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18 résultats pour « Spegt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PRPC JIVAT

6584912de41137cbf9fc8440

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

A 21h30, lorsque les tirs ont commencé, Monsieur [L] n’a pas immédiatement réalisé qu’il s’agissait de coups de feu jusqu’à ce que d’autres spectateurs le bousculent en disant «il faut qu’on se tire car

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb42d33109fd079acaeb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[WC] a voulu créer une oeuvre épurée, qui frappe le spectateur par sa simplicité et son intensité, et présente une dimension ostensiblement ironique en faisant subir à un leader communiste le mode opératoire

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

668440a48bcff606d9c41651

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Aux termes d’une attestation, une spectatrice déclare avoir ainsi acheté en ligne des billets pour le spectacle NOËL EN CIRQUE, qui s’est tenu le 19 décembre 2021 à VILLEMUR-SUR-TARN.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6785675aaaacbea0fe680ec9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

décision de clôturer l’accès au public à certains sièges de la salle relève de la responsabilité du producteur de la manifestation et d’une bonne gestion de la salle dans l’intérêt de l’artiste et des spectateurs

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

66104197c9ea95b316fe1c91

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

lot 22, tels que préconisés par Monsieur [W] (architecte mandaté par la copropriété) ont été réalisés ainsi qu'en avait attesté le 1 er octobre 2020 l'entreprise ayant effectué les travaux, la société SPEGI

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670d5c58ddfc18ec235b3b25

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Monsieur [J] expose qu’il a été victime d’un accident le 06 avril 2015 alors qu’il était venu assister, en qualité de spectateur, à une course de “boîtes à savon” organisée par le Comité des fêtes de la

Source officielle
TJ

Pôle social

686424b70bb2f8a66ca5f85d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame [X] [P] témoigne avoir été spectatrice de ces répercussions sur l'état de santé de Madame [U] par le biais de l'apparition de stress, d'anxiété, de fatigue, d'insomnies, alors que toutes les plaintes

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

69d7f987cdc6046d47af162f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

contacts suivants : o [Courriel 1] o [Courriel 2] o [Courriel 3] • Proposition de mail à envoyer à la SOFRA : OBJET : NON À LA FERMETURE DU LUMINOR Chers dirigeants de la Sofra, Je suis un spectateur

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d96dd7cdc6046d47d0db70

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle précise : " à ce moment, là je me suis sentie spectatrice j'ai ressenti une sorte de vertige et j'ai eu peur de faire un malaise Ces paroles devenaient un bruit de fond.

Source officielle
TJ

Référés

69856d31cdc6046d4721d5aa

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Madame [O] a donc eu peur à deux niveaux, pour sa fille d’abord évidemment la crainte que sa fille ne soit attaquée par les chiens et ensuite la douleur de voir sa jeune fille spectatrice d’une mise à

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6e846a9d5adc260627fd7

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Nous sommes donc les spectateurs de l'intérieur de son appartement, ainsi que des odeurs putrides qui s'en dégagent.

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

65849129e41137cbf9fc83d2

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il précise que lorsque les lumières se sont rallumées, il a vu les assaillants abattre les autres spectateurs dans la fosse et ce, un par un.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68e0154574e929a9d8fa355e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Pour consulter les vidéos, le spectateur doit s’adapter aux horaires des trains (au risque d’arriver à destination avant la fin du film), acheter un billet dont le prix est très supérieur à celui des services

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191fb0ddb77892695c3b1

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Des spectateurs qui n’ont pas gêné [Y] et [C]. ».

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191ff0ddb77892695c435

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Des spectateurs qui n’ont pas gêné [C] et [X]. ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d5ea9ddfc18ec235bcf88

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Le tribunal ne peut que constater qu’aucune mesure de prévention n’a été prise par l’employeur, demeuré spectateur des difficultés du salarié et de la dégradation notoire de son état de santé.

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

662a9ff8c8a1343b8cd6271c

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Ils ont été pris en otages avec neuf autres spectateurs par deux des terroristes et réunis au niveau de la partie supérieure gauche du balcon, après qu’un des trois terroristes ait actionné son gilet explosif

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d35289c7662ca2bb87

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Elle ajoute que le traitement dégradant d'une salarié victime d'un malaise dont ses collègues ont été les spectateurs impuissants, obligés à poursuivre leur travail devant elle, marque bien l'absence de

Source officielle

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

SPEGT, Patrick, Georges, Léopold

SIREN 502228984GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

10/05/2012

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Ventes et cessions

LA CHOUETTE GOURMANDE, SPEGT, Patrick

SIREN 751113192GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

10/05/2012

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Radiations

LSB LECOMTE SPEGT BATIMENT, LSB

SIREN 495127417GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

17/11/2010

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Modifications diverses

LSB LECOMTE SPEGT BATIMENT, LSB

SIREN 495127417GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

12/03/2010

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Dépôts des comptes

LSB LECOMTE SPEGT BATIMENT

SIREN 495127417GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

07/11/2009

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