CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

98 résultats pour « Schiele »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

658096f03ea7c8c1120de61a

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

La société Wedge consulting, puis la société Wedge international school, sont ensuite intervenues volontairement (respectivement les 1er septembre 2021 et 23 mars 2022).

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbe9fcdc6046d473b109d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[K] [C] SCHOOL, portant sur la somme de 5.825,41 euros en principal et frais.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

658339c93ea7c8c11299453e

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 23/04990 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XWIB Monsieur [L] [J] Représentant : Me Wilfried SCHAEFFER, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

6633d41fc0d3e3fe99d13aa9

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

GALAC Représentant : Maître Martine HERBIERE de l’AARPI HERBIERE FRACHON & SCHIMMEL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : U0009 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65b163fdb9f94e984650cf7c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Rez-de-Chaussée AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Prune SCHIMMEL-BAUER de l’AARPI HERBIERE FRACHON & SCHIMMEL - #U0009 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

69dd3a02cdc6046d471f24c9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Françoise HERMET LARTIGUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C0716 à Monsieur [R] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Prune SCHIMMEL-BAUER

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f01e5302fc178212f7caed

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0615 Monsieur [E] [H] Représentant : Maître Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69dd541ecdc6046d47210857

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SCHINDLER [Adresse 17] [Adresse 17] Représentée par Maître Anaïs GILLE, avocat au barreau de VANNES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

686c0c88dd7001754d61ab16

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Localité 4] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute N° RG 24/02203 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZV3W 3 copies GROSSE délivrée le 07/07/2025 à Me Marie-claire DI DIA la SELARL MARJORIE SCHNELL

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

659eef046976f1c644e7858b

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

SOCIETE CIVILE DES IMMEUBLES SCHAEFFER ERARD [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Caroline BORIS de l’AARPI C3C, demeurant [Adresse 5], avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

68ee959622996ce544820771

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ Charges de copropriété N° RG 25/02337 N° Portalis 352J-W-B7J-C65FX N° MINUTE : [1] [1] Copie exécutoire à: -Maître Wilfried SCHAEFFER délivrée le:

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

677ecfe1b01eea4cf01a4212

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

. + C.C.C. délivrées le : à Me SCHAEFFER (D0615) C.C.C. délivrée le : à Me DALIN (P0349) ORDONNANCE rendue le 08 Janvier 2025 DEMANDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

671812806d8b1985f4687536

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Copie simple délivrée le : à Me SCHAEFER, Me ALEXANDRE Vu le jugement d’orientation en date du 13 juin 2024 ayant ordonné la vente forcée de l’immeuble ci-après désigné à la présente audience, Vu le

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668445578bcff606d9c53bd1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

N° Portalis 352J-W-B7H-CZMRE N° MINUTE : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [R] [Y] [L] [G] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Wilfried SCHAEFFER

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6780215f9c3ba90f51dc29b0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ■ 2ème chambre 2ème section N° RG 24/03253 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3YDG N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: Me SCHAEFFER Me ZAREBSKI

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

6a0cb5b5cdc6046d473a726d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[Adresse 1] représentée par Me Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 81 DEFENDERESSES : [V] [G], demeurant [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Me Wilfrid SCHAEFFER

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e94fd93ea43407b9104e19

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CARTIER MEYNIEL SCHNELLER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1874 Madame [B] [Y] épouse [X] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Alexandre MEYNIEL de l'A.A.R.P.I.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65c3d9d5c432ce7d11a6fed5

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[Localité 7] (URUGUAY) Madame [I], [T] [V] [Adresse 34] [Localité 11] (DANEMARK) Monsieur [S], [O] [V] [Adresse 36] [Localité 8] (DANEMARK) Tous les six représentés ensemble par Maître Wilfried SCHAEFFER

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a80cdc6046d476fae06

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

au RCS de Nanterre sous le n°306 522 665  dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, prise en sa qualité d’assureur de la société SCHINDLER

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6a0f4b06cdc6046d477b2307

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEFENDERESSE La SCI TOUBOR, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 834 908 147, prise en la personne de son représentant légal Dont le siège social est : [Adresse 2] représentée par Maître Marjorie SCHNELL

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.