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136 résultats pour « Serge DESDOITS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Première Chambre

68a8ce1fd71c382e8b5ca05d

T. Judiciaire

22 août 2025

22 août 2025

ANDRÉ VOROBIEF & SERGE VOROBIEF, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Laurent BUFFLER, avocat au barreau de COLMAR, vestiaire : 20 CONCERNE : Demande en nullité de la vente ou

Source officielle

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TJ

2ème chambre 2ème section

677ecfccb01eea4cf01a3efb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COMPTES ANNUELS SERI 2015 3. COMPTES ANNUELS SERI 2016 4. COMPTES ANNUELS SERI 2017 5. COMPTES ANNUELS SERI 2018 6. COMPTES ANNUELS SERI 2019 7. COMPTES ANNUELS SERI 2020 8.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

669021c3766d1156dbbece4c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Reprochant à la société SEREX des impayés d’un montant global de 14.163,49 euros et une utilisation de ses logiciels sans son autorisation, la société INFOGRAFIX a mis en demeure la société SEREX, par

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

67f0487a02fc178212f8676d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

l’origine de celle-ci, PRONONCE LE DIVORCE des époux : Madame [J] [X] [B] [R] née le [Date naissance 3] 1998 à [Localité 10] Et Monsieur [M] [N] né le [Date naissance 5] 1994 à [Localité 13] (SERBIE

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

67f049a102fc178212f86ae1

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [J] [R] épouse [E] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 14] [Adresse 3], [Adresse 11] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Anne-laure MARTIN-SERF

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 4

697c243bcdc6046d473194bd

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [I] [L] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 16] [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Me Anne-laure MARTIN-SERF

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67eedd2fb848dd6814c60d93

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La SCI SHANA, la SARL LEIA, exerçant sous l'enseigne [Adresse 9], et la SARLU SERRA 13 ont régulièrement constitué le même avocat, lequel n'a pas conclu au fond.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f921858823c56e0cc70e

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

entièrement obtenus dans la Communauté et en Serbie, ainsi qu'originaires de Serbie La décision n°1/2014 du Conseil de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et la Serbie du 17 décembre

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

695457f875782d5f064ac522

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

DBXS-W-B7H-H5G7 N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 16/12/2025 à : - Maître Emmanuelle MILLIAT de la SELARL AEGIS, - Maître Béatrice COLAS de la SCP [I]-[20], - Maître Serge

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68e88b503ea43407b9fbaa69

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

établissement est sis [Adresse 13], dont le siège social est sis [Adresse 8] Représentée par son Directeur en exercice D’AUTRE PART A l’audience publique du 24 Mars 2025, tenue à juge unique par Serge

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d80ea5cdc6046d47b0abc5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Lors de la manœuvre des colis attachés avec un serre câble bricolé par un collègue, les serres câbles ont cédé et les colis ont chuté. L’un d’entre eux est tombé sur la tête de M.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa449e9a46d1f5a769b8e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Joseph VAYSSETTES, de la SELARL AUREA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67bcc9bd0d7eb9c42d19c4a8

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ORDONNANCE DU : 19 Décembre 2024 Président : Monsieur ABRAM, Vice-Président placé Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 03 Octobre 2024 GROSSE : Le 20 décembre 2024 à Me Serge

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa447e9a46d1f5a769b66

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

représentée par Me Gilles LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [T] [B], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

686d62bfa2273490db10815a

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Cabinet ALTERABITA [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Serge PELLETIER de la SELEURL RESCUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0094 Décision du 08 Juillet 2025 8ème chambre 1ère

Source officielle
TJ

JEX

678eb36cbfd75b73b3e4278b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Aux termes de l'article R.121-1 alinéa 2 du code des procédures civiles d'exécution, le juge de l'exécution ne peut ni modifier le dispositif de la décision de justice qui sert de fondement aux poursuites

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69d7ec7dcdc6046d47ae2bf4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Les comptes étaient créditeurs de la somme de 672,77 euros (SBI déduit).

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

686c376add7001754d624123

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il s’en déduit que cette construction édifiée en violation du PLU et sans autorisation d’urbanisme est illicite.

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfeeb01eea4cf01a43d7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il poursuit en expliquant que « Voilà presque deux ans que la comédienne vit collée-serrée avec sa jolie [I]. Deux ans qu’elles font tout ensemble ».

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

68f928a4de0ebe408da9b1ab

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [T] [J] né le 17 Mai 1973 à [Localité 9] (51), demeurant [Adresse 4] Madame [Z] [R] née le 10 Septembre 1980 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représentés par Maître Serge

Source officielle