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41 résultats pour « Shontz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P12 Aud. civile prox 3

67cf3e11b569ccabeb8e2cb0

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[C] [F], président de l’association La Compagnie Shonen, la rupture du contrat à l’issue du préavis de sept jours.

Source officielle

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TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960f2cdc6046d47cfddb9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ROUGES, représenté par son syndic en exercice la SARL ACTIM IMMOBILIER, (ci-après dénommé SDC LES [Localité 6] ROUGES), afin de le voir condamner à mettre en œuvre les travaux de reprise de la conduite shunt

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb22672b5e5e648caf79b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il a préconisé une reconstruction à l’identique des massifs de conduit shunt dans le logement de monsieur [M].

Source officielle
TJ

Expropriations

66a29c5e80b1d994348aab57

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Toutefois, la VILLE DE [Localité 25] et l’EPFIF ont proposé de calculer la SHOB, la SHON, la SHAB pour les habitations et les surfaces des annexes exprimées en surface utile habitable.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65b4011c753f879640d2a3a5

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

NEXT SHOT, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité Représentant : Me Danielle LIPMAN WULF-BOCCARA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a0e27bccdc6046d475cad55

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE Le 20 janvier 2023, Monsieur [L] [N] a, par l’intermédiaire de plateforme [K], passé commande auprès du vendeur « la-eboutique » pour l’achat d’un appareil photo numérique SONY CYBER SHOT

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68eeb40e22996ce54483c364

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Comparant, concluant, plaidant par Maître Mathieu SIGAUD de la SELARL MATHIEU SIGAUD AVOCAT SELARLU, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND CONTRE Monsieur [L] [K] [G] [P], né le 15 Octobre 1987 à SHONGA-MUVUMBA

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6956d90475782d5f067dc854

T. Judiciaire

1 janvier 2026

1 janvier 2026

allègue des conditions indignes de garde à vue au regard de sa tenue vestimentaire inadpatée aux conditions météorologiques de cette fin d’année indiquant avoir été maintenu en garde à vue en tee shirt et short

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686594aa72b7e1b6bf1e0106

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

permis de constater que les faisceaux et connecteurs identifiiés comme “haute tension” avaient fait l’objet d’une intervention contraire aux règles de l’art avant sa vente à Mme [G] dans le seul but de “shunter

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a4d94801f110a59e76

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Cet immeuble est équipé d'un système de ventilation non mécanique dit "SHUNT" (...). L'appartement du RDC est construit semble-t-il contre le mur séparatif en moellons de calcaire.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66103bbcc9ea95b316fdea6d

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Elle dit que lors de ses premières hospitalisations, elle n’était pas aussi claire, qu’elle était “shootée aux médicaments”; qu’elle bafouillait, qu’elle avait du mal à échanger avec les gens.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56591bbf04ef7857ba23e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Elle ajoute que la mesure d’expertise judiciaire est inutile alors que les consorts [V]/[G] lui ont affirmé avoir shunté la fosse sceptique, opération pour laquelle elle leur a d’ailleurs versé la somme

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6699449307d408f8d4bec699

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Cadastre 3] au lieu-dit [Adresse 2] pour une contenance de 10 ares et 75 centiares, observation étend faite que selon le COS (0,4) applicable auxdits biens et sa surface mesurée le dit bien dispose d’une SHON

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

677eda58b01eea4cf01a6574

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

mètres carrés avec référence à la surface à retenir comme celle indiquée dans le tableau de division parcellaire ( article 28 des statuts ASL) outre une majoratino liée à la surface hors oeuvre nette (SHON

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

69cd9468cdc6046d47ca9cf9

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[J], qui conclut, le 14 septembre 2022, que le véhicule présentait les désordres suivants : -présence d'une pollution dans le vase d'expansion de liquide de refroidissement, - fil d'anti-démarrage shunté

Source officielle
TJ

8ème chambre

67f6cd4ca9d5adc2606231ce

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

la SCI SWAN, a donné à bail commercial à la société LELOUCH REFRIGERATION devenue société FRIGEO THERMIC, pour une durée de neuf années à compter du 17 juin 2014, un local d’une superficie de 442 m² SHON

Source officielle
TJ

1ère Chambre

683a09d717147355d7afe352

T. Judiciaire

30 mai 2025

30 mai 2025

utilisée au sens figuré pour désigner une victoire inattendue, une opération particulièrement lucrative ou encore pour désigner des opposants ; que cette expression se réfère par ailleurs au film The Big Short

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f8766d1156dbbed30a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

procès-verbaux de constat d’achats dressés les 21 mai, 8 octobre 2022 et 3 juin 2023, établissant la vente de produits, en l’occurrence un tee shirt, un sac et un ensemble comportant une chemise et un short

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f4140c4e0040aa3735c46f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

bail à messieurs [D] et [N] [T] un local commercial à usage exclusif de restaurant, situé bâtiment « Ilôt 3 » Lieudit Moulin de la Cassadote, chemin des Trougnes à Biganos (33) d’une surface de 203 m² SHON

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc5054a01215df76377b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

L'expert précise que la société CGMI a proposé de shunter le circuit entre la nourrice du rez-de-chaussée et celle de l'étage, par un circuit apparent depuis la chaudière située dans la cuisine, en remontant

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