expéditions exécutoires délivrées le : Me AGE - P512 Me OHANA - C1050 Société UNDER CONTROL GROUP, anciennement dénommée PROXIMA PLUS [Adresse 17] [Localité 3] représentée par Maître Sandra

Source officielle