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11 résultats pour « Vasic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f35cdc6046d4720a67a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM des Bouches-du-Rhône), auxquelles référence sera faite pour plus ample exposé des prétentions et moyens du demandeur ; Faits et prétentions des parties : Souffrant de varices

Source officielle
TJ

Chambre 21

65ba986159e460cd1e3d2cc5

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

22/11765 - N° Portalis DB3S-W-B7G-W7BQ Ordonnance du juge de la mise en état du 31 Janvier 2024 EXPOSE DU LITIGE Le 27 juin 2018, Madame [S] [F] a consulté le Docteur [Z] pour une récidive de varices

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f95c610ea89248182a4b00

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

au cours de votre existence, pour un motif autre que l’ablation des amygdales, des végétations, de la vésicule biliaire, appendicite, césarienne, hernie inguinale, hernie ombilicale, hernie iatale, varices

Source officielle
TJ

Service des référés

69d016a0cdc6046d47060a49

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DEMANDEUR Monsieur [P] [C] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Tatiana VASSINE, avocat au barreau de PARIS - #A0820 DEFENDERESSE FEDERATION FRANCAISE DE SAVATE, BOXE FRANCAISE ET

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173587cdc6046d47252fb8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Les deux ovaires sont très bien identifiés », l’IRM pelvienne du 28 juin 2023 conclut à l’absence d’élément significatif en faveur d’une endométriose profonde ou de varices pelviennes, l’échographie rénale

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

686c1141dd7001754d61be32

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

retraitée lors des faits, a été opérée le 22 octobre 2020 par le docteur [U] [B], médecin vasculaire phlébologue, pour une insuffisance veineuse superficielle des membres inférieurs due à une récidive de varices

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d60bb2f8a66ca5f108

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DIGO dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Georgina VASILE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE,substituée par Me GARANDET,avocat postulant.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a188f65cdc6046d4747867f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur [L] a répondu " NON " à toutes les questions, parmi lesquelles : " [3] Au cours des 10 dernières années, avez-vous été opéré ou hospitalisé (hors maternité, appendicite, amygdales, végétations, varices

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b1634db9f94e984650cb59

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de risque de contamination à l’exception des transfusions sanguines dont elle a bénéficié : « - pas de comorbidité - ni acupuncture, ni mésothérapie, ni infiltrations articulaires, ni sclérose de varices

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed36d33109fd079b6df0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il existe néanmoins un état antérieur indépendamment de son âge : Monsieur [B] souffre d'une cirrhose et d'une hépatite chronique avec antécédents de rupture de varices oesophagiennes qui ont compliqué

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TJ

Chambre 21

658dc5bfe5473c8abb5ec059

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ces pièces mentionnent en particulier “Hémorragie digestive par rupture de varices oesophagiennes.

Source officielle