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30 résultats pour « Thierry MM »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 1ère section

67ed8131da9e15c5131fb71b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Contrat n° 707389795 du 23 mai 2023 portant sur “Une Minipelle 2.3T , un Briseroche pour minipelle, un Godet 500/900MMn un Godet 150/350 MM, un Godet curage 1500 MM”.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

PROD'HOMME, COUTON, Dominique, Thierry, Claude, MME COUTON

SIREN 451373062Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

Jugement d'extension de liquidation judiciaire — Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de M. COUTON Thierry (EI) 5, place des Quatre Piliers - "La Cocarde Maquette" - 18000 Bourges à Mme COUTON Dominique née PROD'HOMME, date de cessation des paiements le 31 Janvier 2024 et confirmant la désignation du liquidateur Scp Olivier Zanni 34, rue d'Auron - 18000 Bourges . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication,

04/04/2024

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Créations

LB CREATIONS SENTEURS FRANCE/ MME THIERRY KAREN, THIERRY, Karen, Solange, Lydie

SIREN 537515801Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

02/08/2022

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Ventes et cessions

LCJF, Le Fournil des Mauves, M et Mme Villard, Thierry Georges Irène

SIREN 910400621Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Suivant acte SSP en date du 21.03.2022 enregistré au SIE D'ORLEANS 1 le 24.03.2022 Dossier 2022 00024962 Réf 4504P01 2022 A 01031. Adresse du fonds secondaire : 16 place du Bourg 45380 CHAIGNY Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce

05/04/2022

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Ventes et cessions

LCJF, M et Mme Villard, Thierry Georges Irène

SIREN 910400621Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Suivant acte SSP en date du 21.03.2022 enregistré au SIE d'Orléans 1 le 24.03.2022 Dossier 2022 000 24962 Réf 4504P01 2022A01031 Adresse du fonds : 34 rue du Parc 45130 HUISSEAU SUR MAUVES Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce

05/04/2022

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Créations

MMS (MITCH MULTI SERVICES), ANGLADE, Michel, Thierry

SIREN 909103962Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

19/01/2022

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6631324d19f939ca6242c0c1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Sur les chances de succès devant la cour d’appel de renvoi moyens des parties MM.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc01cdc6046d47af409f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par exploit des 5 et 6 octobre 2023, MM.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeafcfbb79e8fd3d2f0ad

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Sur les autres demandes MM. [C], qui succombent, seront condamnés in solidum aux dépens de l’instance. MM.

Source officielle
TJ

Service des référés

6696ba369a603a69291143d5

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 24/54365 - N° Portalis 352J-W-B7I-C45VN N° :6/MM Assignation du : 29,31 mai et 03,04,11,18 juin 2024 N° Init : 23/56097 [1] [1] 3 Copies exécutoires

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ac1296b51ba2b1c531

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

des copropriétaires de la résidence LE CLOS DES CEDRES III sis [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice la société AX’IMM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Maître Thierry

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697ae1d9cdc6046d470d28b9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

PEYRONEL de la SELARL OÏKOS AVOCATS, avocat au barreau de l’ESSONNE Madame [N] [B] [Z] [A] demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Thierry PEYRONEL de la SELARL OÏKOS AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a4ef033cf481c39a302d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

représentée DÉBATS A l’audience du 10 Septembre 2025, tenue publiquement, présidée par Rachel LE COTTY, Première vice-présidente, assistée de Célia HADBOUN, Greffière, Par acte du 24 juin 2013, MM

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

697b3eb8cdc6046d4717a701

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Adresse 15] [Localité 12] Tous les quatre représentés par Me Hervé DENIS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1165 Monsieur [S] [J] [Adresse 5] [Localité 12] représenté par Me Thierry

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579cb72b7e1b6bf1d7e9c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

HEF-DURFERRIT [Adresse 2] [Localité 1] représentées par Maître Thierry LAUTIER de l’AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R255 DEFENDERESSES Société SHANDONG SENNAI INTELLIGENT

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6965d1dacdc6046d47198729

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Y] [ER] et Mme [M] [L] épouse [ER], Mme [MM] [T], M. [DH] [CW] et Mme [K] [SE] épouse [CW], Mme [B] [F], M. [ZV] [CL] et Mme [W] [R], M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

660ef4c6fbb79e8fd3d35242

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

de la circonférence ; qu'une écho-endoscopie a été réalisée et relevait une lésion mesurant 19mm sur 34mm envahissant la musculeuse sans franchir la séreuse, deux adénopathies au contact mesurant 10 mm

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d964accdc6046d47d025e5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Madame [FQ] [SK] épouse [LI], demeurant [Adresse 11], Madame [QU] [KP], demeurant [Adresse 15], Monsieur [BQ] [AZ], demeurant [Adresse 3], Monsieur [UM] [XE] [LG], demeurant [Adresse 3], Madame [MM

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660c4d581ff97dabd6b86427

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Il rappelle avoir nécessairement eu des liens avec la société YEWDALE (dont les gestionnaires sont MM. [Y] [O] et [B] [D]), dès lors que cette société est actionnaire de sa société GREYSTONE.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68dedd826af9fd1f8096626c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

00585 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 01 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [A] [X] né le 27 Octobre 1989 à JIJEL (ALGERIE) 17 rue François Rabelais 84000 AVIGNON représenté par Me Thierry

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68dedd896af9fd1f809662f7

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 01 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [C] [I] né le 24 Décembre 1976 à SBAA ROUADI (MAROC) 6 place de la Camargue 84000 AVIGNON représenté par Me Thierry

Source officielle
TJ

Contentieux de proximité

69d575f9cdc6046d4772d731

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2026 DECISION N° 26/50 N° RG 25/03256 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QK3P DEMANDEUR Monsieur [H] [Q] né le 01 Septembre 1981 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant Représenté par Me Thierry

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6914ae014322238c08a13183

T. Judiciaire

7 novembre 2025

7 novembre 2025

ICONEUS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Thierry LAUTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R255 DÉFENDERESSE S.A.S.

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TJ

1ère Chambre

683a09d717147355d7afe352

T. Judiciaire

30 mai 2025

30 mai 2025

société B.T.S.G. et par son co-liquidateur la SELAFA MJA [Adresse 11] [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Frédéric SANTINI, avocat postulant au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 713, Me Thierry

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TJ

Loyers commerciaux

658096e63ea7c8c1120dd5f0

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Adresse 5] [Localité 4] Madame [A] [X] [Y] [H] épouse [W] [Adresse 9] [Localité 2] Monsieur [G] [I] [V] [H] [Adresse 5] [Localité 4] Madame [F] [D] [P] [H] [Adresse 3] [Localité 1] représentés par Me Thierry

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