CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 746 résultats pour « clinique psychiatrique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge des Libertés

6981b71dcdc6046d47b921dc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Clinique psychiatrique stable avec idées délirantes, paralogismes et hermétisme de la pensée.

Source officielle
TJ

JLD

6a0e2cc4cdc6046d475d0d28

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il fait état des antécédents du patient, ayant fait l’objet d’hospitalisation en psychiatrie à Nice et en clinique psychiatrique, en raison de probables troubles schizo-affectifs, présentant des troubles

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eef90fb848dd6814c668fc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

hospitalisation complète au regard du certificat médical établi par le docteur [X] [O] en date du 30 mars 2025 ; Aux termes de l’avis motivé en date du 01er avril 2025 le docteur [H] [Y] indique: “ A l’examen clinique

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eef90fb848dd6814c668f4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

hospitalisation complète au regard du certificat médical établi par le docteur [N] [Y] en date du 30 mars 2025 ; Aux termes de l’avis motivé en date du 1er avril 2025 le docteur [W] [J] indique: “A l’examen clinique

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67804a559c3ba90f51dc9241

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il ressort du certificat du 9 décembre 2024 qu’à l’issue d’une permission, son état clinique s’est dégradé et qu’il a présenté des troubles du comportement dans un contexte de consommation d’alcool.

Source officielle
TJ

Pôle social

65b00f33b98137c174787ac6

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Aggravation du syndrome dépressif, idées noires, hospitalisation prévue le 20 août en clinique psychiatrique. » Par courrier du 19 juillet 2019, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de [Localité 6]

Source officielle
TJ

JLD

697b4d7dcdc6046d47191edc

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

avis médical motivé en date du 5 janvier 2026, le docteur [W] [V] indique : "Patiente reçue en provenance du CHU de [Localité 9] suite à une TS par pendaison alors qu'elle était hospitalisée dans une clinique

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69838a20cdc6046d47e95c18

T. Judiciaire

11 janvier 2026

11 janvier 2026

Il a produit sa carte AME, l’ordonnance délivrée par l’unité sanitaire du Centre pénitentiaire d’[Localité 10]-[Localité 12] et les coordonnées d’une clinique psychiatrique à [Localité 14].

Source officielle
TJ

JLD

66fc45b94983f1f713e63263

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

contrainte N° RG 24/00281 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GMJ7 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE RENDUE LE 01 Octobre 2024 STATUANT SUR LA POURSUITE D'UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb29e266e89ef1182662

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Néanmoins, au jour de l'expertise, nous ne retrouvons absolument pas le tableau clinique psychiatrique décrit par le médecin-conseil de l'Assurance Maladie ni par son médecin traitant ni par son psychiatre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698658bdcdc6046d4747306a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le tribunal a alors organisé avant-dire-droit sur l’évaluation du taux d’IPP de Madame [D] une expertise psychiatrique de celle-ci.

Source officielle
TJ

Pôle social

6633d674c0d3e3fe99d15014

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

consécutive aux faits préjudiciables se décomposant en plusieurs périodes comme suit : "Une gêne fonctionnelle temporaire totale du 1er avril au 21 décembre 2016 au temps d'une première hospitalisation en clinique

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422660bb2f8a66ca5ede6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le suivi psychiatrique est mensuel et elle est également régulièrement suivie par son médecin traitant. Il n'y a pas eu de nouvelle hospitalisation en milieu psychiatrique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786b685df5b5c7d10ca5296

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

été admise par les caisses ; qu’il ne peut être retenu que les termes « consultation en cabinet » mentionnés dans le titre de l’article 2 bis ne concerneraient pas les consultations pratiquées en clinique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786b6b4df5b5c7d10ca5365

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

été admise par les caisses ; qu’il ne peut être retenu que les termes « consultation en cabinet » mentionnés dans le titre de l’article 2 bis ne concerneraient pas les consultations pratiquées en clinique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786b6b4df5b5c7d10ca5375

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

été admise par les caisses ; qu’il ne peut être retenu que les termes « consultation en cabinet » mentionnés dans le titre de l’article 2 bis ne concerneraient pas les consultations pratiquées en clinique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786b6b5df5b5c7d10ca5379

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

été admise par les caisses ; qu’il ne peut être retenu que les termes « consultation en cabinet » mentionnés dans le titre de l’article 2 bis ne concerneraient pas les consultations pratiquées en clinique

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b71b7735881a7c068a

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Le 22 décembre 2017, il s’est rendu aux urgences psychiatriques et a ensuite été pris en charge à la Clinique psychiatrique de [Localité 15] où il a été hospitalisé du 26 décembre 2017 au 7 février 2018

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786b6b4df5b5c7d10ca5369

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

; le fait d’appliquer le coefficient 0,8 à la cotation n’en change pas la définition étant rappelé que les actes thérapeutiques coté CNPSY 0,8 réalisés en clinique psychiatrique comportent également un

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c4f58c06bf6013c416

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En l'espèce, l'expert judiciaire évalue ce poste de préjudice à 3/7 en raison des plaies suturées, des conséquences psychopathologiques avec tentative de suicide, l'hospitalisation en clinique psychiatrique

Source officielle

Page 1 sur 88

Suivant →