exécutoire délivrée le : à EXPOSÉ DU LITIGE : Le 19 février 2019, Monsieur [O] [L], salarié de la SA [2] en qualité d’ouvrier polyvalent, a été victime d'un accident de travail déclaré comme suit : « En tirant

Elle ajoute que la CPAM n’a pas respecté le caractère contradictoire de la procédure en ne prenant pas en compte et ne tirant aucune conclusion de ses observations.

**** EXPOSE DU LITIGE Par ordonnance du 10 janvier 2025, le juge de la mise en état près le tribunal judiciaire de TOULOUSE, a ordonné la réalisation d’une expertise du véhicule VOLKSWAGEN modèle TIGUAN

DÉLIBÉRÉ : Madame LUNVEN, Vice-Présidente Madame ZYLBERMAN, Magistrat Honoraire Madame RODRIGUES, Vice-Présidente EXPOSE DU LITIGE Mme [Z] [P], propriétaire d’un véhicule de marque Volkswagen type Tiguan

impayées, du premier jour d’impayé jusqu’à la date du jugement à intervenir, en tout état de cause : - condamner solidairement Monsieur [Q] [Z] et Madame [O] [Z] à lui restituer le véhicule VOLKSWAGEN TIGUAN

tuyau se serait fait mal au coude droit en tirant sur le tuyau le 25/06".

A cet effet, Mr [B] rappelle avoir,en tant que surveillant pénitentiaire,escorté à l’hôpital [10] Mr [M] [E] lequel a non seulement tenté de s’enfuir en tirant sur sa chaine ce qui l’a fait tomber mais

La victime dit avoir ressenti une douleur à l'épaule en tirant une barre dans le semi, il a terminé sa journée de travail jusqu'à l'horaire de fin », accompagnée d'un courrier de réserves motivées.

** EXPOSE DU LITIGE Suivant devis du 23 janvier 2023 accepté le lendemain, Monsieur [P] [N] a acquis auprès de la société ARAMIS un véhicule d'occasion reconditionné de marque VOLKSWAGEN, modèle TIGUAN

Elle explique que les parcelles cédées devraient permettre la création en tréfonds des tirants indispensables à la stabilisation des gratte-ciels.

juge aux affaires familiales par assignation selon les règles définies aux articles 1359 et suivants du code de procédure civile ;               ATTRIBUE à titre préférentiel le véhicule Volkswagen Tiguan

Ce dernier explique qu'il a chuté sur le sol en tirant un tuyau, et qu'il se serait ainsi blessé au niveau de l'épaule, de la jambe et du dos.

[F] [J] a confié son véhicule de marque VOLKSWAGEN modèle TIGUAN 2.0 TDI immatriculé DN - 999 - RE au GARAGE DE [Localité 2] pour une recherche de panne suite à l'enfoncement de la pédale d'embrayage.

Il indiquait l’avoir vu au fond du couloir, peinant à marcher, titubant et se tenant au mur, précisant qu’il était envion 21h50.

Il fait valoir qu’il a fait l’acquisition d’un véhicule de marque Volkswagen, modèle Tiguan immatriculé DQ-876-QS auprès de la société EXPERT AUTOMOBILE, au prix de 11.990 euros et que postérieurement

offre préalable de crédit acceptée le 17 mai 2024, la société VOLKSWAGEN BANK GMBH a consenti à Monsieur [J] [G] un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule de marque VOLKSWAGEN TIGUAN

que depuis le matin , il réceptionnait 7 palettes comportant des sacs et caisses pesant entre 10 et 30 kg, pour les plus lourdes, il avait ressenti une soudaine et importante douleur au bas du dos en tirant

Le 5 mars 2020, la société [10] a déclaré à la [4] un accident du travail survenu le 3 mars 2020 dans les circonstances suivantes : " Activité de la victime lors de l'accident : en tirant une palette