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139 résultats pour « Tiget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX Protection sociale

67f81ececf40727a0044156a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Fait à [Localité 10], le 07 Avril 2025; LA GREFFIERE, LE PRESIDENT, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE POLE SOCIAL AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE ET DE L’AIDE SOCIALE TJ DE [Localité 10] [Adresse 3] [[[TIRET

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6cc4f1062435dd169a02

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

EXPEDITION : Le 23/09/24 à Me VANDENDRIESSCHE Le 23/09/24 à Me TINET Le ........................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

Droit commun

6a15e667cdc6046d47057ec0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il ne peut cependant être affirmé que ce cône était initialement placé sur la tige comme le soutiennent les défenderesses, et il pouvait tout aussi bien dissimuler une autre tige à proximité.

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9f85c8a1343b8cd61dd6

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

CALIXTE MARGUET ARCHITECTE sous sa dénomination commerciale TIRET POINT ARCHITECTES [Adresse 1] [Localité 9] non constituée MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF assureur de la société CALIXTE MARGUET

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75cbcdc6046d477e6cb3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

vendues (5112 tiges) et le nombre de tiges exploitées par la SARL S.G.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

68e409bf681ed727f2a44382

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

CARROSSERIE ELITE PERFORMANCE (Me Diane TINET) Une requête en rectification d’erreur matérielle a été présentée le 11 juin 2025 par Maître [U] [V], En application des dispositions de l’article 462

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d93bc432ce7d11a6c8ef

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Il a mis en demeure la société FREE MOBILE et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 6], par courrier recommandé du 1er juin 2022, de procéder à la dépose des contreplaques et des tiges

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65a6d7f847251e2b2424b939

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

d) S’agissant de l’applique Croisillon, Mme [K] revendique l’originalité de la combinaison de :- un cadre tubulaire rectangulaire dans lequel s’inscrivent des tiges métalliques plus fines formant deux

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68c0a056e7f54efd010c7221

T. Judiciaire

9 septembre 2025

9 septembre 2025

3,9 mm est éjectée, et n’est pas le cas avec le percement de la tige à sa base de diamètre de deux dixièmes de milimètre, percement qui alimente le canal central de la tige de diamètre de 1,8 mm.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69654ce9cdc6046d4710098c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CALIXTE MARGUET ARCHITECTE exerçant sous l’enseigne TIRET POINT ARCHITECTES 108 Rue Orfila 75020 PARIS Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS en sa qualité d’assureur de la société CALIXTE MARHUET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66980994b60c111a421b8f1a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[O] s’est penché par-dessus la rambarde pour découper la tige filetée.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e03f3374e929a9d8fd1629

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Aux termes d’un procès-verbal du 22 juillet 2024 Maître [K] [P] a constaté après introduction d’une tige métallique par un orifice réalisé dans le caveau par Monsieur [T] que le bout de la tige est humide

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67057a5b1296b51ba2b31fbe

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Agrémentent cet ensemble, comme l’on ferait d’un bouquet, du feuillage composé d’une part d’une tige se séparant en deux tiges dont l’une se courbe en son extrémité, et ornées de feuilles stylisées par

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0f5adfcdc6046d477c50d1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Puis, le 04 janvier 2012, il a été réopéré par le Docteur [Q] pour mettre en place une tige avec une plaque permettant de stabiliser le fragment trochantéro-diaphysaire, sans nouvelle infection d’après

Source officielle
TJ

Référés

68e88b893ea43407b9fbbc99

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle fait valoir que l'expert, lors de l'expertise, a mis en évidence des malfaçons portant sur le coulage du béton, la planéité de la surface, la non-verticalité des tiges de fixation et leur longueur

Source officielle
TJ

JCP Civil

69c19ca7cdc6046d47b15c70

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

recommandée avec accusé de réception, Monsieur, [I], [K] a informé Monsieur, [L], [Y] et Madame, [M], [V] que le montant de la caution était retenu en raison de l’absence d’élagage des oliviers et de la tige

Source officielle
TJ

Service des référés

69cee551cdc6046d47e9431c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

avisées EXPOSE DU LITIGE Monsieur [V] [B] a été victime d'un accident du travail en 2012, à la suite duquel une prothèse totale de la hanche gauche par voie antérieure avec mise en place d'une tige

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6909026074f11989f34d0897

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[G] [I] Le 31 mai 2024 à Me Bruno TIRET Le ........................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

ELECTION PROFESSIONNELLE

68dd83cc548223b2c7ac3a0f

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

MANPOWER FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me TILLET Camille substituant Me CHISS Romain avocats au barreau de PARIS (R245) DÉFENDEURS Syndicat NATIONAL DU TRAVAIL TEMPORAIRE

Source officielle
TJ

ELECTION PROFESSIONNELLE

68dd83d1548223b2c7ac3aa1

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

MANPOWER FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me TILLET Camille substituant Me CHISS Romain avocats au barreau de PARIS (R245) DÉFENDEURS Syndicat NATIONAL DU TRAVAIL TEMPORAIRE

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