EDI SIC (MARIEFRANCE.FR) Société éditrice du site Internet Mariefrance.fr.

Des relances ont été adressées aux fins de levée des réserves et d'autres désordres ont été dénoncés à la SCCV EDEN.

, Par acte sous seing privé en date des 16 et 19 septembre 2022, la société BBR [Y] a donné à bail commercial à la société Eden pharma des locaux situés [Adresse 3] et [Adresse 4] à [Localité 4], pour

AFFAIRES FAMILIALES [6] JUGEMENT RENDU LE 11 Octobre 2024 N° RG 23/04939 - N° Portalis DB22-W-B7H-RH74 DEMANDEUR : Madame [F] [J] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 7] (ZAÏRE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 3 JUGEMENT DU : 03 Avril 2026 Président : Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame ZABNER, Débats en

la teneur suit, après que la cause eut été débattue en chambre du conseil le 11 juin 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [B] [L] [O] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 9] (ZAÏRE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 3 JUGEMENT DU : 03 Avril 2026 Président : Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame ZABNER, Débats en

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 22 Mai 2026 Président : Madame HERRY, VP en charge des référés Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience

Tribunal judiciaire de Bordeaux 2ème CHAMBRE CIVILE N° RG 24/02935 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAIN N° RG 24/02935 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAIN Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [L], [Z] [U] DU

(s) délivrée(s) aux parties (LRAR) le : 1 extrait à la [8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [G] [X] né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 10] (ZAÏRE

[T] [N], son éditeur au sein de la société Humensis, aient travaillé pour une de ces deux maisons d’édition.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 3 JUGEMENT DU : 03 Avril 2026 Président : Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame ZABNER, Débats en

Le président de l’AMF a, par lettre du 24 octobre 2023, mis en demeure l’éditeur apparent du site, de cesser sans délai de proposer de telles offres de services d’investissement, à destination du territoire

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 3 JUGEMENT DU : 22 Mai 2026 Président : Madame HERRY, VP en charge des référés Greffier : Madame ZABNER, Débats

Chez [M] [D] [K] [Adresse 5] [Localité 8] représenté par Me Céline GARCIA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 2210 et Madame [O] [X] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 10] (ZAÏRE

/ [M] Nature d’affaire : 20L 0A Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel PARTIES : DEMANDEUR : Madame [X] [O] épouse [M] née le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 8] (ZAÏRE

A l’examen des pièces versées aux débats, il apparaît que la construction litigieuse est un appentis en bois édifié contre un mur, comportant un toit recouvert de métal ainsi que des portails.

[F] [Z] [V], né le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 7] (Zaïre) ; et de Mme [X] [J], née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 8], [Localité 6] (Zaïre) ; lesquels se sont mariés le [Date mariage

Dès lors, la SAS EDIT HOUZZ et la SAS MAR'SELL AND CO ne justifient pas du quantum de leurs demandes. Il conviendra alors de les débouter.

de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0502 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Marie-Charlotte DREUX, première vice-présidente adjointe assistée de Madame Justine EDIN