CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 résultats pour « Sophie PIQUET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6633da4ec0d3e3fe99d17baf

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Ce bien a été cédé le 6 Août 2018 par la société SCI DE LA MOTTE PICQUET pour un montant de 1.200.000 euros.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TJ

Première Chambre

670d65b1b733b3db3e760853

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[H] [D] [V] représenté par Maître Virginie JANSSEN de la SELARL CABINET BOURSIN-JANSSEN, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 316 DEFENDERESSE : [Z] [L] [V] représentée par Maître Anne - sophie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d873ea43407b9102a4b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Sophie SIMONSEN, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Christine MOREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [F] [KL] [Adresse 38] [Localité 23] Rep/assistant : Maître Sophie SIMONSEN,

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6709545d06866c0645cd51a4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DEFENDERESSE Mme [D] [N] [X] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Rep/assistant : Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Sophie

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6966b2d1cdc6046d472f2d6b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 1ère Chambre Civile JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 ENTRE: Monsieur [K] [M] né le 30 Octobre 1973 à [Localité 8] (42) demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Anne-Sophie

Source officielle
TJ

Référés

686d8ec3a2273490db110d0a

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

FDI, immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 533 942 223, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Sophie NICOLIER de la SELARL SOPHIE NICOLIER ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Service des référés

67880a55c21c0e53e7907902

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DEMANDEURS Madame [D] [X] [Adresse 4] [Localité 5] Madame [G] [H] [Adresse 2] [Localité 8] Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Maître Véronique PIGUET de l’AARPI SQUAIR, avocats

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3decdc6046d473cbf98

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PROMOTION PICHET, S.A. SMA, SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfe8b01eea4cf01a430b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CALQ 6 rue du sentier 75002 PARIS représentée par Maître Julie PIQUET de la SELEURL MAITRE JULIE PIQUET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0900 S.A.S.

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

686d6b9ba2273490db10a346

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ELITE INSURANCE COMPANY LIMITED, dont le siège socoal est sis [Adresse 6] à [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Anne Sophie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d01ce6cdc6046d47067e96

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle a relevé que ces tôles sont bloquées au moyen de piquet de fer et renforcées par des morceaux de palette. Sur l'arrière des tôles ainsi posées du côté de chez M.

Source officielle
TJ

Référés

DO,CNR et TRCc/S.A

67f42a4c4e0040aa3736122b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

LLOYD’S INSURANCE COMPANY, en qualité d’assureur de PIALOT ESCANDE [Adresse 29] [Localité 18] Représentée par Maître Julie PIQUET de la SELEURL MAITRE JULIE PIQUET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6781777f6d34da2cbdcdae56

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de [Localité 39] sous le numéro 408 422 525, dont le siège social se situe [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne-sophie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6686e5fce74459e0c7ed0e10

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

4 juillet 2024 Florence AUGIER, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Claude NOEL, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Sophie

Source officielle
TJ

Service des référés

67f80d39cf40727a0043ba2e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier.

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefc6976f1c644e7844c

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDERESSE Société SELECTIRENTE 303 square des Champs Elysées 91026 Evry représentée par Me Anne-sophie

Source officielle
TJ

JEX

678184666d34da2cbdcdd119

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Maître Aliénor DE BROISSIA de la SELARL CONCORDE AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : T 135 DEFENDEUR Monsieur [D] [F] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Anne - sophie

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67eed2b8b848dd6814c5e675

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Cet arrêté a été transmis au syndic, la société PICHET le 14 septembre 2021.

Source officielle
TJ

Référés

Commune de CLICHY-LA-GARENNEc/S.A

6696cbc89a603a692915248b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

: 657, dispensée de comparaître en application des dispositions de l’article 486-1 du code de procédure civile Monsieur [Y] [T] (studio MUOTO) 30 rue Piat 75020 PARIS représentée par Maître Anne-Sophie

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

668d7b4253e3bdd077851d95

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

GAREL, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 395 088 693, agissant poursuites et diligences de son Président en exercice dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Sophie

Source officielle